CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

789 résultats pour « Marc JOORY »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6711fabc7603bf88a1884725

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

publiquement par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2024 après prorogation du délibéré du 03 octobre 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Yves Benhamou, président et Anne-Sophie Joly

Source officielle
CA

Chambre sociale

6788a09fa1dbfbd5d79cd600

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Monsieur [M] [O] a fait l'objet d'un arrêt de travail à compter du 25 mars 2021.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66177dafe5d80f0008c2e8a6

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, et signé par Monsieur François MÉLIN, président, et Monsieur Francis JOLLY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat

Source officielle
CA

Chambre sociale

66177db0e5d80f0008c2e8a8

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

JOLLY, greffier ARRÊT : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Chambre sociale

66177db0e5d80f0008c2e8aa

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

JOLLY, greffier ARRÊT : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Chambre sociale

66177db0e5d80f0008c2e8ae

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

JOLLY, greffier ARRÊT : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Chambre sociale

66177db0e5d80f0008c2e8b0

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

JOLLY, greffier ARRÊT : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Chambre sociale

66177db0e5d80f0008c2e8be

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

JOLLY, greffier ARRÊT : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Fabrice X... Société MEDICAL INSURANCE COMPANY LIMITEDc/Madame Anne-Marie Y

6253cd0bbd3db21cbdd9220a

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

de la SCP BAYLE-JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉES : Madame Anne-Marie Y..., née le 04 Septembre 1956 à BORDEAUX (33000), de nationalité Française, demeurant ...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX00945_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Par une décision du 16 novembre 2020 régulièrement publiée au JORF n° 0280 du 19 novembre 2020, librement consultable sur Légifrance, Mme A B, administratrice civile hors classe, chef de bureau, a reçu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c937bd3db21cbdd879a1

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

DU DIX NEUF JANVIER DEUX MILLE SIX *** APPELANT(E/S) SA GREGORI INTERNATIONAL R.N. 20 31790 SAINT JORY représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Stéphane A..., avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f9b6c80a84a5e5f00168f2

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Isabelle FALEUR, conseiller Monsieur Olivier JULIEN, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a237f77ca18b0008e57fe8

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[C] [D] né le 17 Septembre 1966 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Stéphanie VAIDIE de la SCP AVOCATS CENTRE, avocat au barreau de BOURGES Plaidant par Me Paul JOLY, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0dfbc25a97f0381f510b

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Après des mises en demeure restées infructueuses, le Crédit Logement a fait assigner Monsieur et Madame [N] en paiement par acte d'huissier en date du 24 mars 2010.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6883105780821d9a1906fd21

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

par Me Richard FIQUET de la SELARL SUREL LACIRE-PROFICHET FIQUET, avocat au barreau du HAVRE et assistée par Me Olivier MUL de la SELARL MCL AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jorge

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

60328c423efbd8bfbc4a9cca

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

Un bail a été conclu au profit de la société Système U Nord-Ouest par Bdm, le 23 mars 2012.

Source officielle
CA

19e chambre

5fda6c319611a9b59c171840

Appel

3 juillet 2019

3 juillet 2019

60 8 4 422 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - Représentant : Me Michel JOLLY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60344035610fc2314c08c7ec

Appel

13 janvier 2017

13 janvier 2017

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Michel SORNAY, président - Didier JOLY, conseiller - Natacha LAVILLE, conseiller ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 13 Janvier 2017 par

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162c1cb34defd4c4b3b461b

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 6 ARRÊT DU 06 DÉCEMBRE 2012 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 07/07965 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f3a

Appel

13 juin 2006

13 juin 2006

: RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS LE TREIZE JUIN DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Régine X... 15,Rue Hoche 78350 JOUY

Source officielle

Page 32 sur 40

← PrécédentSuivant →