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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
5fca4b73a144f8570e838ba5
24 novembre 2020
24 novembre 2020
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2020 O.B. A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0b0
18 avril 2008
18 avril 2008
II.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : madame MASSIEU, Conseillers : monsieur LE ROUX, madame CHAMAYOU- DUPUY
Source officielle11e Chambre B
60360da05fb450723e627bee
7 janvier 2016
7 janvier 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2016 N° 2016/7 Rôle N° 15/00522 [T] [E] [S] [E] C/ SARL PLAGE PRIVE SARL FRENCH ACCENT
Source officielleChambre 1-7
660f94e0a40f8b0008cb714f
4 avril 2024
4 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AU FOND DU 04 AVRIL 2024 N° 2024/ 167 Rôle N° RG 21/02396 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG62F [B] [G] [S] [E] C/ Syndic. de copro
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162af179547460d26ddb690
14 mars 2013
14 mars 2013
Sébastien PARESY ARRÊT : - contradictoire - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleRETENTIONS
67ee178451255e24994fc4d1
1 avril 2025
1 avril 2025
N° RG 25/02541 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QIXI Nom du ressortissant : [P] [I] [V] [E] [I] [V] [E] C/ PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE
Source officielleChambre 1-7
68f86840d7e432441d85c060
21 octobre 2025
21 octobre 2025
, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Sébastien COURNAND, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Syndic. de copro.
Source officielleChambre 4-1
62bfe099413a8b69b32bf02d
1 juillet 2022
1 juillet 2022
MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la demande de nullité de l'appel La société FIDUCIAL SECURITE HUMAINE conclut que le courrier du 4 février 2015 adressé au greffe de la cour d'appel ne comporte aucune signature
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68e4a077cfbd3050592a1480
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Par courrier du 20 janvier 2016 adressé à la [13], M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fddf725dad6a897fe30f7d2
9 juillet 2018
9 juillet 2018
TTT... , avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur Sébastien A... [...] [...]
Source officielleChambre 1-3
6974b817cdc6046d478b0ef1
23 janvier 2026
23 janvier 2026
déférée à la cour : Arrêt de la chambre 1-3 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 25 octobre 2024 enregistré au répertoire général sous le n° 18/15757.
Source officielleChambre 3-4
651fa4cdc601f0831899141a
5 octobre 2023
5 octobre 2023
SGMR C/ Société SOGETRA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleCh. Sociale -Section A
63d0d5b081a7b805de12b56d
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Cette décision a été confirmée par un arrêt de la Cour administrative d'appel de Lyon du 31 août 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c47c
15 octobre 2008
15 octobre 2008
(D 16 feuillet no 9) ; il indique avoir effectué lui-même un réajustement de prix pour Sébastien Q... qui a signé un contrat avec EVOLBOIS (D 16 feuillet no 8) et Sébastien Q..., qui n'a eu des contacts
Source officielleChambre 4-8
600fe8222ac11d01ee3329de
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Par courrier du 11 septembre 2015, l'accident a bien été pris en charge par la MSA au titre de la législation sur les risques professionnels.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aef
24 novembre 2015
24 novembre 2015
ORDONNANCE N dossier no 15/ 01072 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE M. François X... Mme Elisabeth X...
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02508_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les conclusions de M. Sébastien Ellie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdad01b5dcb866287586a27
21 mai 2019
21 mai 2019
(arrêt de la Cour de cassation 1ère cambre, du 3 avril 2002).
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f312
20 mars 2012
20 mars 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N CLM/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 06/ 01941 Jugement Conseil de Prud'hommes de BREST, du 10 Octobre 2003, Arrêt cour d'appel de
Source officielle5ème Chambre
68f07bf88df3795388ea99b6
15 octobre 2025
15 octobre 2025
déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
Source officiellePage 33 sur 147