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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87eef
5 janvier 2006
- Alloué à Mme Christiane X... veuve Y..., M. Alexis Y..., Mlle Christine Y... et M.
4e Chambre A
603261b03047b496acf281b0
15 février 2018
Mme [E] veuve [U], Mme [I] veuve [E], venant aux droits de Mme [M] veuve [I] décédée le [Date décès 2] 2016, la SCEA la Bastide Neuve, [C] [U], prise en la personne de Mme [E] veuve [U] en sa qualité d'administratrice
5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01113_20221219
19 décembre 2022
D... veuve C... résident en France, dont une fille, de nationalité française, alors que son troisième enfant justifie d’une carte de résident au Canada.
1re Chambre A
6162d32570d46c7f95e825c2
2 octobre 2012
déposées par Monsieur [B] [U] le 27 octobre 2011 ; Vu les conclusions récapitulatives déposées par Madame [N] [A] veuve [U] le 16 décembre 2011 ; Vu l'assignation délivrée à personne à Madame [F
Chambre 3-4
6789fc4c11ec33b4fa0f17ee
16 janvier 2025
[A] [L], et Mme [B] [S] veuve [X], - ordonné la libération des lieux par Mme [B] [S] veuve [X], et la remise des clés aux bailleurs après établissement d'un état des lieux de sortie sous astreinte de
6253cb67bd3db21cbdd8d63e
3 février 2011
.-62110 HENIN BEAUMONT régulièrement convoqué par LRAR INTIME au dossier RG : 10/ 2344 et APPELANT au dossier RG : 10/ 6851 Madame Annie Y...veuve X...
615e0e53c25a97f0381f54ee
15 octobre 2013
PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2013 J.V N° 2013/ Rôle N° 12/19823 [R] [O] [X] [O] épouse [H] [E] [O] [Q] [O] épouse [D] C/ [S] [O] [K] [C] veuve
6253c8b3bd3db21cbdd8604d
1 mars 2002
EL KIHALE veuve Y... elle-même par le présent jugement, * de 120.000 francs des condamnations prononcées au profit de A...
1re Chambre B
616258f9a2370d151415ac2f
13 mars 2014
[Q] [A] et Mme [Z] [N] de toutes leurs prétentions, - les a condamnés à payer à Mme [Z] [G] veuve [L] la somme de 2.000€ en indemnisation de leurs frais irrépétibles, - débouté Mme [Z] [G] veuve [L]
Chambre Civile
678750b5892c83ef59be5a11
14 janvier 2025
Alors qu'il appartient aux appelants de prouver les manoeuvres dont aurait été victime Mme [E], ils ne le font pas.
é l'intégralité de la procédure suiviec/Jacqueline X
6253c89bbd3db21cbdd85c0b
25 septembre 2002
Jacqueline - veuve Y..., Y... Philippe, C/ une décision du Tribunal Correctionnel de REIMS du 20 NOVEMBRE 2000.
6253ca71bd3db21cbdd8b0cb
4 février 2008
entre les veuves et les veufs.
6253cbbabd3db21cbdd8e1a6
8 juin 2011
Ses ayants-droit ont alors saisi le Tribunal des affaires de sécurité sociale de HAUTE-CORSE afin de voir reconnaître la faute inexcusable de son employeur, la Société Minière d'Amiante.
6253ccc1bd3db21cbdd91295
18 mars 2014
G : 13/ 05689 Mme Annick X...veuve Y... C/ M. CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE Mme Marcelle B...veuve Y... M. Michel Y... Melle Rosemay Y...
4ème chambre commerciale
6a1a734bcdc6046d47748c34
29 mai 2026
En ce sens, elle précise qu'elle réside seule avec ses deux enfants et qu'elle percevait jusqu'alors uniquement le revenu de solidarité active de 596,00 euros par mois outre 199,00 euros au titre des allocations
6253cd75bd3db21cbdd936b5
15 novembre 2016
Le Fiva propose la somme de 32 600 euros alors que Mme Marguerite Y... sollicite celle de 60 000 euros.
4e Chambre B
6163230e3dbed56e5e2c2ec4
10 mai 2011
Par acte des 8 février et 3 mars 1954, [R] [S] a vendu les 11 900 parts, sur 12 000, qu'elle détenait dans la SCI La Pausa à la SA Cooperation Verlags dont [M] [Y] était le président du conseil d'administration
6253ca49bd3db21cbdd8a917
10 octobre 2007
FAITS ET PROCÉDURE Marie Q..., veuve de Jean R..., dont elle était la légataire universelle est elle-même décédée le 9 septembre 1972 laissant un fils d'un premier mariage Louis S... décédé à son
6253caa4bd3db21cbdd8ba09
5 mai 2008
ARRÊT du : 05 MAI 2008 No RG : 07 / 00648 DÉCISION ENTREPRISE : jugement du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 19 Décembre 2006 PARTIES EN CAUSE APPELANTES Madame Marie- Rose X... veuve
Juge des référés
ORCA_26DA00334_20260506
6 mai 2026
A la suite de cet AVC, Mme B... a vu sa perte d’autonomie classée en GIR de niveau 2 et le département en février 2024 lui a alloué l’allocation personnalisée d’autonomie et a identifié la présence auprès
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