... 31200 TOULOUSE Rep/ assistant : Me Sophie LEROY de la SELARL JURI-LAWYERS CONSULTANTS (avocats au barreau d'AGEN) APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CAHORS

L'expert a enfin relevé la présence d'un câble électrique sur le toit : il précise que ce câble « alimente en électricité le garage de la SCI Gorette depuis l'immeuble situé avenue Villars ».

Elle a ainsi desservi les installations dont elle avait la charge à partir de câbles disponibles dans le plénum technique haut.

2,52 » et que « le DTU préconise une alimentation avec un câble 4² ».

la suite du refus opposé par maire de Vieux-Condé à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) l'arrêté portant réglementation du stationnement sur les trottoirs de l'avenue Caby

* * * SUR CE : Attendu que les consorts Y...demandent à la cour d'ordonner l'enlèvement des câbles et tuyaux qu'ils reprochent aux consorts X... de faire courir sur leurs parcelles ; Qu'ils

Z... épouse X... née le 31 Mai 1949 à CAHORS (46000) Demeurant ensemble "Le Tournie" 46250 GINDOU représentés par Me NARRAN, avoué assistés de Me Françoise ROBAGLIA - MASSIDA, avocat APPELANTS d'un jugement

Par jugement du 1er avril 2003 le tribunal d'instance de Cahors a condamné Monsieur X... Z... payer Z...

le bureau d'aide juridictionnelle de AGEN) représentés par la SCP TESTON - LLAMAS, avoués assistés de Me Damien THEBAULT, avocat APPELANTS d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS

des traces d'amorçage et des boulettes de cuivre attestant d'une fusion du métal ; que le système de comptage avait fondu en partie ; que le coupe circuit EDF avait partiellement fondu alors que les câbles

' ' ' EXPOSÉ DU LITIGE Vu l'appel interjeté le 31 juillet 2024 par les consorts [A] [E] et [X] [B] [Y] à l'encontre d'une ordonnance du juge de la mise en état du tribunal judiciaire de CAHORS

Rep / assistant : la SCP CHOBLET VILLALONGUE (avocats au barreau de CAHORS) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de CAHORS en date du 22 juin 2007 dans une affaire enregistrée au rôle sous

DISCOUNT CENTRE MAGASIN LEADER PRICE en la personne de son représentant légal Route de Toulouse 46000 CAHORS Rep / assistant : Me Jacques VAYLEUX (avocat au barreau de BRIVE) S. A.

Sur le fait que les fils du câble du bornier soient serrés par la vis et non sous la plaque, l'expert n'en déduit pas une responsabilité de Corsica bobinage.

[O] [C] et Mme [W] [F] à faire cesser les empiétements suivants : l'enduit de façade blanc au-dessous de la dernière portion de génoise du mur de Mme [E] [V] [I], le câble électrique blanc pendant devant

courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public intitulé « Mise en œuvre des solutions nœud de raccordement abonné point de raccordement mutualisé (NRA PRM), prolongement des câbles

MONTPELLIER 1re chambre sociale ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 20/02881 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OUCC N°23/146 APPELANTE : Mme [P] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane CABEE

née le 23 Septembre 1948 à MARSEILLE (13000), demeurant ... 13480 CABRIES représentée par la SCP PRIMOUT- FAIVRE, avoués à la Cour, assistée par Me Valérie LEPOUTRE substituant Me Carole ROMIEU, avocat