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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
603734d4ff20080fbae2bd73
21 mai 2015
21 mai 2015
Etablissement Public MONSIEUR LE COMPTABLE PUBLIC, RESPONSABLE DU SIP D'AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à : Me Nassos Marcel CATSICALIS SELARL CADJI ET ASSOCIES SCP COHEN
Source officielle15e Chambre A
61626b8de62f7c490f224e66
8 novembre 2013
8 novembre 2013
NOVEMBRE 2013 N° 2013/541 Rôle N° 13/05824 SA SYGIBE C/ [B] [W] Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE la SCP COHEN
Source officielle11e Chambre B
6162b61e47859723647203f2
7 février 2013
7 février 2013
ARRÊT AU FOND DU 07 FEVRIER 2013 N° 2013/65 Rôle N° 10/18996 [J] [L] C/ [H] [A] [B] épouse [F] [K] [R] [O] [A] [B] Grosse délivrée le : à : COHEN
Source officielle3e Chambre A
6162c1ce34defd4c4b3b4631
13 décembre 2012
13 décembre 2012
ARRÊT AU FOND DU 13 DÉCEMBRE 2012 N° 2012/ 563 Rôle N° 11/19131 [L] [C] [I] [C] C/ [T] [Z] SA SOCIETE GROUPE SOFEMO Grosse délivrée le : à :SCP COHEN
Source officielle1re Chambre B
6162c5161e6e0556734908a8
11 octobre 2012
11 octobre 2012
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 11 OCTOBRE 2012 FG N° 2012/578 Rôle N° 11/18045 [O] [U] épouse [I] C/ [T] [V] [O] [Y] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN
Source officielle1re Chambre B
6162ec246c9bddc8258475bc
24 novembre 2011
24 novembre 2011
ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2011 FG N° 2011/722 Rôle N° 10/22616 [Y] [F] C/ [H] [L] Grosse délivrée le : à : SCP PRIMOUT FAIVRE SCP COHEN
Source officielle4e Chambre A
6162f6efb807dfe813d296d2
16 mars 2012
16 mars 2012
COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 27 octobre 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 05/5823.
Source officielle4e Chambre B
61630e57da3e3d3066036816
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Rôle N° 10/15257 [K] [C] [W] [R] épouse [C] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielle8e Chambre C
61631219615c943a65e04351
13 octobre 2011
13 octobre 2011
400 Rôle N° 09/10413 [X] [V] C/ SA BPCA BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR SA ASSURANCES BANQUE POPULAIRE VIE Grosse délivrée le : à :BLANC ST FERREOL COHEN
Source officielle1re Chambre A
61633c0e7eadebb7307d1e2d
14 juin 2011
14 juin 2011
Rôle N° 10/02618 SCP DE CARBON - CHAMPAGNE - DEBUSIGNE C/ [R] [D] Société SRL RCT MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Z] [M] [A] [X] Grosse délivrée le : à :la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielle11e Chambre A
61635154a2ead9ed860b6f62
28 janvier 2011
28 janvier 2011
/ Rôle N° 10/05077 [Y] [C] [S] [J] épouse [C] C/ [R] [W] [X] [I] épouse [W] LE PROCUREUR GENERAL Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX SCP COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b929
27 mars 2008
27 mars 2008
L GEOTOP, demeurant 12 Avenue du 8 Mai 1945- Château d'Argent- Entrée D-83400 HYERES représentée par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Patrick SERIES, avocat au barreau de TOULON
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb3f
4 avril 2008
4 avril 2008
Grosse délivrée le : à : BLANC TOUBOUL COHEN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 12 Juin 2006 enregistré
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2f
6 décembre 2007
6 décembre 2007
SCI MERCOU C / SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée à : COHEN PRIMOUT réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 03 Novembre 2005 enregistré
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6e
20 août 2008
20 août 2008
BERTON-GUEYRAUD, notaires, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège, Quartier Saint Esprit-83560 RIANS représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d003
27 février 2009
27 février 2009
COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, ayant Maître Hélène BERLINER, avocat au barreau de NICE Madame Josette Y... épouse Z... née le 22 novembre 1926 à NICE (06000), demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e47a
6 juillet 2011
6 juillet 2011
représentant légal 10 Rue Ciamarosa 75116 PARIS représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Pascale CHIRON, avocat au barreau d'AJACCIO et Me Dominique COHEN
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01407_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
A, représenté par Me Cohen, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 1er février 2024 du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 octobre 2023 du préfet des Alpes-Maritimes
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec7b
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee4c
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officiellePage 32 sur 279