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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23PA00098_20240524
24 mai 2024
Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Sulli représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23PA00134_20240524
Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Borg représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23PA00466_20241004
4 octobre 2024
Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Tendeiro, représentant la société Ylux.
DCA_22PA02634_20230929
29 septembre 2023
Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023.
DCA_22PA03262_20230929
DCA_21PA00724_20230717
17 juillet 2023
Mantz, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - les observations de Me Baïta pour l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21PA00791_20231215
15 décembre 2023
Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
1ère ch. civile
62736b03a58162057dac68fd
4 mai 2022
[I] [Y] est propriétaire d'un appartement sis 26 boulevard Camille Flammarion à Marseille et par ailleurs d'une parcelle de terrain située au lieudit Le Manoir à Bois L'Evêque selon acte authentique du
Pôle 1 - Chambre 5
68fb978111af6ba0065f3c71
23 octobre 2025
[W] [E] a domicilié sa SARL Manoir de Bainghien, ayant pour notamment pour objet social l'activité de courtage et de négoce d''uvres d'art et d'antiquités ".
DCA_24PA02311_20250307
7 mars 2025
Mantz, rapporteur, - et les observations de Mme A, comparante en personne. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22PA00204_20230328
28 mars 2023
Mantz, premier conseiller, - Mme d'Argenlieu, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2023.
DCA_22PA01217_20230303
3 mars 2023
Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 3 mars 2023. La présidente-rapporteure, C.
DCA_22PA04007_20230929
Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023. La présidente-rapporteure, C.
Cour administrative d'appel de Paris
DCA_21PA05980_20220607
7 juin 2022
Mantz, premier conseiller, - M. Doré, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juin 2022. La rapporteure, C. A L'assesseur le plus ancien, P.
DCA_25PA01771_20251212
12 décembre 2025
Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 décembre 2025. La présidente, M.
Chambre sociale 4-3
678f381d06f4e91c5f36c36e
20 janvier 2025
CASTEL Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 17 Mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE N° Section : C N° RG : F 20/00146 Copies exécutoires
Cour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f99
23 mai 2006
AUJAY-DUBOIS-LUCAS-LECLIN-DECLETY, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 19 avenue Franklin Roosevelt 78200 MANTES LA JOLIE
2ème Chambre
DCA_22VE02907_20240712
12 juillet 2024
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que le projet est situé au nord de la commune de Buchelay et à proximité de la commune de Mantes-la-Jolie.
HO-recours JLD
62e0d581e8fd1e05797fa2ac
26 juillet 2022
ARS OCCITANIE M. le Préfet du Gard COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 26 JUILLET 2022 Nous, Mme Isabelle MARTI
Chambre Civile
69d5e90bcdc6046d477ba0f1
7 avril 2026
L'ETANG DU MANOIR société civile immobilière au capital de 100.000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vienne sous le numéro 448 673 335, prise en la personne de son représentant
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