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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Etrangers

6879d5ed2db7cac9e5eb48e2

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[H] ; Vu l'avis au ministère public ; Vu les débats en audience publique, en présence de [Z] [E], interprète en vietnamien, expert assermenté, du PREFET DU PAS DE CALAIS représenté par Me Elif ISCEN

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

689c1c128b0dfb226fe66ef6

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[V] en mars 2024, le docteur [S] rappelle d'abord, en s'appuyant sur plusieurs pièces médicales qu'elle détaille, que ce dernier a été victime d'un AVC ischémique avec déficit moteur du membre inférieur

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6597aabdade3490008c3123c

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

janvier 2023, deux certificats du docteur [Z] des 16 septembre 2011 et 14 juin 2019 dans le cadre de la surveillance d'un angor instable, compte rendu de consultation d'un suivi pour cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

10e Chambre

6031e879fa806221d3aa5057

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Étant donné que l'accouchement ne peut progresser spontanément, le risque encouru par l'enfant en l'absence d'intervention obstétricale efficace est la survenue de troubles anoxo-ischémiques (asphyxie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fd953458283b03c7cfd2ead

Appel

24 février 2020

24 février 2020

compagne décédée le [Date décès 2] 2010 ; -que suivant un certificat médical du 30 mars 2017, Monsieur [O] souffre d'hypertension artérielle «'bien contrôlée'», d'une dyslipidémie, d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA01321_20221102

Admin. Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Une IRM du 23 février 2010 a mis en évidence des lésions cérébrales anoxo-ischémiques sus-tentorielles occipito-pariétales bilatérales, prédominant à gauche. 3.

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6162700518eff35429d864dc

Appel

13 février 2014

13 février 2014

On note une certaine lenteur à l'élocution, sans aphasie...cliniquement, il n'existait pas d'argument en faveur d'un accident ischémique, mais plutôt d'une démence sénile débutante» ; Qu'il précise

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02877_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

qu'un traumatisme auriculaire engendre des lésions mécaniques (modification de rigidité des stéréocils, fracture, dissociation avec la membrane tectorale, lésion des cellules de soutien), des lésions ischémiques

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02222_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Bien que l'état de santé de Mme C veuve A antérieur à l'intervention du 30 juillet 2015 se caractérisait par une cécité bilatérale, une cardiopathie ischémique, une surcharge pondérale, une dysplasie congénitale

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02874_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que Mme A est atteinte d'une cardiopathie ischémique sévère, d'une obésité morbide invalidante et de diabète.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00314_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

d'une analyse établie à leur demande par un professeur de médecine, indiquant notamment que la prise de noradrénaline pour éviter une hypertension en cas d'injection d'amines ne pourrait causer des ischémies

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00963_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

A... souffre d’une cardiopathie ischémique, qualifiée de stable par le certificat médical du 14 octobre 2021, et pour lequel est prescrit, outre un suivi médical semestriel, un traitement médicamenteux

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL02492_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

B..., qui a levé le secret médical, souffre d’un diabète de type 2 compliqué sur le plan micro et macroangiopathique, avec une cardiopathie ischémique pontée, nécessitant la prise quotidienne d’insuline

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24VE00408_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

Par un jugement du 12 février 2020, ce même tribunal administratif a jugé que le retard mis par le service des urgences de l'hôpital Antoine Béclère dans le diagnostic et la prise en charge de l'ischémie

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT01694_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

pathologies, dont les effets étaient réversibles et qui étaient susceptibles d'entraîner la même symptomatologie que celle alors observée, telle que l'hypoglycémie, le coma acido-cétosique, l'accident ischémique

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03364_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

des éléments, non datés et n'indiquant pas leurs sources, selon lesquels le nombre de personnel soignant et notamment de cardiologues est insuffisant à Djibouti, l'intéressé, dont la cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21991_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Il ressort des éléments médicaux versés au dossier que Mme B souffre de diabète de type II, de rétinopathie diabétique, de cardiopathie ischémique, d'une hypertension sévère et de poly-arthropathie dégénérative

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01179_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

médicaux versés au dossier que le fils des requérants, prénommé B, né le 11 mars 2017 en Géorgie, souffre de multiples pathologies en lien avec une anomalie génétique et les séquelles d'une anaxo-ischémie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX02672_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

rythme cardiaque fœtal se sont aggravées au cours du travail jusqu'au décollement total du placenta, à l'origine d'une bradycardie très profonde à partir de 13 heures, avec des conséquences anoxo-ischémiques

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02372_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

C au médecin de l'OFII que celui-ci présente un diabète sucré de type 2, une cardiopathie ischémique chronique et un état de stress post-traumatique.

Source officielle

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