PAR CES MOTIFS, LA COUR : Rectifie d'office l'erreur matérielle qui s'est glissée dans le jugement déféré quant à l'identité de la majeure protégée en ce sens qu'il s'agit de Mme Georgette Z... veuve

régularisation régulière c'est-à-dire claire et non équivoque ; le courrier qui lui a été adressé le 4 juillet 2022 était une simple demande de pièce complémentaire ; - la demande de régularisation a été glissée

Il apparaît que l'équipe de la paierie départementale de l'Ain a, avec son chef direct, une relation créant de la confusion et du malaise et que la situation managériale a glissé vers un malaise chronique

hospitalier faisant valoir, sans être contredit, qu'il n'avait pas connaissance de l'existence d'une fuite, une telle négligence ne saurait résulter de la seule circonstance que Mme A a chuté après avoir glissé

[C] de prendre toutes les mesures pour garantir la sécurité publique, en procédant à la consolidation du trottoir sur sa partie privative et au renforcement des fondations afin d'éviter un glissement de

conscience du danger auquel il exposait le salarié et l'absence de mesures de prévention et de protection ; Attendu qu'en l'espèce, la salariée, maître nageur sauveteur à la piscine de La Foa, a glissé

'Ce dernier aurait glissé, en voulant le rattraper, il aurait ressenti une douleur au dos' et de ce que l'accident a été connu de l'employeur le 31 mai 2016 à 10h00 ; que le certificat médical initial

destiné à contourner les dispositions d'ordre public tirées de l'Accord National Interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers du 3 octobre 1975, - rectifier l'erreur matérielle qui s'est glissée

19 juin 2017 un changement de bobine qui nécessitait un 'suivi des yeux de la feuille' pour qu'elle s'engage correctement, a posé son pied, en entrant dans la cabine, sur la barre à mine qui avait glissé

], ont installé à leurs frais sur le talus litigieux un dispositif anti-érosion avec une toile de paillage armée de végétaux, cette technique n'ayant cependant pas été suffisante pour empêcher le glissement

Le 20 mai 2015, le GIP a établi une déclaration d'accident du travail dans les termes suivants : 'informations relatives à l'accident : Date 19.05.215 heure 16h30 Mme [J] a glissé sur le sol mouillé

Activité de la victime : Selon les dires du salarié en s'arrêtant sur un parking un peu avant [Localité 24], il s'est aperçu que ses fils électriques étaient mal branchés, il est monté sur le camion, il a glissé

12/20 LES FAITS, LA PROCÉDURE : Mme [B] a été engagée par la SAS AUPA (la société - spécialisée dans la distribution d'équipements de sports de glisse

dire que sa responsabilité n'est pas engagée, dès lors que le dommage provient d'un vice d'emballage ou de conditionnement: -qu'elle n'a commis aucune faute de manutention- que c'est du fait d'un glissement

est composé de roches argileuses agglomérées à des éboulis volcaniques, conférant au sous-sol une nature imperméable, le système de récupération des eaux pluviales envisagé risque de provoquer des glissements

Mme E... a précisé avoir glissé, alors qu’il pleuvait, sur une bande de couleur jaune présente sur le trottoir, ce jour-là, à l’abord du passage protégé, alors que la bande podotactile précédemment en

fortes pluies du 4 avril 2014 ont emporté cet appui de la digue, ce qui a provoqué, le 7 avril, le vrillement de la passerelle et, le 26 mai, son basculement dans la rivière du Volp ainsi que le glissement

Attendu que l'expert judiciaire a constaté un affaissement important de la toiture de la grange qui a entraîné un glissement de l'ensemble de la couverture et d'une partie de la maçonnerie (rapport d'expertise

indique que M X...était affecté au démontage sur le chantier, qu'il s'est servi d'un pied de biche pour écarter deux brides particulièrement serrées et que cette manoeuvre a eu pour conséquence de faire glisser

MOTIFS DE LA DÉCISION, En l'espèce M X...a été victime d'un accident du travail le 9 novembre 2010 alors qu'en sortant de sa semi une palette de marchandises à l'aide d'un transpalette manuel il a glissé