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1 781 résultats pour « Goorts »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd8861e

Appel

9 juin 2006

9 juin 2006

auquel il avait vendu la première parcelle ; le prix de vente est d'ailleurs identique, ô Roger DUPUY avait un mandat non exclusif de vente limité à un terrain de 6100 m , ô atteint d'un cancer à la gorge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfb6

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

sur l'insuffisance du travail accompli la vieille ; Qu'il n'est pas établi que la coupure à la gorge de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c02b

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Vu mon refus à l'idée de lui donner tout, il m'a de nouveau donné une claque, il m'a pris par la gorge en serrant une deuxième fois fortement (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c243

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE substituée par Me DIAS, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

édure pénale. Des poursuites disciplinaires ont été engagéesc/Nicolas

6253cae3bd3db21cbdd8c685

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Intimé au principal, appelant incident, Représenté par Maître Eric DIAS, avocat substituant Maître Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE - La Société ELECTRICITE RÉSEAU DISTRIBUTION FRANCE, société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c96c

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

MASSY TP 87220 BOISSEUIL - ETS MEYZIE TP 87500 ST YRIEIX LA PERCHE - ENT LVTP 87510 ST JOUVENT - TRANSPORTS ROULAUD 87310 ST LAURENT S/GORRE A ce jour, nous n'avons pas reçu de réponse."

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cef8

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

Jean CALAS, avoué à la Cour assistée de Me Laurence LOPEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me JONQUET, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Madame Rose A... ... 84220 GORDES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a606

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

.-83000 TOULON représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, ayant Me Jean-Philippe GOUTX, avocat au barreau de TOULON Monsieur Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a83e

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

née le 06 Avril 1965 à REVIN (08500) ... 84700 SORGUES représentée par la SCP CITIS, SELAS SIGAUD - GENIEST - SERIGNAN - GORET, avocats au barreau d'AVIGNON, plaidant par Maître PESENTI, collaboratrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af72

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis Avenue du Montpelliéret 34977 LATTES MAURIN CEDEX représentée par la SCP CAPDEVILA- VEDEL- SALLES, avoués à la Cour assistée de la SCP GOUTTES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b308

Appel

13 février 2008

13 février 2008

. ; Ouï, Maître Cécile BERNAILLE, avocat plaidant pour Maître Jean-Michel BARGIARELLI, avocat représentant Monsieur Eric Y..., Maître Carole Z..., avocat plaidant pour la SCP UETTWILLER GRELON GOUT

Source officielle
CA

18e Chambre

615e0e70c25a97f0381f568d

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

que le contrôle des toxiques qui doit être fait mensuellement n'avait pas été fait depuis le 22 avril 2009, mais également que sur le chariot de médicaments était scotché un « pense bête » pour les gouttes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d210

Appel

24 mars 2009

24 mars 2009

Mars 2005, qu'elle a été agressée à l'aide d'un couteau alors qu'elle se rendait à son cours de solfège et a déclaré aux policiers avoir eu très peur, l'ex-prévenu lui ayant placé son couteau sous la gorge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e69c

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

née le 15 Septembre 1963 à BOGUSZOW GORCE POLOGNE demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e707

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

AXA FRANCE IARD dont le siège social est 26, Rue Drouot - 75458 PARIS CEDEX 09 représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Martine GOUT, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9261c

Appel

6 juillet 2015

6 juillet 2015

jugement du Conseil de Prud'hommes de Basse-Terre du 21 mai 2013- Section Activités Diverses APPELANT Monsieur Jean Pierre X... ... 97119 Vieux Habitants Représenté par Maître Jean-Michel GOUT

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CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931f1

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

.-19190 BEYNAT représenté par Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 14/ 5996 du 28/ 11/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffd8

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

qu'une fois par mois en raison de difficultés matérielles liées à l'éloignement de son domicile ; Que lors de ses déplacements il ne rencontre ses enfants que deux heures durant le repas ou l'heure du goûter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901e6

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

APPELANT Monsieur Bernard X... ... 97180 SAINTE-ANNE Représenté par Me ZOPPI substituant Me Jean-Michel GOUT (TOQUE 9) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Fred Z...exerçant sous l'enseigne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bef

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, et la SCP GOUT MARTINE-ERIC DIAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de CORREZE INTIME L'affaire a été fixée

Source officielle

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