[U] professionnel de la vente automobile, exerçant à titre individuel sous l'enseigne Diamant ' Auto, un véhicule d'occasion de marque Clio 3,immatriculé [Immatriculation 8], pour le prix de 2800 euros

[W] réservaient un véhicule d'occasion de marque BMW 550 IX PACK M, auprès de la société Rs Motors / DG Automotive (ci-après dénommée la société DG Automotive), moyennant le prix de 24 990 euros.

NEGOCE ; ' utilisation de sa position hiérarchique pour consentir des avantages indus à certains salariés, à plusieurs des clients lui étant confiés ou à lui-même ; ' annulation de la vente d'un véhicule

Shipping et Logistic le transport d'un véhicule d'occasion Toyota Land Cruiser HDJ 100, immatriculé [Immatriculation 4], au départ de la société 4×4 Mania, sise à Bollengo, en Italie, et à destination

convient de relever que, suivant extrait du registre du commerce du 3 juin 1998, Mr [Z] s'est fait immatriculer le 31 janvier 1997 pour une activité d'exploitation personnelle de stationnement de véhicules

A ; - les sommes inscrites au crédit du compte courant d'associé sont des remboursements de véhicules payés en espèces par M.

tribunal a retenu que ce débiteur n'est pas de bonne foi en raison du volume des achats qu'il a réalisés et qui ne sont pas justifiés par l'arrivée d'un enfant, concernant notamment l'acquisition d'un véhicule

des droits de l'homme et des libertés fondamentales et l'article 2 du protocole n° 1 à cette convention en ce qu'elle le prive de la possibilité de mener à terme sa formation de CAP maintenance de véhicules

destinataires des demandes d'assistance administrative internationale ; - l'administration ne justifie pas de l'absence de comptabilisation d'un produit à hauteur de 9 500 euros suite à la vente d'un véhicule

L'employeur rappelle que le salarié en tant que consultant confirmé au dernier état de son emploi, devait analyser l'activité de vente des véhicules d'occasion des concessions du réseau de distribution

Y... qui était ouvrier carrossier s'est installé à son compte en 1985, date à laquelle il a repris le fonds de réparation automobiles et vente de véhicules d'occasion de son frère qui était situé à SAINT

Autos, d'un véhicule d'occasion Citroën C3 mis en circulation le 20 juin 2012, immatriculé [Immatriculation 8], au prix de 5.990 euros TTC.

sur un socle, les faces latérales comportant une tranche en loupe d'orme alors que la face du présentoir contient une ouverture rectangulaire, inclinée, servant à mettre en valeur les annonces de véhicules

Elle a expliqué qu'elle n'avait pu liquider son plan épargne retraite que lorsqu'elle a pris sa retraite et qu'elle l'a utilisé pour financer l'acquisition d'un véhicule d'occasion indispensable à ses

[U] [Y], immatriculé au Répertoire des métiers de [Localité 6] exploitait, depuis sa création le 30 juin 2017, une entreprise individuelle de soudeur métallier, achat et vente de véhicules d'occasion sous

L'EURL Ben Autos, qui avait pour activité l'achat-revente de véhicule d'occasion, et dont M.

neufs s'élevait à 8 537 € et celle sur les véhicules d'occasion repris à l'occasion des ventes de véhicules neufs Chevrolet à 5 700 €.

(la société Prolitol), qui exerce une activité de tôlerie industrielle à Romorantin-Lanthenay (41), a contacté la SARL Vigifonds, à Nouméa, dans le but de lui acheter pour l'un de ses clients deux véhicules

EXPOSE DU LITIGE Selon contrat de travail à durée indéterminée du 2 mai 2001, la SAS Saint Herblain Automobiles, ayant pour activité la vente de véhicules d'occasion multi-marques aux professionnels

L'HUILERIE VEHICULES D'OCCASION (LVO) [Adresse 6] [Adresse 14] [Localité 3] Représentés par Me Eric CESBRON de la SELARL SELARL BFC AVOCATS, avocat au barreau de LAVAL COMPOSITION DE LA COUR