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773 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

625fa55a8361df277dc598c5

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

J'admirais sa résistance face à la charge de travail qu'il avait jusqu'à ce jour car il m'a avoué être sur les rotules et avoir perdu onze kilos entre avril et juillet.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6358cda1c40aa805a7864bfc

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Dans le questionnaire rempli par Monsieur [G] lui-même, ce dernier indique que, après une prise de poste à 5h45 le jour des faits, il était en train de man'uvrer un karcher d'une cinquantaine de kilos

Source officielle
CA

5ème Chambre

6347ac7929ffd2adfff4f4a3

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

L'appelant fait valoir qu'il a pris du poids (9 kilos) depuis son accident, qu'il lui a été extrêmement difficile de supporter le regard d'autrui pendant le temps d'utilisation du fauteuil roulant, puis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68df5a3621a269c127203a56

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

novembre 2017, le médecin du travail a émis des propositions d'adaptation du poste, à savoir limiter les mouvements de montée et descente des escaliers et pas de port de charges supérieures à trois kilos

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

652a306c7ed1ea831811247d

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

hisser dans un véhicule dont le poste de conduite est situé à gauche ; - manipuler et mettre en place les accessoires de levage de la grue à chaque utilisation (chaînes à 4 brins d'un poids d'environ 30 kilos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65321b4c9e4ea48318f5afcb

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Les cartons qui vous sont proposés au pliage ne pèsent, pour les plus lourds, qu'un kilo. Leur fabrication ne nécessitera pas l'élévation de vos épaules, ni le port de charges lourdes.

Source officielle
CA

21e chambre

64a7b2623bcaf505db696b8f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

quelconque manquement de l'employeur à son obligation de sécurité le concernant, observation faite que les faits reprochés sont sans rapport aucun avec une restriction de port de charges supérieures à 5 kilos

Source officielle
CA

1ère chambre

642fb685cece1704f5747732

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

récolte 2018 signé entre la société Bonhur et la SCEA Chateau La Tour Saint Georges prévoyant que les prestations de ramassage et de rendu chai seront décomptées de la valeur du prix du raisin facturé au kilo

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6711faaf7603bf88a1884651

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

facturer à la société des pneus neuf sur son véhicule personnel fournis par l'entreprise Bayeux pneus, avoir tenté de faire rajouter par un client (non dénommé) sur le bon de commande un contrepoids de 400 kilos

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66975e8d92a5b3e8ade13e38

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Pourrait occuper un poste sans mobilisation de charge supérieure à 5 kilos, sans posture contraignante du tronc, penchée en avant, ou en rotation de façon répétée et/ou prolongée ".

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6883105480821d9a1906fcfb

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[K] inapte à son poste et relevé que l'état de santé du salarié contre-indiquait 'le port de charges lourdes de plus de 5 kilos, les efforts de poussée ou de traction et les sollicitations répétées en

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65b36fd28c0355000835f879

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Alors qu'il n'est pas contesté que l'intéressée était chargée d'une animation nécessitant le déploiement en hauteur de palettes de boissons de plusieurs dizaines de kilo qu'elle assuma seule en dépit de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60355636badbf67eea4c8ef9

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

La marchandise était répartie au sein d'un conteneur en 724 colis d'un poids total de 4.127 Kilos.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03059_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

2016, le praticien hospitalier qui le suivait a estimé qu'il était en réalité apte à reprendre le travail dès le 13 janvier 2016, sur un poste aménagé lui évitant tout port de charge supérieure à 2 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87cbd3db21cbdd8565d

Appel

14 février 2001

14 février 2001

elle-même s'être procurée lesdits produits fongicides auprès d'un revendeur belge, la société ITICON NV, et produit la lettre de voiture numéro 2293468 datée du 7 janvier 1998 relative à la livraison de 660 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bc8

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

SCHENKER BTL, par un contrat signé en janvier 1995, l'organisation d'un transport international par voie maritime, depuis l'Italie jusqu'au Qatar, de 14 colis représentant un poids total de 185.557 kilos

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163b52b1669d540ac7baa58

Appel

15 avril 2010

15 avril 2010

Helvetia de toute condamnation prononcée à son encontre, à titre infiniment subsidiaire, - dire et juger que l'indemnité susceptible d'être mise à la charge de la société Telis est limitée à 76,22 € par kilo

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616409151826438d67225b64

Appel

5 novembre 2009

5 novembre 2009

l'autre, d'infirmer le jugement sur le montant de la somme allouée à Generali et sur l'absence d'application des limitations de responsabilité de ses substituées, et de l'en faire bénéficier soit 2DTS par kilo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdea

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

sa part sans donner la priorité aux propriétaires exploitants à ce moment-là le parcours d'Arhnnolatze suivant le cours de location en vigueur à ce moment-là (le prix moyen d'un bon agneau de quinze kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c120

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

l'expertise a mis en évidence que le départ du feu se situait sur l'une des bornes femelles du bloc multiprise, celui-ci étant inadapté pour le branchement d'équipements électriques d'une puissance de quatre kilo

Source officielle

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