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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
65aa268da34ad10008581a44
18 janvier 2024
CONFORT SOLUTION ENERGIE, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Cécile HUNAULT-CHEDRU de la SELARL POINTEL & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN, Me Anne-sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES
Cour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c2
18 novembre 2016
Perriaud-91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée sur l'audience par Me Cécile
1ère chambre sociale
64101ede980e61fb026a9bf5
13 octobre 2022
La SAS des autocars Fournier n'ayant pas mis M.
6ème Chambre A
627a0194dd6bd9057dc56db1
9 mai 2022
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile
6253c9d8bd3db21cbdd895ad
20 septembre 2007
APPELANT et intimé à titre incident : l'INSTITUT DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT (I.R.D.) pris en la personne de son représentant légal 213, rue La Fayette 75480 PARIS CEDEX 10 représentée par Me Cécile
Chambre Commerciale
660e431e0740db0008fa9647
3 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Anne-Céline BERGER, Conseiller En présence de : Mme Cécile
66177db4e5d80f0008c2e960
10 avril 2024
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Cécile CHEBANCE, Greffier placé, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Association CLUB MOUCHE SAUMON ALLIER prise en la
1ere Chambre Section 1
5fd8730bdc1d9c2c5415a563
7 décembre 2020
Représenté par Me Cécile VILLARD, avocat au barreau de TOULOUSE Madame S... G... épouse M... [...] [...]
6253cac8bd3db21cbdd8c0d8
9 juin 2008
barreau de TOULOUSE INTIMEES SA DALKIA venant aux droits de ESYS MONTENAY 17 rue Raymond Grimaud 31700 BLAGNAC représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Cécile
Pôle 5 - Chambre 4
5fd90f9f939949a9721ec497
24 juin 2020
- signé par Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre, et par Madame Cécile PENG, greffier auquel la minute de la présente décision a été remise par le magistrat signataire.
CHAMBRE 8 SECTION 4
68df5d784a4e15bf2fe4fab8
2 octobre 2025
parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile
5fda52d6e814679ae0eaba47
31 juillet 2019
- signé par Laurent BEDOUET, conseiller faisant fonction de Président, et par Cécile PENG, greffier auquel la minute de la présente décision a été remise par le magistrat signataire.
6253c9c4bd3db21cbdd892f7
12 décembre 2007
Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Jean-Michel STOLTZ, Président, et par Cécile KNOCKAERT, Greffier, présent lors de la remise au greffe.
Chambre 1-1
6970f14dcdc6046d4720aa9c
20 janvier 2026
[W] [O] soutiennent qu'ils sont fondés à invoquer une réduction du prix des prestations fournies, au motif qu'elles ont été de mauvaise qualité.
2 e chambre civile
69d9e11acdc6046d47d996a2
9 avril 2026
[Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE RENEVEY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 INTIMEES : S.E.L.A.R.L.
Chambre 1-8
5fdbc59e225abda4c812ba55
31 janvier 2019
E..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Cécile B..., avocat au barreau de CARPENTRAS INTIME Monsieur René X... né le [...] à ORAN, demeurant [...]
CHAMBRE SOCIALE B
6163e7c0a3681400d0dcd8a0
4 juin 2009
Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Patrice CANNET, avocat au barreau de DIJON PARTIE INTERVENANTE : AGS CGEA D'[Localité 3] [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Cécile
6253cadebd3db21cbdd8c5cc
30 octobre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert PARNEIX, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Madame Cécile THIBAULT, Conseiller Greffier
6253cc7abd3db21cbdd9033f
13 décembre 2012
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 451 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie, - signé par Jean-Michel STOLTZ, président, et par Cécile
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02391_20230523
23 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A B, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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