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904 résultats pour « Fuselier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93647

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

promesse, que la chaudière était parfaitement entretenue et que la SARL Kantharos ne prouve pas ses allégations selon lesquelles celle-ci s'est inopinément arrêtée en raison d'un défaut d'alimentation en fuel

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA04061_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

exploitée par Arianespace, consiste en une bande littorale de 60 kilomètres de long et de 20 kilomètres de large au sein de laquelle se trouvent, sur la commune de Kourou, les ensembles de lancement de la fusée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa22

Appel

13 août 2012

13 août 2012

expose que le président de ladite société « avait pour habitude de passer ses nerfs sur la comptable X...... c'était des cris permanents, une gestuelle équivoque, des portes qui claquent, des objets qui fusent

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

63a402943f67e905df3d2964

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

toujours avoir été à mon écoute... je reste dubitative sur les solutions (...) », puis « (') je ne peux plus de cette situation, trop de tâches qui sont chacune prioritaires, trop d'information qui fusent

Source officielle
CA

Chambre Sociale

650d302a71dfcd8318200c87

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[R] le 15 octobre 2021 un courriel dont l'objet est : « staff Orl 18h à 19h besançon avec nathalie un des deux » ; il y est ensuite mentionné : « cette réunion a été modifiée pour refléter votre fuseau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6036cda62f79c16c1762afa7

Appel

2 septembre 2015

2 septembre 2015

le 30 décembre 2011 ; l'extincteur de la cabine devait être pesé avant le 16 novembre 2011 ; les tuyauteries souples n'avaient pas été remplacées au mois de juin 2011 ; la liaison poutre de queue-fuselage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Société AIR TAXI & CHARTER INTERNATIONAL aptd correos 602c/Pardals 30

6253cdadbd3db21cbdd941bd

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

, expert judiciaire, effectuée à la demande de la société AIR INVEST à partir des photographies prises lors de l'accident, qui fait état de ce que l'appareil présente une déformation importante du fuselage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd6bd3db21cbdd94aa8

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

Représentée par Maître Nicolas MOLLET (SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET) (Toque 48), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉ Monsieur G... T... chez Mme B... S... - [...] [...]

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a2108cccdc6046d4708d4b0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

condamner la SARL Hostellerie [Localité 2] [Adresse 2] à lui verser la somme de 164 484.80 euros au titre de l'indemnisation de l'ensemble de ses préjudices correspondant au coût de vidange de la cuve à fuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91402

Appel

4 février 2014

4 février 2014

Sylvain Y...a été pris à partie par un parent d'élève qui l'a menacé avec un fusil de chasse.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69732439cdc6046d47647398

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

du 17 mars 2010 déclaré guéri le 03 juin 2021 décrit par la caisse comme un jet d'un projectile sur la lunette arrière du véhicule laissant un impact et interprété par le chauffeur comme un coup de fusil

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

68f31efa47bd0e19a239d455

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[N] a déclaré un incident survenu avec un client de l'agence Montplaisir à [Localité 4], qui aurait menacé l'agence suite à un refus de retrait d'espèces en disant qu'il avait un fusil dans sa voiture.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fdb380b1860890eb9a13ac1

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

né le [...] à FUMEL (47) de nationalité Française [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3b1

Appel

2 mars 2010

2 mars 2010

Le projectile qui a entraîné les blessures de Monsieur X... et troué ses vêtements est, selon les expertises balistiques, de gros calibre, type projectile issu d'un fusil à canon lisse (Bremeke ou similaire

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA01201_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

avril 2017 devant les officiers de police judiciaire de la gendarmerie départementale de Poindimié, que les auteurs des violences et des dégradations en cause se sont réunis, munis pour la plupart de fusils

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

63be637b13ef607c90ab64bd

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[C] soit 32.923,95 euros, et la somme de 21.838,20 euros réglée par Me [V], des taxes foncières, assurance habitation, factures de fuel et d'électricité payées par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

627ca86b4781dc057dee7c22

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

la salariée a continué à occuper des fonctions d'agent d'exploitation jusqu'au terme de son contrat de travail et qu'elle était, notamment, en charge des petits porteurs assurant la distribution de fuel

Source officielle
CA

4e chambre

603706fce0a560a1b295efce

Appel

22 juin 2015

22 juin 2015

L'expert ne décrit pas la réalisation de travaux pour une installation 'complète' de chauffage, mais seulement l'installation de ce nouvel équipement en lieu et place de la chaudière polyvalente bois/fuel

Source officielle
CA

2ème Chambre

6711fab47603bf88a18846a5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

l'intérieur et autour du bungalow principal, et qui sont listés sur trois pages dans le procès-verbal d'inventaire du 23 mai 2023 dressé par Me [D] [F], commissaire de justice à [Localité 15], la cuve à fuel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

68709fc7f0cfe7ae188fea0e

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[B] font soit partie des forfaits (alimentation, électricité, fuel, cheminée, eau, internet, téléphone), soit ne peuvent être prises en compte comme non justifiées (assurance chien, essence), étant précisé

Source officielle

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