Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
615e0e2fc25a97f0381f531d
1 octobre 2013
1 octobre 2013
, greffier A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f334
21 mars 2012
21 mars 2012
barreau d'AJACCIO INTIMES : Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE SAN QUILICO Pris en la personne de son syndic bénévole Madame Chantal Y... ... 20145 SARI SOLENZARA assisté de Me Jean Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e480
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller
Source officielle1ère chambre civile B
6162fde63ebbdffcbea6a9a3
20 mars 2012
20 mars 2012
A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ad1
16 juin 2015
16 juin 2015
M DE L'HOPITAL DE ST JACQUES M. Jean-Bernard X...
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e1ec25a97f0381f5262
26 mars 2013
26 mars 2013
A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea3c
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Jean-Jacques X..., gérant de la société emprunteuse, sur lequel la somme provenant de ce prêt avait été versée, mais dont la valorisation en 2004 n'avait pas permis le remboursement.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02320_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Le lot n° 3 " Couverture Bardage " a été confié à la société Jacque et Cie.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864c8
24 octobre 2002
24 octobre 2002
COMPOSITION de la COUR , lors du délibéré : - monsieur LORIFERNE, président, - monsieur JACQUET, président, - monsieur ROUX, conseiller, ARRÊT : réputé contradictoire Prononcé à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa19
16 octobre 2007
16 octobre 2007
LA COUR Madame Danielle X... a été embauchée à compter du 1er décembre 1986 par la société JM WESTON, à LIMOGES, en qualité d'ouvrière en chaussures.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90217
4 février 2013
4 février 2013
représenté par Me Jacques MAISONNEUVE, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 27 MARS 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : Mademoiselle Maud Y...
Source officielle8e Chambre A
616263c910de15342de1485c
3 avril 2014
3 avril 2014
DEFERE DU 03 AVRIL 2014 N°2014/283 Rôle N° 13/21401 [B] [P] C/ Organisme URSSAF DES ALPES MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me RANDON
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0e2
8 février 2012
8 février 2012
C/ SA BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE SCP POGGI JACQUES & POGGI-GONDOIN SANDRINE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92123
6 mars 2015
6 mars 2015
2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 08/ 14554 APPELANTS SA AXA FRANCE IARD agissant en la personne de son représentant légal 313 Terrasse de L'Arche 92727 NANTERRE CEDEX Monsieur Jacques
Source officielle1ère Chambre
67f0bdf12b128a29976856ba
4 avril 2025
4 avril 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile CLEMENT Présidente de Chambre M.
Source officielleChambre 1-4
65a0e6fa5bbe450008b2cc1e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-joseph GIUDICELLI Me Elise HINSINGER-CORNILEAU Me Sandra JUSTON Me Laure ATIAS Me Jean-michel GARRY Me Joseph MAGNAN Me Jean-jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90784
19 juin 2013
19 juin 2013
FANET (avocat au barreau de PARIS, toque : D0675) et de la SCP MICHEL HENRY-JEAN-MICHEL DUDEFFANT-FRANÃOIS RABION (Me Michel HENRY) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0099) COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6031e87ffa806221d3aa518c
7 juin 2018
7 juin 2018
- 99 099,93 euros en réparation de son préjudice subi du fait des fautes commises dans l'acte notarié passé le 27 mai 1999 avec la SCI 25 rue SAINT JACQUES.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a88a
8 janvier 2008
8 janvier 2008
ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
616337ea06e11dac7d76d0ef
16 septembre 2011
16 septembre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président Madame Catherine BOUSCANT, conseillère Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS
Source officiellePage 31 sur 364