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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre
63b7cdc26b63637c907b7d2f
5 janvier 2023
5 janvier 2023
LUTELLIER CHARPENTE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Yann CHELIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
Source officielle16e chambre
6438f39da942a604f5e93996
13 avril 2023
13 avril 2023
Date naissance 4] 1940 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 7] Déclaration d'appel signifiée à étude d'Huissiers le 11 Mars 2022 Monsieur [G] [D] né le [Date naissance 3] 1984 à [Localité 8] (Chili
Source officielle1ère Chambre
6618cf017935f50008be4161
11 avril 2024
11 avril 2024
DBVD-V-B7H-DRAV Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de NEVERS en date du 25 Janvier 2023 PARTIES EN CAUSE : I - Mme [U] [Z] née le 13 Novembre 1953 à [Localité 10] - CHILI
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL02121_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
C, - et les conclusions de Mme Cherrier rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL02456_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Restino, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL02975_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
B, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL03248_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL03253_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL04068_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL04529_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL04602_20230223
23 février 2023
23 février 2023
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL20530_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Nassiet, représentant l'établissement
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL20532_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Nassiet, représentant l'établissement
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL20533_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Nassiet, représentant l'établissement
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL20534_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Nassiet, représentant l'établissement
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL21390_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes susvisées n° 21TL01390 et n° 21TL01391 sont dirigées contre le même jugement.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL21391_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes susvisées n° 21TL01390 et n° 21TL01391 sont dirigées contre le même jugement.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00387_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
À l'issue de la vérification de comptabilité de cette société, l'administration, qui n'a admis que la réalité de déplacements professionnels au Chili les 27 janvier et 26 février 2016, a réintégré dans
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891be
6 février 2007
6 février 2007
Daniel X... ... 63118 CEBAZAT Représenté et plaidant par Me TERRIOU avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ( SCP CHERRIER- VENNAT - TERRIOU) ASSEDIC DE LA REGION AUVERGNE 91 Avenue Edouard Michelin
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b976
15 mai 2008
15 mai 2008
concluant par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me LEQUILLERIER, avocat au barreau de SENLIS ET : INTIMEE SCI EURO IMMO 5 Route de Fontaine Chaalis
Source officiellePage 33 sur 61
Chellimmo
27/08/2026
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Chelli, Rahouf
09/08/2026
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Chelli, David Malik Amor
07/08/2026
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CHELLI CONSULTING
07/08/2026
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CHELLIHI, Omar
21/07/2026
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