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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

616258eea2370d151415abc2

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

' à Monsieur [X] [J] qu'il pouvait partir si la situation ne lui convenait pas ; le fait que l'employeur ait pu proférer de telles paroles avec calme apparaît, dans ce contexte, peu crédible ; en outre

Source officielle
CA

Chambre sociale

6319878d51eeae4f1309d314

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Alertés par le bruit, les gendarmes qui étaient à proximité ont dû intervenir accompagnés des agents de sécurité du site, afin de calmer la situation.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6364ba52e405357f749ea59d

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

chien, alors que leur fils est allergique, - qu'il n'avait accès à la piscine en faisant le tour pour ne pas importuner les occupants de la bastide, - qu'ils ont été trompés et que la belle bastide au calme

Source officielle
CA

HO-recours JLD

6a044fb2cdc6046d479342cb

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[S] est calme et ne présente pas de troubles du comportement, qu'il n'a pas conscience de ses troubles et est en rupture de traitement.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0075cdc6046d4757b8cf

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il y était également précisé que cette dernière n'étant pas très téméraire, l'animal devait présenter un caractère particulièrement calme.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

644cb54956c9f0d0f8b6f241

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Le certificat médical de situation du 11 avril 2023 indique que la patiente est calme, avec un discours légèrement logorrhéique et incohérent par moment, les mécanismes précédemment décrits sont confirmés

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6274bcd02799a9057d5dd15d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

principalement une labilité de l'humeur et des perturbations émotionnelles extrèmement intenses et changeantes ('peut être en proie à une peur panique et réagir vivement à cela et l'instant d'après répondre calmement

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

6629f35ddc6faf0009588779

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

de comportements désorganisés sans rupture du traitement (traitement néanmoins probablement sous dose au long cours par réticence de la patiente à augmenter la posologie) ; à l'entretien de ce jour, calme

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

650bdfcdbeee0f8318b978b8

Appel

25 août 2023

25 août 2023

[X] apparaissant calme, respectueux des consignes et il accepte le traitement. La cour constate que le Dr [Y] dans son certificat du 1er août 2023 indique que M.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

696b6140cdc6046d47a1712d

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Il est précisé qu'avant la mise en place de cette mesure d'isolement, il a été tenté une intervention verbale dans un but de désescalade, un temps calme avec un espace d'apaisement, un entretien avec un

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

6785ff9888a2258b37c9d739

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Elle est calme, son discours non désorganisé. La thymie est légèrement abaissée par la mesure d'isolement mais de manière adaptée.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

686f4c94d3976f57d00d3150

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Par avis psychiatrique motivé du Dr [J] en date du 19 juin 2025 suite à la saisine du premier juge, sont décrits un patient calme sur le plan psychomoteur, des affects restreints, un discours spontané,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

686f4c94d3976f57d00d3154

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[S] [L] a été hospitalisé pour trouble du comportement à type de persécution dans un contexte de rupture thérapeutique, qu'il est actuellement calme, de bon contact, légèrement sédaté, que sa thymie est

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

686f4c94d3976f57d00d3156

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Par avis psychiatrique motivé du Dr [W] en date du 18 juin 2025 joint à la saisine du premier juge, étaient décrits un état calme, une humeur neutre, un discours cohérent sans éléments délirants exprimés

Source officielle
CA

Chambre 3 A

67908cd61b5a79f732705546

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

tapageur de la preneuse remontent à septembre 2021 soit antérieurement à la présence chez elle de l'un de ses compagnons, dont elle soutient que le départ en juin 2022 aurait permis de retrouver le calme

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

65449cd5c71a6a83181c8cac

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le médecin a noté qu'à l'entretien, le patient était calme, avec un comportement globalement adapté. Il a néanmoins indiqué qu'il était hypersyntone avec une tonalité euphorique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c92

Appel

24 mai 2004

24 mai 2004

- de confirmer en toutes ses dispositions le jugement du 20 août 2002 et en conséquence - constater l'extranéité de El Yamina X... épouse Y.... née le 3 novembre 1945 à BOUHADJAR LA CALLE (Algérie

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163bf273aeb4b683cf414c3

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

chaussures et tapis, à savoir skis de neige, planches pour le surf, fixations de ski et de surf, bâtons de ski, rondelles, poignées et dragonnes pour bâtons, raquettes, housses à skis, à fixations, cales

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874d4

Appel

13 septembre 2004

13 septembre 2004

Réformation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 SEPTEMBRE 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard CALLÉ, Président, Madame Monique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b8d

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

civil à l'encontre du propriétaire du navire, la société ARTE SHIPPING CO, présente en la cause ; qu'ils affirment que les dommages ont été causés par une plaque de protection de crépine de fond de cale

Source officielle

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