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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde2

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 Janvier 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdea

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf48

Appel

28 octobre 2008

28 octobre 2008

représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Geneviève REBUFAT-FRILET, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Richard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca08bd3db21cbdd89df4

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a104

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Février 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a396

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac40

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

C / Geneviève Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8acf1

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT, Président Monsieur Bertrand SCHEIBLING, Conseiller Madame Claire CHAUX, Conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aeaf

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 Mai 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e79d

Appel

4 octobre 2011

4 octobre 2011

publique du 06 Septembre 2011, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseillers, assistés de Madame Geneviève

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fd97d3a3537386bb877d63a

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

La Cour était composée de : Mme Geneviève TOUVIER, Présidente Mme Sylvie PEREZ, Conseillère Mme Virginie BROT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 12

672cbdb45f7f07d841762516

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Président Directeur Général, domicilié audit siège, ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (n° 2024/40, 2 pages) Nous, Marie-Andrée BAUMANN, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Sandrine GENNEVRAYE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170130

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

courriel, des documents suivants relatifs à l'aménagement de la zone d’aménagement concertée (ZAC) Val Vert Croix Blanche mené sur le territoire des communes de Fleury-Mérogis, le Plessis-Pâté et Sainte-Geneviève-des-Bois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b1a

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Constate ou prononce le désistement d'instance et/ ou d'action Le vingt quatre Novembre deux mille quinze, par mise à disposition au Greffe, Madame Geneviève SOCHACKI, Magistrat de la mise en état

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92ba7

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Le huit Décembre deux mille quinze, date indiquée à l'issue des débats, Madame Geneviève SOCHACKI, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, assistée de Monsieur Xavier LE-COLLEN faisant fonction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c95

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 05 JANVIER 2016 Le cinq Janvier deux mille seize, par mise à disposition au Greffe, Madame Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fdf

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Représenté par Me Delphine CHESNEAU-MOUKARZEL de l'AARPI CMG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0555 INTIMÉES Mademoiselle Geneviève Z... G... née le [...]          

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd6a

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Xavier LE COLLEN adjoint administratif faisant fonction de greffier lors des débats, et Mme Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 09 Octobre 2012 devant Madame Geneviève

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00277_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

La présidente de la cour Signé : Geneviève Verley-Cheynel La République mande et ordonne au ministre des armées en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01189_20250909

Admin. Appel

9 septembre 2025

9 septembre 2025

La présidente de la cour Signé : Geneviève Verley-Cheynel La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui la concerne ou à tous commissaires

Source officielle

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EURL GENEVEY PATRICK

SIREN 439206004Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

13/08/2026

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Dépôts des comptes

GENEVEY ENTRETIEN PARCS ET JARDINS

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GENEVEY, Nicolas, Yvan

SIREN 847930088Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

28/04/2026

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Radiations

GENEVEY, Nicolas, Yvan, GENEVEY

SIREN 847930088Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

07/04/2026

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GENEVEY BEAUTE

SIREN 482399847Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

08/01/2026

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