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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
6867670b7c03803a32c272f1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[R] [A], père, de financer les travaux à hauteur de 93000 dinars, soit environ 30000€, conduisant à l'achat par Mme [X] de bijoux en or pour ce montant qu'elle soustrayait ainsi aux règlements des successions
Source officielle1ère Chambre
660cf26d7c1ccb0008628f6b
2 avril 2024
2 avril 2024
fait assigner devant le tribunal judiciaire de Cusset la MACIF pour obtenir sa condamnation au règlement des sommes suivantes : -101 806 euros au titre de l'indemnisation pour les objets d'art et bijoux
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6549e2e2bc1a528318e09666
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Par un premier avenant prenant effet le 27 juillet 2012, une clause complémentaire 'tous risques bijoux, fourrures et objets divers' a été souscrite.
Source officielle6e Chambre D
6032e7dcd91f8d5be02fe17a
8 novembre 2017
8 novembre 2017
] veuve [P] évaluée selon expertise à la somme de 187 325 €, *la donation des fonds ayant permis la constitution portefeuille reconstitué et occulté soit 98 476, 27 €, *les chèques (la moitié des bijoux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdeca97f031e99975e14f46
22 juin 2018
22 juin 2018
La SARL MORELLATO ET SECTOR FRANCE est spécialisée dans la vente de montres et de bijoux fantaisie.
Source officielle6e chambre
6034d16389316cbb88a2ac3d
20 septembre 2016
20 septembre 2016
directive à suivre, le choix des produits de marques à mettre dans le magazine n'étant donc pas libre ; - dans un courriel du 2 août 2012, elle lui demande de changer de sujet, lui demande de faire un bijou
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
615e0e12c25a97f0381f51eb
14 janvier 2015
14 janvier 2015
4], - 26% des comptes titres et des liquidités détenus au sein des banques Société Générale, BNP et Crédit Lyonnais, à Mme [O] : - ses parts dans les deux "Aubergeries", - l'ensemble des bijoux
Source officielle5ème Chambre
6319879151eeae4f1309d32c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
La société Elen [C] y exerce une activité de bijouterie-horlogerie.
Source officielleChambre Sociale
635237af8c924eadffcc4a61
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[H], la cour constate qu'elle ne produit à cet effet que trois courriels dans lesquels celui-ci lui écrit : « bonjour bébé, rectifie l'erreur produit (') bisous » ou « [V], la lettre de résiliation nous
Source officielleCabinet B
643b9321e9a5a404f5bb86de
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme [W] communique d'autres documents établissant que les époux ont décidé de vendre la ferme perlière et la bijouterie et qu'ils ont convenu que le prix de cette cession sera réparti équitablement entre
Source officielleChambre civile 1-1
686df87dbdbdd86396f39003
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Bisous', une photographie de Mme [E] tenant des billets) n'étaient pas probants.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf02
13 novembre 2008
13 novembre 2008
La lettre de licenciement, qui circonscrit les termes du débat, ne comporte à ce sujet que la mention " d'un smac " ou d'un « petit bisou » que David C...reproche à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f2b
26 janvier 2015
26 janvier 2015
osé invectiver votre directrice qui sortait de l'entreprise pour vous rappeler à l'ordre vous l'avez prise à partie par avec les propos que je cite : « c'est grâce a mon travail que vous portez les bijoux
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63104bb54709e24f13d5544e
31 août 2022
31 août 2022
[Z] qu'il s'agit d'indemniser à hauteur de 2 508, 40 euros au titre des bijoux dérobés, et 240 euros au titre des franchises dont il s'est acquitté, - l'intégralité des sommes perçues depuis la date de
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4eb42150aadff23dbd3
19 octobre 2022
19 octobre 2022
donné à bail à Mme [B] [A], épouse [X], (Mme [X]) un local commercial situé [Adresse 2], pour une durée de 9 ans à compter du 1er juin 2009, à destination de : '- Création et fabrication et vente de bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d156
27 février 2009
27 février 2009
rapporte pas la preuve d'un travail salarié avant la déclaration unique d'embauche portant la date du 23 mars 2006 ; que la salariée produit plusieurs attestations faisant état de sa présence au stand de bijoux
Source officielleRETENTIONS
63b546f0c9018405dfcaad55
3 janvier 2023
3 janvier 2023
déclaré coupable pour 28 faits de cambriolage ou tentatives de cambriolage entre le 30 décembre 2019 et le 16 janvier 2021, et que la prévention relève que ce qui était volé était le plus souvent des bijoux
Source officielle1ère Chambre
650bde6cbeee0f8318b97128
5 septembre 2023
5 septembre 2023
] a privé son époux de tout avantage et a légué à ses trois enfants par parts égales la totalité de sa succession, à l'exception de deux legs particuliers, Mlle [N] [U] étant désignée légataire des bijoux
Source officielle1ère Chambre
650bde6cbeee0f8318b9712a
5 septembre 2023
5 septembre 2023
] a privé son époux de tout avantage et a légué à ses trois enfants par parts égales la totalité de sa succession, à l'exception de deux legs particuliers, Mlle [Y] [W] étant désignée légataire des bijoux
Source officielle1ère Chambre
650bde6cbeee0f8318b9712c
5 septembre 2023
5 septembre 2023
] a privé son époux de tout avantage et a légué à ses trois enfants par parts égales la totalité de sa succession, à l'exception de deux legs particuliers, Mlle [L] [G] étant désignée légataire des bijoux
Source officiellePage 32 sur 65