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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
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19 avril 2022
J'admirais sa résistance face à la charge de travail qu'il avait jusqu'à ce jour car il m'a avoué être sur les rotules et avoir perdu onze kilos entre avril et juillet.
Chambre Sociale-Section 3
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25 octobre 2022
Dans le questionnaire rempli par Monsieur [G] lui-même, ce dernier indique que, après une prise de poste à 5h45 le jour des faits, il était en train de man'uvrer un karcher d'une cinquantaine de kilos
5ème Chambre
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12 octobre 2022
L'appelant fait valoir qu'il a pris du poids (9 kilos) depuis son accident, qu'il lui a été extrêmement difficile de supporter le regard d'autrui pendant le temps d'utilisation du fauteuil roulant, puis
Pôle 6 - Chambre 10
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2 octobre 2025
novembre 2017, le médecin du travail a émis des propositions d'adaptation du poste, à savoir limiter les mouvements de montée et descente des escaliers et pas de port de charges supérieures à trois kilos
Ch.secu-fiva-cdas
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13 octobre 2023
hisser dans un véhicule dont le poste de conduite est situé à gauche ; - manipuler et mettre en place les accessoires de levage de la grue à chaque utilisation (chaînes à 4 brins d'un poids d'environ 30 kilos
Pôle 6 - Chambre 9
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18 octobre 2023
Les cartons qui vous sont proposés au pliage ne pèsent, pour les plus lourds, qu'un kilo. Leur fabrication ne nécessitera pas l'élévation de vos épaules, ni le port de charges lourdes.
21e chambre
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6 juillet 2023
quelconque manquement de l'employeur à son obligation de sécurité le concernant, observation faite que les faits reprochés sont sans rapport aucun avec une restriction de port de charges supérieures à 5 kilos
1ère chambre
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6 avril 2023
récolte 2018 signé entre la société Bonhur et la SCEA Chateau La Tour Saint Georges prévoyant que les prestations de ramassage et de rendu chai seront décomptées de la valeur du prix du raisin facturé au kilo
1ère chambre sociale
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17 octobre 2024
facturer à la société des pneus neuf sur son véhicule personnel fournis par l'entreprise Bayeux pneus, avoir tenté de faire rajouter par un client (non dénommé) sur le bon de commande un contrepoids de 400 kilos
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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16 juillet 2024
Pourrait occuper un poste sans mobilisation de charge supérieure à 5 kilos, sans posture contraignante du tronc, penchée en avant, ou en rotation de façon répétée et/ou prolongée ".
4eme Chambre Section 2
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24 juillet 2025
[K] inapte à son poste et relevé que l'état de santé du salarié contre-indiquait 'le port de charges lourdes de plus de 5 kilos, les efforts de poussée ou de traction et les sollicitations répétées en
Chambre sociale 4-6
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25 janvier 2024
Alors qu'il n'est pas contesté que l'intéressée était chargée d'une animation nécessitant le déploiement en hauteur de palettes de boissons de plusieurs dizaines de kilo qu'elle assuma seule en dépit de
Pôle 5 - Chambre 5
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12 mai 2016
La marchandise était répartie au sein d'un conteneur en 724 colis d'un poids total de 4.127 Kilos.
2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03059_20230511
11 mai 2023
2016, le praticien hospitalier qui le suivait a estimé qu'il était en réalité apte à reprendre le travail dès le 13 janvier 2016, sur un poste aménagé lui évitant tout port de charge supérieure à 2 kilos
Cour d'Appel
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14 février 2001
elle-même s'être procurée lesdits produits fongicides auprès d'un revendeur belge, la société ITICON NV, et produit la lettre de voiture numéro 2293468 datée du 7 janvier 1998 relative à la livraison de 660 kilos
6253c8efbd3db21cbdd86bc8
25 septembre 2003
SCHENKER BTL, par un contrat signé en janvier 1995, l'organisation d'un transport international par voie maritime, depuis l'Italie jusqu'au Qatar, de 14 colis représentant un poids total de 185.557 kilos
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15 avril 2010
Helvetia de toute condamnation prononcée à son encontre, à titre infiniment subsidiaire, - dire et juger que l'indemnité susceptible d'être mise à la charge de la société Telis est limitée à 76,22 € par kilo
616409151826438d67225b64
5 novembre 2009
l'autre, d'infirmer le jugement sur le montant de la somme allouée à Generali et sur l'absence d'application des limitations de responsabilité de ses substituées, et de l'en faire bénéficier soit 2DTS par kilo
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20 mai 2008
sa part sans donner la priorité aux propriétaires exploitants à ce moment-là le parcours d'Arhnnolatze suivant le cours de location en vigueur à ce moment-là (le prix moyen d'un bon agneau de quinze kilos
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17 avril 2008
l'expertise a mis en évidence que le départ du feu se situait sur l'une des bornes femelles du bloc multiprise, celui-ci étant inadapté pour le branchement d'équipements électriques d'une puissance de quatre kilo
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