CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

69 850 résultats pour « Maëlle COMTE Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale-2ème sect

6a19293ecdc6046d47545495

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

A compter du 17 décembre 2019, M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6811aeb181f47e994feb267b

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

des dispositions du présent jugement, dans un délai de 15 jours à compter de sa notification, - dit que les sommes mises à la charge de la SASU [K] Province produiront intérêt au taux légal à compter

Source officielle
CA

17e chambre

615e0e46c25a97f0381f5442

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

soit comptabilisé comme une prise de demi-journées de RTT.

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a113940cdc6046d47a68311

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[I] [P] né le 23 Août 2003 à [Localité 1] (TUNISIE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 2] Ayant pour conseil Maître Mamadou SENE, avocat au barreau de LYON, commis

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69d88c51cdc6046d47baef60

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

A compter du 6 janvier 2022, M. [T] a été placé en arrêt de travail pour maladie simple.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69e1c7b9cdc6046d4788fe15

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Le juge forme sa conviction en tenant compte de l'ensemble de ces éléments.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c992bd3db21cbdd88ad8

Appel

13 octobre 2006

13 octobre 2006

Aujourd'hui, notre modèle économique est viable alors que l'activité ADSL est une activité qui perd de l'argent.Par ailleurs, nous constatons que l'ensemble de vos courriers et mails (mail du 27 janvier

Source officielle
CA

12e chambre

63d37b36d1bc2605de4b4d09

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[S], gérant des deux sociétés intimées, le lui a demandé par mail du17 juillet 2020.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69d8868ccdc6046d47b9f485

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

par semaine pendant trois semaines prise en charge par son assureur comme indiqué dans le rapport contradictoire amiable et le compte-rendu unilatéral du docteur [O], - fixer en conséquence le nombre

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69e1c49ccdc6046d4788a2e2

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M. SEVILLA, conseillère faisant fonction de présidente MP. BAGNERIS, conseillère V.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6793332c32b173f45a7c8ddd

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Il en a été rendu compte à la Cour dans son délibéré et l'arrêt a été rendu ce jour. Faits et procédure : 1.

Source officielle
CA

1re chambre civile

683fd9af099bdb6c51792ec2

Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

[Y] recevable mais mal fondé, En conséquence, - débouter M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6431060528558704f52e681b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il note 'des allégations de harcèlement et évocation d'une rétrogradation reçue par mail du jour (1er/03/2019)'. En outre, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e31646cdc6046d47a7c458

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Mme [S] [T] a été placée en arrêt de travail du 30 janvier au 15 février 2020 puis de nouveau à compter du 3 mars jusqu'au 29 avril 2020.

Source officielle
CA

15e chambre

633fc3b5e633183e2ee17d5d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Compte-tenu de votre ancienneté dans l'entreprise, vous bénéficiez d'un préavis de 2 mois, dont nous souhaitons vous dispenser.'

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69e1c3c5cdc6046d47887b76

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[X] aux dépens de l'instance en ce compris notamment le coût de la procédure d'injonction de payer, - rejeté le surplus des prétentions. Par acte du 19 octobre 2022, M.

Source officielle
CA

17e chambre

602e764c5a1ec9aebfe32025

Appel

17 février 2021

17 février 2021

Cependant, à son mail du 16 mars 2015, M.

Source officielle
CA

3ème chambre

6a191fb7cdc6046d4752a1b5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

injustes et mal fondées, - infirmer la décision rendue par la CIVI le 25 janvier 2024 en ce qu'elle a : ' débouté M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fca73eda823aa60aa6c093c

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

[I] ; - le mail envoyé par M.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

66b5b1081eb0145eaea82f0e

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[N] a établi un compte rendu des actions à mener. Mme [R] a transféré à M. [N] le 21 septembre 2017 le mail de M.

Source officielle

Page 34 sur 3493

← PrécédentSuivant →