[J] révèlent que celui-ci a été traîné sur plusieurs mètres, Mme [P] [R] ajoutant qu'elle a rentré les chevaux dans leur box. Enfin, le témoignage de M.

FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES B... octobre 1998, après avoir consommé de la viande de cheval achetée auprès de monsieur Y..., monsieur et madame Z... ont présenté des troubles physiologiques

Par lettre du 22 novembre 2001, la SARL Dimatel écrivait à « Mme [R] Les Canards des Pyrénées » : « Vous trouverez ci-joint une facture de deux chenaux livrés le 25 septembre 2001 en même temps que

X... se trouvait une trentaine de mètres devant le Cap Camarat à proximité de la bande des 300 mètres lorsqu'il a modifié sa route pour emprunter le chenal permettant de regagner le port de Pornic ; que

le 1er octobre 2005, un prêt à usage gratuit ou commodat sur un local à usage de sellerie, quinze box, un hangar et du terrain situé sur la même propriété, destinés au pacage et à l'hébergement des chevaux

* * * EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur Cyril Z...a été embauché à compter du 02 mai 1996 par Madame Christiane X...qui gérait un élevage de chevaux, en qualité de cavalier-soigneur bénéficiant au

Y...de sa demande de contribution à l'entretien des enfants, - dit que l'épouse assumera les frais de scolarité et d'équitation de ses filles, outre les frais liés à l'entretien des chevaux.

En deuxième lieu, en énonçant que les différentes nuisances alléguées par les requérants tenant au bruit occasionné par la présence de chevaux, alors que les déclarations de travaux ne portent pas sur

décision : B N° RG 26/02394 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNEME Décision déférée : ordonnance rendue le 27 avril 2026, à 13h50, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laetitia Chevallier

Par ordonnance du 11 juillet 2017, le juge des référés, saisi par la société La Vénus, a autorisé la réalisation de travaux confortatifs comprenant la reprise des chénaux et descentes, ainsi que celle

[U] occupe des parcelles de nature agricole pour y exercer une activité agricole consistant en l'élevage de chevaux.

2] [Localité 9] et Madame [M] [F] épouse [X] née le 06 Septembre 1961 à [Localité 20] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 9] Représentés par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN

barreau de PARIS EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous seing privé du 27 août 2019, Mme [R] [G] a acquis auprès de la SCEA Les Hunieres, société agricole ayant pour activité l'élevage de chevaux

[N] [K] et Mme [O] [B] ont occupé une parcelle de terrain comprenant plusieurs hectares de prairie, douze boxes à chevaux et des bâtiments dont une partie habitation faisant partie du [Adresse 14] sur

[T], cavalier professionnel, a créé une entreprise individuelle d'entraînement et de pension pour chevaux.

attaqué est entaché d’incompétence dès lors, d’une part, que les termes de l’article 4 II de l’arrêté du 30 mars 2015 portant attribution des missions confiées à la sous-direction « filières forêt-bois, cheval

Lors de l'épisode de neige en Ile de France, les abreuvoirs des chevaux ont gelé. Inquiète de cette situation, je suis venue aux écuries abreuver les chevaux avec des seaux.

L'employeur l'a sanctionnée à tort à propos de la vente d'un cheval d'une connaissance pour laquelle il était totalement étranger.

[O] des risques de l'opération, et notamment de celui de syndrome de la queue de cheval, la seule mention de cette information dans le compte-rendu opératoire étant insuffisante.

Les box Le nombre total de box à chevaux est de 28 occupés par les chevaux, 3 doubles box occupés par une sellerie, un local de rangement et un logement de palefrenier.