CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd8861e
9 juin 2006
auquel il avait vendu la première parcelle ; le prix de vente est d'ailleurs identique, ô Roger DUPUY avait un mandat non exclusif de vente limité à un terrain de 6100 m , ô atteint d'un cancer à la gorge
6253cac2bd3db21cbdd8bfb6
27 juin 2008
sur l'insuffisance du travail accompli la vieille ; Qu'il n'est pas établi que la coupure à la gorge de M.
6253cac5bd3db21cbdd8c02b
1 juillet 2008
Vu mon refus à l'idée de lui donner tout, il m'a de nouveau donné une claque, il m'a pris par la gorge en serrant une deuxième fois fortement (...)
6253cacfbd3db21cbdd8c243
24 juin 2008
représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE substituée par Me DIAS, avocat.
édure pénale. Des poursuites disciplinaires ont été engagéesc/Nicolas
6253cae3bd3db21cbdd8c685
16 septembre 2008
Intimé au principal, appelant incident, Représenté par Maître Eric DIAS, avocat substituant Maître Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE - La Société ELECTRICITE RÉSEAU DISTRIBUTION FRANCE, société
6253cafbbd3db21cbdd8c96c
13 octobre 2008
MASSY TP 87220 BOISSEUIL - ETS MEYZIE TP 87500 ST YRIEIX LA PERCHE - ENT LVTP 87510 ST JOUVENT - TRANSPORTS ROULAUD 87310 ST LAURENT S/GORRE A ce jour, nous n'avons pas reçu de réponse."
6253cb25bd3db21cbdd8cef8
2 octobre 2007
Jean CALAS, avoué à la Cour assistée de Me Laurence LOPEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me JONQUET, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Madame Rose A... ... 84220 GORDES
6253ca37bd3db21cbdd8a606
25 mars 2008
.-83000 TOULON représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, ayant Me Jean-Philippe GOUTX, avocat au barreau de TOULON Monsieur Pierre Y...
6253ca43bd3db21cbdd8a83e
14 novembre 2007
née le 06 Avril 1965 à REVIN (08500) ... 84700 SORGUES représentée par la SCP CITIS, SELAS SIGAUD - GENIEST - SERIGNAN - GORET, avocats au barreau d'AVIGNON, plaidant par Maître PESENTI, collaboratrice
6253ca6abd3db21cbdd8af72
8 janvier 2008
en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis Avenue du Montpelliéret 34977 LATTES MAURIN CEDEX représentée par la SCP CAPDEVILA- VEDEL- SALLES, avoués à la Cour assistée de la SCP GOUTTES
6253ca7fbd3db21cbdd8b308
13 février 2008
. ; Ouï, Maître Cécile BERNAILLE, avocat plaidant pour Maître Jean-Michel BARGIARELLI, avocat représentant Monsieur Eric Y..., Maître Carole Z..., avocat plaidant pour la SCP UETTWILLER GRELON GOUT
18e Chambre
615e0e70c25a97f0381f568d
5 juin 2014
que le contrôle des toxiques qui doit être fait mensuellement n'avait pas été fait depuis le 22 avril 2009, mais également que sur le chariot de médicaments était scotché un « pense bête » pour les gouttes
6253cb38bd3db21cbdd8d210
24 mars 2009
Mars 2005, qu'elle a été agressée à l'aide d'un couteau alors qu'elle se rendait à son cours de solfège et a déclaré aux policiers avoir eu très peur, l'ex-prévenu lui ayant placé son couteau sous la gorge
6253cbd4bd3db21cbdd8e69c
22 septembre 2011
née le 15 Septembre 1963 à BOGUSZOW GORCE POLOGNE demeurant ...
6253cbd9bd3db21cbdd8e707
27 octobre 2011
AXA FRANCE IARD dont le siège social est 26, Rue Drouot - 75458 PARIS CEDEX 09 représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Martine GOUT, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE
6253cd24bd3db21cbdd9261c
6 juillet 2015
jugement du Conseil de Prud'hommes de Basse-Terre du 21 mai 2013- Section Activités Diverses APPELANT Monsieur Jean Pierre X... ... 97119 Vieux Habitants Représenté par Maître Jean-Michel GOUT
6253cd60bd3db21cbdd931f1
28 avril 2016
.-19190 BEYNAT représenté par Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 14/ 5996 du 28/ 11/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
6253cc67bd3db21cbdd8ffd8
7 décembre 2012
qu'une fois par mois en raison de difficultés matérielles liées à l'éloignement de son domicile ; Que lors de ses déplacements il ne rencontre ses enfants que deux heures durant le repas ou l'heure du goûter
6253cc71bd3db21cbdd901e6
28 janvier 2013
APPELANT Monsieur Bernard X... ... 97180 SAINTE-ANNE Représenté par Me ZOPPI substituant Me Jean-Michel GOUT (TOQUE 9) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Fred Z...exerçant sous l'enseigne
6253cca0bd3db21cbdd90bef
17 octobre 2013
représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, et la SCP GOUT MARTINE-ERIC DIAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de CORREZE INTIME L'affaire a été fixée
Page 34 sur 90
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.