COUR : L'affaire a été débattue le 03 Mars 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère

s'est donc trouvé dans la même difficulté que le docteur C... puisqu'il a lui aussi écrit dans son rapport que l'expertise effectuée le 19 août 2005 avait déjà confirmé l'absence d'imputabilité de la gonalgie

Souffrant de dorso-lombalgies persistantes et de gonalgies consécutives, pour les secondes, à un accident de parachute survenu en 2006, ayant nécessité plusieurs interventions chirurgicales, il a été affecté

D'autre part, selon l'avis du médecin expert du 28 juin 2018, si cette chute du 15 avril 2015 a causé au militaire des douleurs polyarticulaires telles que des cervicalgies, coxalgies, une gonalgie droite

accident réside seulement dans une fracture d'une phalange et des contusions au niveau du genou, et soutient qu'il lui a aussi causé de nombreuses douleurs, notamment à l'épaule gauche, qu'il souffre de gonalgies

rapport d'expertise, que la dispense de sport alléguée pour l'année scolaire 2021-2022 est nécessairement antérieure à cette consolidation et ne ressort donc pas du préjudice d'agrément, que la ' gonalgie

conclusions médico-légales sont les suivantes': - traumatisme du poignet droit et de la main droite avec oedème articulations métacarpo-phalangienne de 02 03 et douleur à la mobilisation des doigts, gonalgie

L'état de santé de Mme [T] [U] a été déclaré consolidé au 30 janvier 2021 et son taux d'incapacité permanente partielle a été fixé 1 % pour 'gonalgie droite séquellaire sans retentissement fonctionnel'

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND, Conseillère M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Dominique LONNE, Présidente Madame Muriel GONAND,

[K] reste atteint d'une discrète raideur de la flexion extension de la cheville droite limitant l'accroupissement et l'agenouillement et des gonalgies gauches épisodiques.

L'affaire a été débattue le 09 Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 26 Février 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 08 Janvier 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 26 Juin 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 27 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 12 Janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 06 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mai 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND