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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Etrangers
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17 juillet 2025
[H] ; Vu l'avis au ministère public ; Vu les débats en audience publique, en présence de [Z] [E], interprète en vietnamien, expert assermenté, du PREFET DU PAS DE CALAIS représenté par Me Elif ISCEN
Sociale B salle 1
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11 juillet 2025
[V] en mars 2024, le docteur [S] rappelle d'abord, en s'appuyant sur plusieurs pièces médicales qu'elle détaille, que ce dernier a été victime d'un AVC ischémique avec déficit moteur du membre inférieur
Ch.secu-fiva-cdas
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4 janvier 2024
janvier 2023, deux certificats du docteur [Z] des 16 septembre 2011 et 14 juin 2019 dans le cadre de la surveillance d'un angor instable, compte rendu de consultation d'un suivi pour cardiopathie ischémique
10e Chambre
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7 juin 2018
Étant donné que l'accouchement ne peut progresser spontanément, le risque encouru par l'enfant en l'absence d'intervention obstétricale efficace est la survenue de troubles anoxo-ischémiques (asphyxie
Pôle 2 - Chambre 6
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24 février 2020
compagne décédée le [Date décès 2] 2010 ; -que suivant un certificat médical du 30 mars 2017, Monsieur [O] souffre d'hypertension artérielle «'bien contrôlée'», d'une dyslipidémie, d'une cardiopathie ischémique
2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01321_20221102
2 novembre 2022
Une IRM du 23 février 2010 a mis en évidence des lésions cérébrales anoxo-ischémiques sus-tentorielles occipito-pariétales bilatérales, prédominant à gauche. 3.
1ère chambre 1ère section
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13 février 2014
On note une certaine lenteur à l'élocution, sans aphasie...cliniquement, il n'existait pas d'argument en faveur d'un accident ischémique, mais plutôt d'une démence sénile débutante» ; Qu'il précise
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02877_20250710
10 juillet 2025
qu'un traumatisme auriculaire engendre des lésions mécaniques (modification de rigidité des stéréocils, fracture, dissociation avec la membrane tectorale, lésion des cellules de soutien), des lésions ischémiques
2ème chambre
DCA_23TL02222_20250715
15 juillet 2025
Bien que l'état de santé de Mme C veuve A antérieur à l'intervention du 30 juillet 2015 se caractérisait par une cécité bilatérale, une cardiopathie ischémique, une surcharge pondérale, une dysplasie congénitale
5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02874_20241219
19 décembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme A est atteinte d'une cardiopathie ischémique sévère, d'une obésité morbide invalidante et de diabète.
8ème chambre
DCA_23PA00314_20241210
10 décembre 2024
d'une analyse établie à leur demande par un professeur de médecine, indiquant notamment que la prise de noradrénaline pour éviter une hypertension en cas d'injection d'amines ne pourrait causer des ischémies
DCA_24TL00963_20260203
3 février 2026
A... souffre d’une cardiopathie ischémique, qualifiée de stable par le certificat médical du 14 octobre 2021, et pour lequel est prescrit, outre un suivi médical semestriel, un traitement médicamenteux
1ère chambre
DCA_24TL02492_20260402
2 avril 2026
B..., qui a levé le secret médical, souffre d’un diabète de type 2 compliqué sur le plan micro et macroangiopathique, avec une cardiopathie ischémique pontée, nécessitant la prise quotidienne d’insuline
1ère Chambre
DCA_24VE00408_20241217
17 décembre 2024
Par un jugement du 12 février 2020, ce même tribunal administratif a jugé que le retard mis par le service des urgences de l'hôpital Antoine Béclère dans le diagnostic et la prise en charge de l'ischémie
3ème Chambre
DCA_22NT01694_20230623
23 juin 2023
pathologies, dont les effets étaient réversibles et qui étaient susceptibles d'entraîner la même symptomatologie que celle alors observée, telle que l'hypoglycémie, le coma acido-cétosique, l'accident ischémique
DCA_22NT03364_20230623
des éléments, non datés et n'indiquant pas leurs sources, selon lesquels le nombre de personnel soignant et notamment de cardiologues est insuffisant à Djibouti, l'intéressé, dont la cardiopathie ischémique
DCA_22TL21991_20231114
14 novembre 2023
Il ressort des éléments médicaux versés au dossier que Mme B souffre de diabète de type II, de rétinopathie diabétique, de cardiopathie ischémique, d'une hypertension sévère et de poly-arthropathie dégénérative
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01179_20221025
25 octobre 2022
médicaux versés au dossier que le fils des requérants, prénommé B, né le 11 mars 2017 en Géorgie, souffre de multiples pathologies en lien avec une anomalie génétique et les séquelles d'une anaxo-ischémie
DCA_19BX02672_20221117
17 novembre 2022
rythme cardiaque fœtal se sont aggravées au cours du travail jusqu'au décollement total du placenta, à l'origine d'une bradycardie très profonde à partir de 13 heures, avec des conséquences anoxo-ischémiques
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02372_20221222
22 décembre 2022
C au médecin de l'OFII que celui-ci présente un diabète sucré de type 2, une cardiopathie ischémique chronique et un état de stress post-traumatique.
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