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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e Chambre
616323173dbed56e5e2c2f74
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de procédure civile, Monsieur Robert SIMON, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e97
6 janvier 2014
6 janvier 2014
A l'audience de plaidoirie du 02 Décembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b343
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Jugement du Tribunal de Grande Instance de POINTE A PITRE, décision attaquée en date du 09 juin 2005, enregistrée sous le no 02 / 2682 APPELANT : Monsieur Marie-Emile X... ... 97180 SAINTE-ANNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee9
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Les époux Henriette B...- Alain X.
Source officielle1ère Chambre
66c58303784a89285d3f32d8
20 août 2024
20 août 2024
et Monsieur Cédric Saunier et Mme Anne-Sophie Willm , Conseillers. Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier.
Source officielle1ère Chambre
6642fec70d8b170008581b9d
2 avril 2024
2 avril 2024
Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c62
26 juin 2014
26 juin 2014
Yves Robert Jean-Pierre Y...Rozenn Anne Corentine Arrêt prononcé publiquement le VINGT SIX JUIN DEUX MILLE QUATORZE, par Monsieur LARMANJAT, Président de la 9ème chambre des appels correctionnels
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbec
15 septembre 2008
15 septembre 2008
Robert PARNEIX, président de chambre, président, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère, rapporteure, Mme Claudine PAGE, vice-présidente placée faisant fonction de conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a693
10 mai 2007
10 mai 2007
à LIEVIN (62800) Demeurant ... 62800 LIEVIN représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Christophe HARENG, avocat au barreau de BÉTHUNE INTIMÉS Monsieur Robert
Source officielleChambre sociale
62c67c85ca9bf2637903092a
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Monsieur Olivier BECUWE, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur
Source officielleChambre 2 A
68e897f36d821fc8a3c65640
9 octobre 2025
9 octobre 2025
procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre, et Madame Murielle ROBERT-NICOUD
Source officielleChambre civile TGI
67f9f8af441bbfb9d4228e04
11 avril 2025
11 avril 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 6] Chambre civile TGI N° RG 23/01783 - N° Portalis DBWB-V-B7H-[Localité 5] Monsieur [P] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Robert FERDINAND, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603510e484f6793d6975c1e1
23 juin 2016
23 juin 2016
Greffier, lors des débats : Mme Pauline ROBERT MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875f6
15 décembre 2005
15 décembre 2005
Cour Instruction clôturée le 04 Novembre 2005 Audience publique du 23 Novembre 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886c3
24 mai 2006
24 mai 2006
LYON Instruction clôturée le 24 Février 2006 Audience publique du 05 Avril 2006 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccf2
13 octobre 2008
13 octobre 2008
GROUPAMA a assigné également Monsieur Robert Y..., ès qualités d'héritier de son fils décédé Jérôme.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cffd
11 février 2009
11 février 2009
représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Jean-Claude ROBBE, du barreau de DRAGUIGNAN INTIME Monsieur Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b673
20 avril 2006
20 avril 2006
Instruction clôturée le 17 Janvier 2006 Audience publique du 05 Avril 2006 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dad5
26 novembre 2010
26 novembre 2010
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert PARNEIX, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle14e Chambre
6162f3c724fee0dd3d006106
5 juillet 2012
5 juillet 2012
MARITIMES MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Emilie VOIRON, avocat au barreau de GRASSE SCP CABINET ROBERT
Source officiellePage 32 sur 215