CGTR (Délégué syndical ouvrier) Madame Betty Marie Carole Q... ... 97416 LA CHALOUPE Représentant : M. C. G. T. R.

SAS DISTRIBUTION - PEINTURE - MATERIEL CARROSSERIE Représentée par son président domicilié [...]

RG N : 13/ 00655 AFFAIRE : Carole X... divorcée Y... C/ Laurent, Jacques Y...

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Carole MENDOZA, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

D'AUTRE PART Requête en interprétation en date du 14 Avril 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 12 OCTOBRE 2023, à 14 heures, Madame Carole

arbres et à l'égard desquels elle a la qualité de tiers ; - le dommage qu'elle a subi présente en tout état de cause un caractère anormal et spécial, et correspond au coût de la réparation des carrosseries

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/12/2019 Me Thierry CARON la SCP Valérie DESPLANQUES ARRÊT du : 12 DECEMBRE 2019 No : 32 - 20

[C] aux entiers dépens, distraits au profit de Maître Florence ADAGAS-CAOU, membre de la SCP DUHAMEL ASSOCIES et de l'AARPI ADAGAS-CAOU & BALESTRI, Avocat au Barreau de de DRAGUIGNAN.

Vve Y..., Mme Brigitte Y..., Mlle Carole Y... et M.

pages) Déclaration d'appel en date du 27 Octobre 2025 Décision entreprise : JugementduTribunal de Grande Instance de [Localité 1] en date du 23 septembre 2025, dossier N° 25/20201 ; Nous, Carole

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Carole

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Carole

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique RENARD, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole

ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me François CREPEAUX, avocat au barreau de GRASSE Fondation SYNODE DES EVEQUES DE L'EGLISE ORTHODOXE RUSSE A L'ETRANGER Représentant : Me Carole

Gilles BUFFET, Conseiller qui en ont délibéré Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT Le Ministère public a été avisé de la date d'audience ARRET : Contradictoire Par mise

COUR D'APPEL DE VERSAILLES (Chambre civile 1-1) ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE (article 369 du CPC) N° RG 19/00176 - N° Portalis DBV3-V-B7D-S4JQ Nous, Pascale CARIOU, magistrat

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole