V doivent être considérées comme les cocontractants et co employeurs.

V doivent être considérées comme les cocontractants et co employeurs.

V doivent être considérées comme les cocontractants et co employeurs.

V doivent être considérées comme les cocontractants et co employeurs.

V doivent être considérées comme les cocontractants et co employeurs.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, présidente de chambre Madame Agnès THAUNAT, présidente Madame Brigitte FRÉMONT, conseillère

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 1 ARRET DU 19 AVRIL 2023 (n° 062/2023, 27 pages) Numéro

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine BRUNET, Présidente de chambre M.

5] [Adresse 5] Représentée par la SELARL Eric LAFORCE, avocats au barreau de DOUAI, Assistée de Me Gilles MENGUY, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ

déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Décembre 2017 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 4 N° Section : N° RG : 2015F02240 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

[E] et [L], conducteurs co-impliqués, la contribution à la dette se fera par parts viriles.

Il est également co-directeur de la collection L'Europe des Lumières chez Classiques Garnier, depuis 2013.

Les assureurs rappellent qu'il s'agit d'une police collective en co-assurance sans solidarité dont AXA COURTAGE est l'apériteur.

ARRÊT DU 04 JUILLET 2023 PF/CO* ----------------------- N° RG 22/00175 - N° Portalis DBVO-V-B7G-C7GH ----------------------- [W] [T] C/ SAS BEPCO FRANCE -----------------

Le lendemain, vous nous avez fait part du fait que cet objectif était trop ambitieux et que vous ne le considériez plus comme un objectif ferme.

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Janvier 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 06 N° RG : 13/00956 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Janvier 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : 06 No RG : 13/ 00956 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

Christian REMENIERAS, Conseiller - Mme Hélène JOURDIER, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : M.

CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2016 No RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 15/ 00290 Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de DIJON, section CO

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Mme Claire OUGIER, Présidente de chambre Mme Magali VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré.