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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
IT La MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAISc/Monsieur Vincent X
6253ca8ebd3db21cbdd8b5a1
27 juin 2008
27 juin 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 27 juin 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) No de rôle : 07/01551 IT
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1bf
26 septembre 2008
26 septembre 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 05338 Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 MAI 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE No RG 06 / 1074 APPELANT : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d2a0
10 décembre 2009
10 décembre 2009
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 DECEMBRE 2009 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président,) IT No de rôle : 08 / 02910 Monsieur Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937de
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Roberto Z...pour l'usufruit.
Source officielleChambre 4-4
6364ba2ce405357f749ea4fa
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Rôle N° RG 19/15397 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE7BH [D] [W] C/ Association MISSION LOCALE ANTIPOLIS Copie exécutoire délivrée le : 03 NOVEMBRE 2022 à : Me Robert
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63c108adbf9fd47c90a13a16
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ORDONNANCE DU 12 Janvier 2023 APPELANTE : [B] [Y] née le 16 Février 1992 [Adresse 3] [Localité 2] non comparante représentée par Me Géraldine PERRET de la SELARL SELARL ROBERT
Source officielle1ère ch. civile
67c6972c0a84109ed6ce93c4
7 août 2024
7 août 2024
DU MÉDIATEUR) N° RG 23/02900 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JOIO Affaire : Jugement du tribunal judiciaire de Rouen en date du 5 juin 2023 Madame [R] [T] épouse [W] Représentant : Me Patrick ROBERT
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63d379d6d1bc2605de4b47f7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[M] Prise en qualité de mandataire judiciaire de la société ROBERT BELLANGER, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux demeurant à ce siège en cette qualité.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914c2
28 avril 2014
28 avril 2014
Puis Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 14 Avril 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91990
25 juillet 2014
25 juillet 2014
LIMOGES, le 25 juillet 2014 à 15 heures, Monsieur Robert JAOUEN, Président de Chambre à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d42
1 décembre 2014
1 décembre 2014
A l'audience de plaidoirie du 03 Novembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Luc SARRAZIN, Conseillers, assistés de
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92343
5 janvier 2015
5 janvier 2015
LIMOGES, le 5 janvier 2015 à 16 heures, Robert JAOUEN, Président de chambre à la cour d'appel de LIMOGES spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d33c
23 octobre 2009
23 octobre 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert PARNEIX, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62d
7 février 2011
7 février 2011
visa de celui-ci a été donné le 25 novembre 2010 L'affaire a été fixée à l'audience du 03 Janvier 2011, après ordonnance de clôture rendue le 24 novembre 2010, la Cour étant composée de Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92490
1 juin 2015
1 juin 2015
Roland Robert X... Mme Dominique Agnès Hélène Y... épouse X... DEPARTEMENT DE LA CORREZE SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SOCIAL ADSEA, M. A... X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff5b
3 décembre 2012
3 décembre 2012
visa de celui-ci a été donné le même jour ; L'affaire a été fixée à l'audience du 05 Novembre 2012 en application de l'article 905 du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919b6
19 juin 2014
19 juin 2014
Roberto X... à payer à Mme Sylvana Y... la somme de 120 000 FCFP sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile, * condamné M. Roberto X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dcd
21 juin 2007
21 juin 2007
APRIMO Robert X... C / Lysiane Y... S. A. R. L. Michaël ZINGRAF IMMOBILIEN (M. Z.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e94
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.-74140 DOUVAINE représentée par Me Emilie BONIN-BERARD, avocat au barreau de CREUSE Monsieur Robert Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6031f564ab72dd2deafa4a64
30 mai 2018
30 mai 2018
né le [...] à BESANCON Monsieur Robert Y... [...]
Source officiellePage 31 sur 408