CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
603547160dde37708e606d0f
19 mai 2016
La victime peut-elle manger et boire seule ' 9. La victime peut-elle aller uriner et aller à la selle sans aide ' 10.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
61609a5154c6ec55cf7101f7
17 décembre 2013
Maître [R] [T], ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la SA Marie Brizard & Roger International, demeurant [Adresse 3], Représenté par Maître Audrey Fréchet de la SELAS
Chambre 4-2
68e9e9edbb2ead0a581fb0d2
10 octobre 2025
* La marge Brute: Différence entre CA et achats = marge brute du chantier.
Chambre Sociale
6811aebb81f47e994feb26f5
29 avril 2025
sis [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Aymeric HAMON de la SELAS
3ème Chambre Commerciale
6a1fb7cecdc6046d47e8e1e1
2 juin 2026
droit italien immatriculée au RCS de Milan sous le numéro 00883670150, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] / ITALIE Représentée par Me Pierre-Yves CERATO de la SELAS
Chambre 3-4
68e899f760ca52a2831c0272
9 octobre 2025
APPELANTS Monsieur [O] [U] [W] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 8] (SRI LANKA), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Florence BOUYAC de la SELAS B & F, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
1ere Chambre Section 1
69cdfa6fcdc6046d47d1c8fe
1 avril 2026
BM & B D'ARCHITECTURE [Adresse 6] [Localité 4] MUTUELLE ARCHITECTES FRANÇAIS [Adresse 7] [Localité 6] Représentées par Me Sylvie GENDRE de la SELAS D'AVOCATS ATCM, avocat au barreau de TOULOUSE
Chambre sociale 4-3
65b36faa8c0355000835f865
25 janvier 2024
GERMAIN EN LAYE N° Section : E N° RG : F20/00115 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thierry LAUGIER de la SCP GERARDIN LAUGIER Me Sandrine LAMARCHE DEROUBAIX de la SELAS
Cour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd879a1
19 janvier 2006
SELMES, président V. VERGNE, conseiller C. BABY, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.
6253ccd4bd3db21cbdd9166f
27 mai 2014
d'ANGERS, décision attaquée en date du 06 Février 2012, enregistrée sous le no 11/ 00011 ARRÊT DU 27 Mai 2014 APPELANTE : LA SARL X... ... 49300 CHOLET représentée par Maître Philippe POUZET, de la SELAS
6253ccd4bd3db21cbdd91679
d'ANGERS, décision attaquée en date du 06 Février 2012, enregistrée sous le no 12/ 083 ARRÊT DU 27 Mai 2014 APPELANTE : LA SARL X... ... 49300 CHOLET représentée par Maître Philippe POUZET de la SELAS
Chambre 1-9
6348ff2263d497adffda3e50
13 octobre 2022
VICTORIA NICOLAS BENJAMIN ANGELINE AND CO Chez Monsieur [U] [W], ès-qualités de mandataire ad hoc de la société demeurant - [Adresse 1], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Thierry BLANCHE de la SELAS
Première Présidence
63d0d58d81a7b805de12b4f2
24 janvier 2023
CGH - COMPAGNIE DE GESTION HOTELIERE, dont le siège social est sis [Adresse 11] Ayant pour avocat postulant la SELARL BOLLONJEON, avocats au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant la SELAS CABINET
Ch. civile et commerciale
67aae7c16d821c6632f1b624
23 janvier 2025
INTIME : Monsieur [T] [C] né le 29 Août 1974 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 2] représenté et assisté par Me Renaud COURBON de la SELAS Forvis Mazars Avocats, avocat au barreau du HAVRE.
Chambre civile 1-6
697319afcdc6046d4763c2ed
22 janvier 2026
Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 - N° du dossier E000CJQ5 - Représentant : Me François-Xavier WIBAULT de la SELAS
Chambre Prud'homale
6868b52a9508abe8512046f2
3 juillet 2025
MANPOWER FRANCE [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Maître Anne Sophie FINOCCHIARO de la SELAS FIDAL, avocat postulant au barreau d'ANGERS, représenté par Maître Norbert THOMAS, avocat plaidant
2ème Chambre
67f8a21a40b8f5486fedd821
10 avril 2025
Pointe-à-Pitre en date du 20 janvier 2025, rendu dans une instance enregistrée sous le n° 2024F923 APPELANTE : SAS Lynx Sécurité [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Louis-Raphaël Morton de la SELAS
Chambre 1-10
67ef715a8d5c08d4a262e566
3 avril 2025
APPELANT Monsieur [X] [U], né le 5 Juillet 1981 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] - [Localité 7] représenté et plaidant par Me Alexandre ZAGO de la SELAS LAWTEC SOCIÉTÉ D'AVOCATS, avocat
1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7C-KJU5 GFA VIGNOBLES DULONc/BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE
5fd93bd412b007214777a502
15 avril 2020
CENTRE ATLANTIQUE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître LAGARDE substituant Maître Thierry WICKERS de la SELAS
CHAMBRE 1 SECTION 2
6162823d7a007b88ee15672b
18 décembre 2013
domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe JANNEAU, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Camille DEFOORT, membre de la SELAS
Page 34 sur 70