lors du délibéré : M.

CHEVALIER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Fatma DEVECI, lors des débats ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Présidente, Madame Caroline DERYCKERE, Conseillère, Madame Florence MICHON, Conseillère

qui en ont délibéré.

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré

Ce magistrat a indiqué à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 23 AVRIL 2026 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 4 ARRET DU 02 JUIN 2026 (n° /2026, 7 pages) Numéro

IZAC, conseiller qui en ont délibéré. Greffière : lors des débats M.

Par ordonnance du 22 février 2019, le premier président de la cour d'appel de Basse-Terre a rendu un titre exécutoire à l'encontre de M.

délivrées à : Me Jacques BELLICHACH Me David METIN Me Pascal ADDE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur TAMION, Président Madame TILLIEZ, Conseillère Mme HOUZET, Conseillère DEBATS : Madame

Lors du délibéré, au cours duquel Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

LA GRANDE VICTOIRE C/ [V] [I] [T] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine BALENCI Me Yassine OUDANANE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du TJ

BOURSORAMA BANQUE C/ [T] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexia FARRUGGIO Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, faisant fonction de présidente, Monsieur Ulysse PARODI, Vice

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRET DU 04 JUIN 2026 (n° , 9 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marie-José FRANCO, Conseillère M.

dans son délibéré (article 805 du code de procédure civile).

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 24/13187 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN4WA Ordonnance n° 2026/M81 Syndic. de copro.