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666 résultats pour « Sadi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

65aa27f7a34ad10008581ae4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

opinion est que [C] gagnerait du temps et serait plus clair, avec lui- même et les autres, en annonçant la première 'école' de MTC à tendance 'échangistes partousards', 'voyeurs-exhibitionnistes' ou 'sado-maso

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

653b59c4502b828318c4e625

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me François GERBER, avocat au barreau de PARIS, toque : G0297 INTIMÉE Monsieur [M] [B] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Laurence SAADA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162e8367dc295bdec6a56ca

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

Ces pièces ne démontrent pas que l'impossibilité pour un client de joindre [M] [V] au téléphone résultait d'une attitude fautive de celle-ci. 5 - la compagnie SADA a exigé une réponse immédiate que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85ffa

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

Tayeb et de GOUSMAI Saadia De nationalité française, concubin, animateur demeurant 13 résidence Récolet 82600 VERDUN SUR GARONNE déjà condamné Prévenu, comparant détenu pour autre cause FLEURY MEROGIS

Source officielle
CA

6e Chambre B

61631212615c943a65e042dd

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

) - des mentions sur des pratiques sexuelles de type sado-masochistes , ou mettant en scène plusieurs partenaires - des petites annonces en vue de rencontres érotiques - des annotations sur les attraits

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163c2bd1a5f0a71dc3c914e

Appel

21 juin 2010

21 juin 2010

Monsieur [H] [U] verse aux débats : - une attestation de sa mère qui déclare l'avoir accueilli gracieusement à son domicile de juin 2003 à juillet 2004 ; - un courrier de la compagnie d'assurance SADA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a018

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

La SOMIVAL, en qualité de maître d'oeuvre délégué a confié la réalisation des travaux à un groupement d'entreprises : les sociétés CHADES, GABAS, BOEUF et LEGRAND et SADE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bbf

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

postérieure à la rupture du contrat de travail et ne produit aucune pièce sur ce point ; que l'appelante soutient que Monsieur Y...a, dès le mois d'octobre 2010, retrouvé un emploi au sein des « Transports SADLER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63bfb3755e2fbe7c900439c5

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

rendu le 14 avril 2021 par la Cour de cassation DEMANDERESSE : Mme [S] [N] [Adresse 2] [Adresse 2] née le 17 Décembre 1968 à [Localité 3] MAROC comparante en personne, assistée de Me Rachel SAADA

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846d63001e49f9f26aff

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

première instance : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ORLEANS en date du 29 Août 2017 ENTRE APPELANT : Monsieur [X] [I] [S] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Rachel SAADA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

68f9b6c90a84a5e5f0016a79

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Date naissance 4] 1978 à [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 5] Madame [P] [K] [U] née le [Date naissance 3] 1988 en ROUMANIE [Adresse 1] [Localité 5] Tous deux représentés par Me Jonathan SAADA

Source officielle
CA

1re Chambre B

61624a79a68110eae5b68fd7

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

Localité 2], demeurant [Adresse 1] ès qualités d'héritière de feu [S] [W] représentée par la SELARL GOBAILLE & SARAGA-BROSSAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Odile-marie LA SADE

Source officielle
CA

17e chambre

5fd98854414aa6787ed023bb

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Localité 5] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me David METIN de l'AARPI METIN & ASSOCIES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 159 et par Me Rachel SAADA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93039

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

Ayant son siège au 12 rue Sadi Carnot-94880 NOISEAU Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée sur l'audience par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6a1e6433cdc6046d47ca7a99

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

La société [1] n'a cessé de jouer depuis le début en me demandant de cesser mes demandes et en me répétant que je sais ce que je dois faire, en d'autres termes démissionner.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

66878cbf05d6f7f678d49048

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Y] de sa demande de résiliation judiciaire et des demandes financières afférentes, DEBOUTE l'association Base Eco Plate-Forme de Formation BTP de sade dommages et intérêts pour procédure abusive,

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT00145_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

et Freyssinet France à la garantir de toute condamnation qui serait prononcée à son encontre et condamner toute partie succombante à la rembourser des frais qu'elle a exposés pour les études DCNS et SACI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68e8949ad8f6cc6d55dd3ea6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

à la Cour : Jugement du 09 Juin 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 19/08719 APPELANTE Madame [I] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Rachel SAADA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6629f368dc6faf00095888e9

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

] ont attrait le syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] à [Localité 10] ainsi que son assureur, la société Allianz devenue assureur de l'immeuble à compter du 1er janvier 2016 (à la suite de la Sada

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

671b35322edfb0b58c05e9f5

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

née le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 6] Représentés par Me Ludivine BIDART-DECLE, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Jonathan SAADA

Source officielle

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