CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_19VE03977_20221108
8 novembre 2022
C A, engagé dans l'armée de terre en 1949, a été blessé en service en 1953 en Indochine, puis en 1957, et en 1972.
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01548_20231229
29 décembre 2023
A, né en 1937, a été blessé le 20 novembre 1960 pendant la guerre d'Algérie.
Cour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f892
12 juin 2012
il est apparu très tardivement (par le courrier du 29 juin 2009 objet du présent litige) que l'appelant avait été victime d'un précédent accident du travail en 1989, ayant affecté également le genou blessé
6253cbf2bd3db21cbdd8eb16
23 novembre 2011
Ces différents documents établissent le lien de causalité entre l'accident litigieux et les blessures souffertes au niveau de l'épaule gauche.
6253ca93bd3db21cbdd8b6d6
27 juin 2008
sports et de loisirs, 5o) dire, le cas échéant si l'aide d'une tierce personne à domicile est nécessaire, s'il existe un besoin d'appareillage et si les soins postérieurs à la consolidation des blessures
Rétentions
688731731692fcf85d581f34
25 juillet 2025
C'est un monsieur qui a plusieurs pathologie, physique avec des blessures au main. Il a une opération récente à l'oreille, qui demande des soins qu'il ne peut pas faire en réntetion.
6253ca89bd3db21cbdd8b4c2
4 juin 2008
procédure pénale pour des faits de mise en danger d'autrui (risque immédiat de mort ou d'infirmité) par violation manifestement délibérée d'une obligation réglementaire de sécurité ou de prudence, blessures
6253cd23bd3db21cbdd92606
2 juillet 2015
: Me Marie-christine PLAT de la SCP LACOSTE-PLAT-MAISSIN, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, - I-EXPOSÉ DU LITIGE : Madame Mireille X... a été grièvement blessée
1ère chambre sociale
63c1057dbf9fd47c90a13725
12 janvier 2023
[A] atteste que, suite à de problèmes de parage et de forme des fers, les cinq chevaux évoqués dans la lettre de licenciement ont présenté des blessures répétées aux postérieurs, des inflammations et des
6253c8ffbd3db21cbdd86f46
3 février 2004
Ce véhicule a pris feu le 3 septembre 1991, causant des blessures aux occupants, et le sinistre a été pris en charge par la société MUTUELLES DU MANS ASSURANCES, assureur de Monsieur Z....
6253c98fbd3db21cbdd88a45
8 décembre 2006
Au cours de cet accident, Fabien Z... a reçu des blessures qui ont entraîné une ITT inférieure à 3 mois.
6253c9afbd3db21cbdd89067
24 janvier 2007
MOTIFS Attendu que l'article 20 du PS 10 est relatif à la mise à la réforme sur l'initiative de la SNCF à la suite d'une inaptitude résultant d'une maladie ou d'une blessure hors service ; Attendu
6ème Chambre
DCA_23PA03256_20260116
16 janvier 2026
Il a été victime en service, le 12 décembre 2012, d’une blessure importante à la main droite, à la suite de laquelle il a été placé en congé de maladie.
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00219_20250930
30 septembre 2025
8 janvier 2019 : Aux termes de l'article L. 121-8 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre : « La pension a un caractère définitif lorsque l'infirmité causée par la blessure
6ème chambre
DCA_22NT01405_20231205
5 décembre 2023
, d'infirmité ou de décès imputable au service dans le cas où la blessure, l'infirmité ou le décès n'ouvre pas droit aux allocations du fonds de prévoyance de l'aéronautique. ".
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00148_20231124
24 novembre 2023
Aux termes de l'article L.121-1 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre : " Ouvrent droit à pension : 1° Les infirmités résultant de blessures reçues par suite d'événements
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02194_20241031
31 octobre 2024
Il soutient que : - la requête est irrecevable en raison d'une insuffisance de motivation ; - si le requérant semble remettre en cause la répartition blessure/maladie faite par la commission consultative
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01020_20231010
10 octobre 2023
Mme B A, née le 27 septembre 1958 à Foum El Guerza en Algérie, a demandé le 18 août 2017 l'attribution d'une pension en qualité de victime civile de guerre, en raison d'une blessure à l'œil gauche qu'elle
Pôle 4 - Chambre 11
6528df93aaebb88318fda6b4
12 octobre 2023
FAITS ET PROCÉDURE [G] [T], né le [Date naissance 10] 1933, a déclaré avoir été blessé, le 3 mai 2018, en heurtant l'un des présentoirs de fleurs du magasin Monceau Fleurs situé à l'angle de [Adresse
6010005f7ff886799339cf89
11 janvier 2021
La super 5 bleue des blessés circulait voie centrale devant la Renault 21 de [F] à allure normale. Une BMW de couleur noire non identifiée était en train de doubler par la gauche la super 5 bleue.
Page 33 sur 562