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1 387 résultats pour « Mauger Selle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

603547160dde37708e606d0f

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

La victime peut-elle manger et boire seule ' 9. La victime peut-elle aller uriner et aller à la selle sans aide ' 10.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61609a5154c6ec55cf7101f7

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Maître [R] [T], ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la SA Marie Brizard & Roger International, demeurant [Adresse 3], Représenté par Maître Audrey Fréchet de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre 4-2

68e9e9edbb2ead0a581fb0d2

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

* La marge Brute: Différence entre CA et achats = marge brute du chantier.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aebb81f47e994feb26f5

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

sis [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Aymeric HAMON de la SELAS

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7cecdc6046d47e8e1e1

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

droit italien immatriculée au RCS de Milan sous le numéro 00883670150, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] / ITALIE Représentée par Me Pierre-Yves CERATO de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68e899f760ca52a2831c0272

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

APPELANTS Monsieur [O] [U] [W] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 8] (SRI LANKA), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Florence BOUYAC de la SELAS B & F, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69cdfa6fcdc6046d47d1c8fe

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

BM & B D'ARCHITECTURE [Adresse 6] [Localité 4] MUTUELLE ARCHITECTES FRANÇAIS [Adresse 7] [Localité 6] Représentées par Me Sylvie GENDRE de la SELAS D'AVOCATS ATCM, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

65b36faa8c0355000835f865

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

GERMAIN EN LAYE N° Section : E N° RG : F20/00115 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thierry LAUGIER de la SCP GERARDIN LAUGIER Me Sandrine LAMARCHE DEROUBAIX de la SELAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c937bd3db21cbdd879a1

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

SELMES, président V. VERGNE, conseiller C. BABY, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9166f

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

d'ANGERS, décision attaquée en date du 06 Février 2012, enregistrée sous le no 11/ 00011 ARRÊT DU 27 Mai 2014 APPELANTE : LA SARL X... ... 49300 CHOLET représentée par Maître Philippe POUZET, de la SELAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91679

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

d'ANGERS, décision attaquée en date du 06 Février 2012, enregistrée sous le no 12/ 083 ARRÊT DU 27 Mai 2014 APPELANTE : LA SARL X... ... 49300 CHOLET représentée par Maître Philippe POUZET de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6348ff2263d497adffda3e50

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

VICTORIA NICOLAS BENJAMIN ANGELINE AND CO Chez Monsieur [U] [W], ès-qualités de mandataire ad hoc de la société demeurant - [Adresse 1], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Thierry BLANCHE de la SELAS

Source officielle
CA

Première Présidence

63d0d58d81a7b805de12b4f2

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

CGH - COMPAGNIE DE GESTION HOTELIERE, dont le siège social est sis [Adresse 11] Ayant pour avocat postulant la SELARL BOLLONJEON, avocats au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant la SELAS CABINET

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67aae7c16d821c6632f1b624

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

INTIME : Monsieur [T] [C] né le 29 Août 1974 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 2] représenté et assisté par Me Renaud COURBON de la SELAS Forvis Mazars Avocats, avocat au barreau du HAVRE.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

697319afcdc6046d4763c2ed

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 - N° du dossier E000CJQ5 - Représentant : Me François-Xavier WIBAULT de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6868b52a9508abe8512046f2

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MANPOWER FRANCE [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Maître Anne Sophie FINOCCHIARO de la SELAS FIDAL, avocat postulant au barreau d'ANGERS, représenté par Maître Norbert THOMAS, avocat plaidant

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f8a21a40b8f5486fedd821

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Pointe-à-Pitre en date du 20 janvier 2025, rendu dans une instance enregistrée sous le n° 2024F923 APPELANTE : SAS Lynx Sécurité [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Louis-Raphaël Morton de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre 1-10

67ef715a8d5c08d4a262e566

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

APPELANT Monsieur [X] [U], né le 5 Juillet 1981 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] - [Localité 7] représenté et plaidant par Me Alexandre ZAGO de la SELAS LAWTEC SOCIÉTÉ D'AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7C-KJU5 GFA VIGNOBLES DULONc/BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE

5fd93bd412b007214777a502

Appel

15 avril 2020

15 avril 2020

CENTRE ATLANTIQUE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître LAGARDE substituant Maître Thierry WICKERS de la SELAS

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162823d7a007b88ee15672b

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe JANNEAU, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Camille DEFOORT, membre de la SELAS

Source officielle

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