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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc57
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Delisle 97430 LE TAMPON Représentée par la Selarl LEXIPOLIS, avocats associés au barreau de Saint- Denis DEMANDERESSE ET : - Camille X...épouse Y..., demeurant ... 97410 SAINT- PIERRE, - Rose
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fd99d70c86ccb9001daf21f
20 décembre 2019
20 décembre 2019
l'AIN substitué par Me Nelly LLOBET, avocat au barreau de l'AIN INTIMÉS : [N] [C] né le [Date naissance 4] 1950 à [Localité 15] [Adresse 3] Comparant en personne, assisté de Me François ROBBE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00343_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 avril 2023, la SA Les petits-fils de Veuve A, représentée par Me Robbe, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de l'Etat une
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035f09b6e6f8a565de8efc2
27 janvier 2016
27 janvier 2016
- 14.597,00 € au titre des frais engagés par LORIENCE PARIS, pour la création d'un nouvel emballage des gammes MAUBOUSSIN POUR ELLE et MAUBOUSSIN ROSE POUR ELLE.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893f1
11 octobre 2007
11 octobre 2007
FAITS ET PROCEDURE : La SARL GIR'S crée et commercialise du matériel cycliste sous le nom et la marque "GIR'S" ; elle est le représentant et le distributeur exclusif en France de la marque ZIPP (roues
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61609a4254c6ec55cf7100ed
12 février 2014
12 février 2014
dans un trou ou lorsque la roue décolle du sol .
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
651e5398a81daa831884f5ac
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Au plan conceptuel, la marque antérieure PINK sera comprise par le public visé comme signifiant rose, et le signe contesté PINK [F] sera compris par le même public comme signifiant lingerie rose, [F] étant
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f15
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Le 17 janvier 2003 l'indivision ROSE signait un contrat avec Monsieur Gérard R... architecte pour " la réfection totale de la couverture du local sur cour ".
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce8
9 février 2011
9 février 2011
bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 06/ 1956 du 29/ 06/ 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Madame Félicia X... 20600 FURIANI défaillante Madame Rose
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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9 janvier 2018
9 janvier 2018
janvier 2010 (jusqu'au 26 janvier 2016) le nom de domaine www.sos-taxi-moto.fr comme site Internet de son entreprise pour proposer ses services de transport de personnes avec un véhicule à deux ou trois roues
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a2e
28 septembre 2006
28 septembre 2006
La caisse comporte à l'avant deux supports métalliques fixés par des boulons sur la partie avant du châssis, - le brancard est formé d'un tube peint ceintré qui enveloppe la roue et permet de faciliter
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b46f
16 novembre 2007
16 novembre 2007
demeurant ... 94240 L'HAY LES ROSES représenté par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assisté de Me Benjamin Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C138 Madame Kathe A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c1e
3 novembre 2014
3 novembre 2014
Logistika 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Marie-Rose X... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par
Source officielle4e chambre civile
679331d931df9338379d27f9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
IDEA que le véhicule présente plusieurs désordres tels que la déformation du longeron avant gauche avec des traces de réparations non effectuées dans les règles de l'art, un défaut de rotation de la roue
Source officielle1ère Chambre
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5 juin 2018
5 juin 2018
né le [...] à STAFFELFELDEN (68) Le Roze [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac97
27 février 2008
27 février 2008
Le 28 décembre 2002, Monsieur X... a eu un accident entre 17 h et 17H 20 dans l' enceinte de la casse sise... provoqué par l' explosion de la roue arrière droite d' un appareil de levage " MANITOU " qui
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c6
26 septembre 2011
26 septembre 2011
X... à ce passage à niveau n'était pas imprévisible pour la SNCF, dès lors que son accès par le portillon réservé aux piétons et aux deux roues n'était pas condamné.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e4c
2 février 2016
2 février 2016
Le 30 janvier 2012, la société Kimkiro, par l'intermédiaire de son mandataire liquidateur, a cédé son fonds de commerce situé à Angers au profit de la société Milk and Roses.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69facfc6cdc6046d47bf59d5
5 mai 2026
5 mai 2026
PRODAF [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de Me Rose-Karine GHEBALI, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : E0608
Source officielleChambre 1-5
6a19305ccdc6046d4754fddd
28 mai 2026
28 mai 2026
retard passé un délai d'un mois à compter de la signification de la présente décision qui courra pendant trois mois - déclaré prescrite l'action de la Sci [Adresse 7] tendant à voir arracher le laurier rose
Source officiellePage 32 sur 377