En l'espèce, les conclusions de Monsieur X... comportent, pour celles déposées le 27 septembre 2002, la mention suivante : "demeurant Camping LE CHENE - 44450-SAINT JULIEN DE CONCELLES précédemment et

Mme B exploite un camping sur cette parcelle d'une superficie totale d'un peu plus de 0,6 hectare et qui s'inscrit dans un quartier déjà urbanisé de la commune de Mandelieu-la-Napoule.

demandé au tribunal administratif de Besançon d'annuler l'arrêté du 15 octobre 2020 par lequel le maire de la commune de Choisey a refusé de lui délivrer un permis d'aménager une aire d'accueil de camping-cars

fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : [5] [Adresse 2] [Localité 3] et S.A.S. [7] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Fanny CAFFIN

de construire et ses annexes délivrés pour la restauration du moulin Sourdon ; 12) l'entier dossier de demande de subvention déposé auprès du département des Bouches-du-Rhône pour l'aménagement du camping

Marius Z..., les sommes de : * 319 136,00 €, outre les intérêts contractuels au titre des cessions de parts sociales, * 90 724,96 € au titre du compte courant d'associé de la SARL Le Camping Mas de Barry

Camping Z... des Roses Route de Gruissan 11100 NARBONNE PLAGE Représentant : la SCP BLANQUER GIRARD BASILE (avocats au barreau de NARBONNE) INTIMEE : DEFENDERESSE AU CONTREDIT prise en la personne de son

Camping Z... des Roses Route de Gruissan 11100 NARBONNE PLAGE Représentant : la SCP BLANQUER GIRARD BASILE (avocats au barreau de NARBONNE) INTIMEE : DEFENDERESSE AU CONTREDIT prise en la personne de son

de PAU et MARMANDE ; que ces éléments ne sont pas contestés par Claudie X... mais que celle-ci ne saurait être suivie dans ses explications, selon lesquelles ces prêts auraient servi à financer un camping

retraite, justifie, quant à lui de pensions pour un montant net de 2000 € par mois, et, au titre de charges particulières, d'une mensualité de près de 569 € jusqu'au 7 novembre 2018 pour l'achat d'un camping-car

essentiellement par la taxation d'office dont elle a fait l'objet en 2006 pour absence de déclaration de la TVA et de l'impôt sur les sociétés tandis qu'elle gère actuellement une SCI exploitant un camping

A la suite de son interpellation dans un camping de Biscarosse par les services de gendarmerie le 14 juin 2022 et d'une vérification de son droit au séjour, la préfète des Landes, par un arrêté du 15 juin

Elle avait principalement pour activité l'exploitation d'un terrain de camping situé [Adresse 3] à [Localité 5].

Ils s'interrogent sur les dires de Mme [F], lorsqu'elle rapporte avoir dû déserter sa maison pour aller s'installer dans un camping ou encore qu'elle aurait été contrainte d'utiliser un seau hygiénique

[E] [N] indique que : 'quand nous avions des camping-car trop grand pour le pont 4 colones soit ils allait au centre de [Localité 5], soit j'utilisais le cric-rouleur qui est disponible et en bon état'

[O] a été réintégré dans les effectifs de l'EPIC Charbonnages de France au grade d'ingénieur en chef et aussitôt mis à la disposition de la SAS Cokes de Carling.

cadastrées Section D n° [Cadastre 6], au lieudit [Adresse 13] comprenant notamment de nombreux objets, bidons, récupérateurs d'eau, grillage, morceaux de bois, vieilles voitures, serres bâchées, un camping-car

Elle ajoute que l'administration fiscale considère à tort que les travaux bénéficient exclusivement au camping-car qui stationne au fond de la [Etablissement 1], que même en l'absence de ce véhicule, les

Dans ce secteur, qui s'étend donc de la RD810 au rivage, on retrouve essentiellement des installations touristiques composées pour la majorité de campings.

La S.A. d'Exploitation TARRERIAS-BONJEAN est par ailleurs titulaire de la marque "BIVOUAC" déposée, dans la classe 8, pour désigner les armes blanches et couteaux de camping, le 5 février 1997, et enregistrée