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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
60336ff4c4da81244719c9f2
15 juin 2017
Pôle 1 - Chambre 2 ARRET DU 15 JUIN 2017 (n°380, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/03592 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 14 Décembre 2015 - Tribunal de Grande
CHAMBRE 1 SECTION 1
6035ddaee33921441dfa34f4
11 février 2016
Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 11/02/2016 *** N° de MINUTE : 101/2016 N° RG : 15/02294 Jugement (N° 14/02517) rendu le 03 Mars 2015 par le Tribunal de Grande
Pôle 5 - Chambre 9
616260308672d229b8816316
28 février 2013
Pôle 5 - Chambre 9 ARRET DU 28 FEVRIER 2013 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/00810 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Novembre 2011 -Tribunal de Grande
Cour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8766c
21 avril 2005
No 03/03192 AFFAIRE : Bruno X...
6253c932bd3db21cbdd878a8
27 juin 2005
27/06/2005 ARRÊT No341 NoRG: 04/04499 HM/EKM Décision déférée du 19 Août 2004 - Tribunal de Grande Instance de SAINT GAUDENS - 03/331 Mme DUCHAC Régine X... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Bruno
1re Chambre A
615e0e5fc25a97f0381f55a4
23 septembre 2014
Rôle N° 13/19232 [E] [B] C/ [P] [O] Grosse délivrée le : à :ME KLEIN ME BERNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
6253cc66bd3db21cbdd8ffa2
5 décembre 2012
Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 5 DECEMBRE 2012 (no 305, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 05322 Décision déférée à la Cour : jugement du 2 février 2011- Tribunal de Grande
6253cca9bd3db21cbdd90d9b
7 novembre 2013
GRANDE BRETAGNE représenté par Me Eric NEGRE de la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame Elisabeth Z...
Chambre 1 A
677f67b18c38f76f783033b1
8 janvier 2025
Copie à : - Me Dominique Serge BERGMANN - Me Noémie BRUNNER Ordonnance notifiée aux parties le 08 Janvier 2025 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
11e chambre
6034fca9aee77f2a397aebf2
7 juillet 2016
: Jugement rendu le 08 Novembre 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Commerce N° RG : 09/03467 Copies exécutoires délivrées à : AARPI JOBIN - GRANGIE
4ème Chambre
5fde819f2ebb82592473da16
28 juin 2018
Représentée par la SCPA BALON, Plaidant, avocats au barreau de PARIS Représentée par Me Bruno X... de la SELARL OCEAJURIS AVOCATS - CABINET D...
6253ccdbbd3db21cbdd9180b
18 juin 2014
Bruno Z... né le 20 Juillet 1963 à Oran ... 75008 PARIS assisté de Me Camille ROMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocat au barreau d'AJACCIO M.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6864c06317fdd29c2965180a
1 juillet 2025
FITOUSSI de la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS subtitué par Me Camille DIGHIERO BRECHT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : [F] [S] [Adresse 3] [Localité
6162ab485c00de021c93d584
14 février 2013
Pôle 5 - Chambre 9 ARRET DU 14 FEVRIER 2013 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/02595 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Novembre 2011 -Tribunal de Grande
6253c8e1bd3db21cbdd86840
15 mai 2003
COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE ARRET DU 15/05/2003 N° RG : 01/03944 Tribunal de Grande Instance LILLE du 31 Mai 2001 APPELANTS : Monsieur Bruno X... représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI
6253ccabbd3db21cbdd90e26
13 décembre 2013
Bruno GENDROT lors des débats PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Johnny X... ... 35730 PLEURTUIT Appelant, comparant en personne, représenté par Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat au barreau
6253cde8bd3db21cbdd94ed1
25 juin 2021
ARRÊT DU 25 JUIN 2021 (no , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : No RG 19/00866 - No Portalis 35L7-V-B7D-B7CUN Décision déférée à la cour : jugement du 11 juillet 2018 -tribunal de grande
6253cde8bd3db21cbdd94ed6
ARRÊT DU 25 JUIN 2021 (no , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : No RG 19/02907 - No Portalis 35L7-V-B7D-B7HZF Décision déférée à la cour : jugement du 11 juillet 2018 -tribunal de grande
6253cde8bd3db21cbdd94edc
ARRET DU 25 JUIN 2021 (no , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : No RG 19/02906 - No Portalis 35L7-V-B7D-B7HZD Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Juillet 2018 -Tribunal de Grande
6253cd0cbd3db21cbdd9222c
2 avril 2015
G : 13/ 05145 PS/ CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES 18 octobre 2013 RG : 12/ 03021 SA CREATIS C/ Y... DIVORCEE X... X...
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