CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c951
1 juillet 2008
d'étudiants qu'il produit ; que ses évaluations par les élèves sont très élogieuses et les témoignages de ses collègues instructifs.
6253cc7ebd3db21cbdd90427
20 mars 2013
Marie-Thérèse O...témoigne qu'elle n'a jamais vu passer personne du côté Sud jusqu'à l'édification par la soeur de l'intimé d'un mur de séparation entre les parcelles C 80 et C 81.
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01753_20250606
6 juin 2025
B versée au dossier confirme l'existence de mauvaises relations au sein du service, il ne ressort pas de ce témoignage ou d'autres pièces du dossier que la mésentente entre M.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02763_20230502
2 mai 2023
justifiés E des considérations étrangères à tout harcèlement à l'encontre de Mme B en se bornant, d'une part, à faire valoir qu'une majorité des agents travaillant avec Mme C ou sous son autorité ont témoigné
6253cccbbd3db21cbdd91499
22 avril 2014
Il relève qu'aucun de ses collègues de la société Alta Bâtiment n'a témoigné de cette prétendue agressivité et que les témoignages des salariés de la société Alta Industrie ne sont pas circonstanciés.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6901af41748a422ad953cc2c
28 octobre 2025
Ce témoignage a été conforté et valldé par des témoignages complémentaires de salariés. Ce genre de propos est inadmissible et remet en cause votre loyauté à l'égard de votre employeur.
Chambre 4-8
6438f1dda942a604f5e931fb
11 avril 2023
[Z], compagnon de l'assurée, ne peut en aucun cas témoigner des conditions de travail de la salariée et il est demandé à la cour d'être circonspecte face à son témoignage, d'autant que les cours et les
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6809c93a1f1ed98b447f4388
23 avril 2025
Sur le fond, elle soutient que le témoignage de M.
CHAMBRE SOCIALE B
69749e09cdc6046d47894ce4
23 janvier 2026
à la direction ; que la cour relève enfin quelques uns des termes éloquents des témoignages recueillis par l'inspectrice : 'Lorsque [C] décide de s'en prendre à qq un cela peut durer des mois de reproches
Avis
CADA:20195594
14 mai 2020
Elle estime, sur ce fondement, que les documents tels que les témoignages écrits ou les lettres de dénonciation, dès lors que leur auteur est identifiable, adressés à une administration, ne sont pas communicables
4eme Chambre Section 1
67f0ba47ea6533065f551da4
4 avril 2025
Il y est également spécifié que « Mme [P], manager service clients déclare qu'elle s'entretiendra avec les salariés de son secteur à ce sujet pour écouter et recueillir le témoignage des personnes qui
14e Chambre
616260338672d229b8816332
28 mai 2014
il avait recueilli ces témoignages puisqu'il a lui-même été amené à s'expliquer sur la présence d'un texte rédigé de sa main à l'intention de ses témoins.
3ème chambre
DCA_24TL00589_20251104
4 novembre 2025
D... selon laquelle le témoignage de Mme A... a été présenté trois jours après les faits en litige, ni le lien de subordination de Mme A...
Chambre 4-1
66235ac0aec0e60008fe97f9
19 avril 2024
[EN] dénonçant également le comportement du salarié : « Bonjour [Y], Nous nous adressons à toi pour témoigner de faits et propos que nous avons vécus et que nous souhaitons te signaler.
Chambre sociale 4-4
66ac76b0a9cfa399a90d1ff7
31 juillet 2024
Il ne ressort pas de ce témoignage de ce chercheur extérieur à l'Irsn que le retard de remise de la note est imputable uniquement à M.
Pôle 5 - Chambre 1
6260f94d6d9e13277d6e392c
20 avril 2022
En l'espèce, Mme [Y] produit plusieurs témoignages desquels il ressort notamment que [TL] [Y] était très exigeant dans son travail de musicien, que le seul morceau de l'album litigieux dont il parlait
635b7173b201587f74be00f8
27 octobre 2022
[X] [P] fait état d'éléments non repris dans la lettre de licenciement, que le témoignage de Mme [A] est très différent de ses échanges avec elle par SMS.
2e chambre sociale
6440d7fae704a005d1ed6fdc
19 avril 2023
De plus, les témoignages de salariés indiquant que la directrice Mme [W] [B] leur avait demandé de garder leurs distances avec M.
6789f22ce53fca3659f67264
15 janvier 2025
Il affirme que la matérialité des faits est démontrée par l'ensemble des témoignages concordants de la victime, de deux témoins auditifs ainsi que d'un autre salarié qui a échangé avec Mme [O] très peu
CADA:20161341
12 mai 2016
l'attestation ou tout autre document par lequel le garage de la Feltière l'aurait accusé d'être « responsable du dysfonctionnement de la jauge à carburant » ; 4) le procès-verbal de police ou le témoignage
Page 34 sur 1254