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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875d4

Appel

10 mai 2005

10 mai 2005

un t l viseur, un ordinateur + l ments + imprimante, un ordinateur + accessoires, un karcher, une vitre de tableau, Cass : une assiette porcelaine, une tasse porcelaine, une pendule porcelaine, l'oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd87813

Appel

10 mai 2005

10 mai 2005

un t l viseur, un ordinateur + l ments + imprimante, un ordinateur + accessoires, un karcher, une vitre de tableau, Cass : une assiette porcelaine, une tasse porcelaine, une pendule porcelaine, l'oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8947c

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

-1995 : janvier et juin : gifles, coups sur la face, sur l'oreille gauche et sur la tempe gauche,5 octobre : avis du Dr E..., neurologue : " symptomatologie compatible avec un syndrome

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8cedf

Appel

30 juillet 2008

30 juillet 2008

jeu " qui n'ont aucune raison d'être et dont il minimise la portée en invoquant leur caractère machinal ; lors de la dernière, il manifeste une décharge agressive à l'égard de l'enfant à qui il tire l'oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7fbd3db21cbdd8da42

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

Y...d'avoir pris partie ; que le 26 juin 2007, l'époux écrivait à Mme X...qu'il était épuisé en raison des agressions de son épouse ; qu'il accusait celle-ci d'avoir tenté de l'étouffer avec un oreiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd90197

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

possédait de nombreux bijoux, leur avait confié avoir placé ceux-ci dans un coffre à la banque par mesure de sûreté, l'un des témoins affirmant même lui avoir vendu en 2006 ses bijoux (bracelets, boucles d'oreille

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02225_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Mme A, qui a levé le secret médical, souffre d'une drépanocytose homozygote S/S majeure ayant entraîné des complications chroniques comprenant des atteintes cardiaques, rénales, cérébrales et de l'oreille

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02541_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Ce taux de 15 %, retenu par l'expert, est fondé sur un bilan anatomoclinique reposant sur une exploration des oreilles externes et moyennes de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA01801_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

de sa surdité ni de la persistance des acouphènes ; - contrairement à ce qu'affirme l'administration, le rapport circonstancié mentionne à la fois un assourdissement et un sifflement continu des oreilles

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03179_20220719

Admin. Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

C a déclaré avoir des douleurs au niveau de la jambe droite à la suite d'une blessure subie en Lybie, ainsi qu'aux oreilles.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL03733_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Il expose qu’à l’issue des combats, il a souffert de sifflements aigus des oreilles et d’une baisse de l’audition.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA03644_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

du règlement du plan local d'urbanisme de Salon-de-Provence, relatif à l'implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques : " 6.1 Toute construction, balcon, loggia et oriel

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

69f434d7cdc6046d472cba86

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Présentant des malformations (oreilles basses implantées, fente palatine et malpositions des doigts).

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

651d02a0fe8d588318c1acfc

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

L'expert relève encore que la victime a présenté une luxation discale de l'articulation temporo-mandibulaire gauche révélée en 2015 par des douleurs de l'oreille gauche.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6718947ad8ceca1cd7018ea4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Il a encore relevé qu'il n'y a pas d'hyperextensibilité cutanée au niveau cervical ni au niveau des coudes ni au niveau des cartilages des oreilles. Le Pr.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

remplaçant les draps), housses pour coussins, couvertures de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, dessus-de-lit, doublures, draps, édredons, enveloppes de matelas, gants de toilette, housses d'oreillers

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb2285e2fbe7c9004350f

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix janvier deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de présidente de chambre, assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68709fccf0cfe7ae188fea4e

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes, réalisées après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et devant faire apparaître sur la meilleure oreille

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

67ef6afd66129746fdd69d01

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Par ailleurs, la patiente précise que vous l'avez installée aux toilettes en lui calant un oreiller derrière la tête entre le WC et le mur.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

660f94f9a40f8b0008cb747f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

du 12 novembre 2018, laquelle indique que Monsieur [Z] a eu des gestes déplacés à son égard « (appui sur les avant-bras, frôlement' » a voulu créer un climat d'intimité en parlant dans le creux de l'oreille

Source officielle

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ORIEL SASU

SIREN 980404867Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

04/08/2026

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Dépôts des comptes

HOTEL A L'ORIEL

SIREN 335049516Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

24/07/2026

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Créations

SCI ORIELIS

SIREN 107517286Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

22/07/2026

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Dépôts des comptes

ORIELEC

SIREN 908288699Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

14/07/2026

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Dépôts des comptes

PHONE ORIELS

SIREN 851921593Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

02/07/2026

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