Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Michel, remier conseiller, - les conclusions de M. 

Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Bruston, - les conclusions de Mme Jayer, ra orteure ublique ; - et les observations de Me Crusoé, re résentant M.

Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les observations de Me Langlois our Mme B.... Considérant ce qui suit :  1.

[K] [Y]) dont le tableau du peintre Messagier intitulé "problématiques de la démangeaison par les orties" dépendrait de l'actif successoral et admettre dans l'inventaire dressé par Me [Q] le 10 novembre

COUR D'APPEL DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 24 AVRIL 2026 N° RG 26/00656 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OROT [Y] [M] [D], [O], [F], [K], [

ROOM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J152 Assistée sur l'audience par Me Michelle DERVIEUX, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : C276 INTIMÉS Monsieur Serge Dominique Ulysse Oreste

: Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'Ajaccio, décision attaquée en date du 16 Avril 2015, enregistrée sous le no 15/ 00099 CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA C ORSE

Henriette FILHOUSE, Président, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Présidente, Monsieur Bernard ORS

de PARIS, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 décembre 2014 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard ORS

barreau de la CHARENTE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 février 2015 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard ORS

Janvier 1937 à NEUILLY SUR SEINE de nationalité Française 100 RUE DU VAL D'AUTHIE 62870 MAINTENAY Représentée par Me VARLET substituant Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS

Afin de prévenir toute nouvelle réouverture des débats dans l'hypothèse où la Cour estimerait pertinent de faire droit à une telle demande, il convient d'ordonner à la SMC de produire d'ors et déjà un

avaloirs sont en mauvais état ; que la zone paysagée n'est pas fauchée, de sorte qu'il est même impossible d'y pénétrer « en raison de la présence d'un mélange dense de hautes herbes, de ronces et d'orties

préfet a sollicité l'infirmation de l'ordonnance entreprise, faisant observer que : - les pièces du dossier mentionnent l'impossibilité pour les services de police de travouver un interpètre présent ors

octobre 2019 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [G] [X] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 20 rue de la Louvière 59360 ORS

barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 mars 2015 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard ORS

pas constitué avocat, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 mars 2015 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard ORS

rocédures fiscales ; – le code de justice administrative ; Les arties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; A rès avoir entendu au cours de l’audience ublique : – le ra ort