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1 210 résultats pour « Chelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24PA05313_20250205

Admin. Appel

5 février 2025

5 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 décembre 2024, Mme A, représentée par Me Cheix, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 5 janvier

Source officielle

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fd9b2b449b465a7e9da0210

Appel

9 décembre 2019

9 décembre 2019

COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 09 DECEMBRE 2019 (Rédacteur : Monsieur Robert CHELLE, Président) N° RG 19/02961 - N° Portalis

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CA

21e chambre

633fc3a7e633183e2ee17d3b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

I - Sur le licenciement : La lettre de licenciement, qui fixe les limites du litige, est ainsi libellée : 'Pendant votre détachement au Chili, nous avons été au regret de constater les carences

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CA

Chambre Premier Président

669b52fea3418ee2ae72d0fc

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

[W] [S] en vertu d'un pouvoir général [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Cyril CHELLE de la SCP DE CONTI.AVOCATS, avocat au barreau de GUYANE ET : Me [O] [A] [Adresse 2] [Localité

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

68709e407c3ffdb9560b0833

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

contradictoire en date du 6.01.2025 le tribunal de commerce de Meaux a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la SARL Stylo Queen, qui exploite un salon de coiffure à Chelles

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CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b82

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

judiciaire par ordonnance de mise en liberté sous contrôle judiciaire du 16 septembre 2016 Ayant pour avocat Me ZAGURY, 217, rue Saint Honoré-75001 PARIS Y...Moustapha né le 13/ 03/ 1974 à CHELLES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

61627777a2bc6369e8386d8f

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

conclusions et de pièces délivré par Monsieur et Madame [T] le 9 septembre 2013 au SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE [Localité 5] créancier inscrit ; Le SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE CHELLES

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CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89ced

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

né le 25 Juillet 1954 à CHELLES (77) ... représenté par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU Avoués - No du dossier 20061313 Maître Cosme ROGEAU mandataire judiciaire ...

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CAA

5ème chambre

DCA_21NT02111_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

E F, représenté par Me Cheix, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 juin 2021 du tribunal administratif de Nantes en tant qu'il a rejeté les conclusions de la demande tendant à l'annulation

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CAA

3ème chambre

DCA_25PA03690_20260128

Admin. Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

depuis environ neuf ans à la date de l’arrêté contesté et justifiait d’une expérience professionnelle d’environ quatre années en tant que coiffeur dans la même entreprise « Barber Street », située à Chelles

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CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00904_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

A a été interpellé à Coutevroult et entendu à Chelles (77).

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CA

Chambre 4-6

6a210f0ccdc6046d4709b7bc

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

passage client à votre caisse : Le ticket n°0 OJOC 02900 du 4 décembre 2019, 12h21 porte mention des articles suivants : Sac Leclerc, Torsades 1kg eco+, Farfalle cuisson rapide 500g, Torsades 1kg eco+, Chili

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CA

4ème chambre commerciale

6a113866cdc6046d47a666ce

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

l'avenir l'astreinte qui assortit l'obligation de justifier qu'elle a sollicité les conseils d'un acousticien pour ses travaux; - liquidé l'astreinte définitive concernant l'obligation de supprimer les chenis

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CA

Chambre Sociale

680875b8dfde5caae99bcfce

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Eric ANDRES, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur [K] [B] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Gontrand CHERRIER

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CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ecc

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

.-23220 CHENIERS représentée par Me Philippe LEFAURE, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'un jugement rendu le 27 AOUT 2013 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET ET : EURL LES SABOTS

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CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920df

Appel

26 février 2015

26 février 2015

violation des dispositions de l'article 74 du décret du 27 juillet 2006 (devenu l'article R. 322-41 du code de Procédure Civile d'exécution) et d'autre part en raison de l'irrégularité du mandat pour en chérir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecd1

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

né le 20 Juillet 1986 à VUSHTRRI (KOSOVO) ... ... 01300 BELLEY représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me CHEBBI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edcf

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

né le 10 Avril 1982 à POZHAR (KOSOVO) ... ... 01300 BELLEY représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me CHEBBI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eed3

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

né le 28 Janvier 1990 à DRAVICA (KOSOVO) ... ... 01300 BELLEY représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me CHEBBI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc0

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

né le 07 Décembre 1984 à MITROVICE (KOSOVO) ... ... 01300 BELLEY représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me CHEBBI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle