REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE Madame [K] [P] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 16] Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Didier

; 4) l'ensemble des correspondances le concernant dans ce rapport ; 5) le rapport de la mission de l'IGAENR du mois d'avril 2015 relative au département TC de l'IUT de Saint-Denis ; 6) le rapport de

Didier X... M. Antoine X... Mme Nicole Y... Mme Sophie DE Z... M. Mikaël A... C/ Mme Yolaine B... veuve X...

Abeille Iard & Santé. Le marché de la société Chauffage Sanitaire Azuréen (CSA)a été résilié le 06 novembre 2016 suite à de nombreux retards accumulés.

Didier Y...

A B, représenté par Me Dimier, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Lyon d'ordonner une expertise médicale, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice

LA ROFRANNE prise en la personne de ses représentants légaux ... 94210 LA- VARENNE- SAINT- HILAIRE représentée par Maître Louis- Charles HUYGHE, avoué à la cour assistée de Maître Alexandra Y

Arrêt N° OC R.G : N° RG 24/01101 - N° Portalis DBWB-V-B7I-GEYK [H]-[E] C/ [E] [E] [E] [E] [E] [E] [E] COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT

toque : 1547 Ayant pour avocat plaidant Me Olivier MUL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE : La société PASC-INVEST, société civile immobilière, dont le siège social est sis [Adresse 2] à SAINT

VIVA SANTE ayant son siège sovcial [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Charlotte Desmon, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substituée par Me Paul Zeitoun, avocat au barreau de Paris

, Chalou-Moulineux, Mérobert, Saint-Escobille, Plessis-Saint-Benoist, Boutervilliers, Saint-Hilaire, Etampes, Morigny-Champigny ; 3) la liste des accords-cadres afférents à la voirie, ainsi que les marchés

COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 05 OCTOBRE 2006 APPELANTS : Monsieur Didier X...

La société FRIMISA avait confié à la société TRANSPORTS SAINT MICHEL, dite TSM, l'exécution de plusieurs opérations de transport de marchandises au départ de ses entrepôts de Lugo en Espagne et à destination

RG N° : 08 / 00378 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 11 décembre 2007 RG N° 2007 / 12456 Synd copropriétaires LE BOIS DE SAINT DIDIER C / B... A...

Didier, - condamné Monsieur X... et Madame Z... épouse X... à payer à Monsieur M... Didier la somme de 2.273, 01 euros à titre de dommages et intérêts, - reçu Monsieur A...

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COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS CHAMBRE CIVILE ARRET DU 25 NOVEMBRE 2005 Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE en date du 02 Juillet 2004 enregistrée sous le numéro

de l’Ain a exercé le droit de préemption urbain afin d’acquérir un ensemble immobilier comprenant une maison d’habitation et ses terrains attenants, cadastré section C n° 146, 147 et 416 et situé à Saint-Didier