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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911e5
26 février 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
6253cccbbd3db21cbdd91471
16 avril 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.
6253cd0ebd3db21cbdd9229c
15 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
6253cd0ebd3db21cbdd922a2
6253cd13bd3db21cbdd92388
6 mai 2015
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cc45bd3db21cbdd8fa5e
29 août 2012
personne de son représentant légal 5 Avenue Jean Zuccarelli 20406 BASTIA CEDEX 09 Défaillante MUTUELLE GENERALE DE LA CORSE Prise en la personne de son représentant légal 4 Avenue Xavier Luciani
Recours Hospitalisation
636ca6d26c7633dcd15b3f86
18 octobre 2022
Représenté par Me Aimée CARA de la SELARL CABINET D'AVOCATS MONTAZEAU & CARA, avocat au barreau de [Localité 2] INTIME Monsieur [S] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Maybeline LUCIANI
Chambre civile Section 1
6285e0d76a1876057df5d285
18 mai 2022
avocate au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 mars 2022, devant la Cour composée de : François RACHOU, Premier président Françoise LUCIANI
REFERES 1° PRESIDENT
6711fb027603bf88a1884c3b
5 juillet 2024
DBVI-V-B7I-QB5A Décision déférée du 08 Février 2024 - Juge des contentieux de la protection de TOULOUSE - DEMANDEUR Monsieur [O] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Maybeline LUCIANI
6253ccb7bd3db21cbdd910c9
12 février 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
6253ccb7bd3db21cbdd910ca
10e Chambre
616359e21416be03751aa55d
2 mars 2011
APPELANT Monsieur [K] [Z] [U] né le [Date naissance 1] 1935 à [Localité 6], demeurant [Adresse 7] (ITALIE) représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Patrick LUCIANI, avocat
6253ca17bd3db21cbdd8a059
19 décembre 2007
BASTIA RG 20400631 ------------------ CD COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : DIX NEUF DECEMBRE DEUX MILLE SEPT APPELANT : Monsieur Stéphane X... ... 20290 LUCCIANA
6253cb55bd3db21cbdd8d536
17 septembre 2010
représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Patrick LUCIANI, du barreau de NICE INTIME Monsieur Abdullah Y..., élisant domicile chez Monsieur Roger A..., né le
6253cd39bd3db21cbdd92a71
18 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
6253cd3ebd3db21cbdd92bd1
9 décembre 2015
Par ordonnance du 22 janvier 2015, le juge commissaire de monsieur Lucien Y...a rejeté la requête de Me Lucien Z..., avocat de Lucien Y...en paiement préférentiel de ses honoraires présentée au visa des
6253cd75bd3db21cbdd936c3
17 novembre 2016
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 novembre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd7cbd3db21cbdd93811
14 décembre 2016
6253cd7cbd3db21cbdd93812
6253cc8ebd3db21cbdd907a2
19 juin 2013
SUR CE : Le 9 juin 1995, Mme Chantal A... épouse B...a été victime à Lucciana d'un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par M. Antoine Z....
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