Courant 1987 et 1988, cette dernière a entrepris des travaux et notamment de dépose de la couverture d'une remise adossée au mur séparatif des deux propriétés Z.../Y....

en contravention avec l'article 8 de la convention européenne des droits d l'homme, les privant d'une pièce à vivre (salle à manger) et mettrait en péril l'ensemble de l'habitation auquel elle est adossée

l'admission de la créance de la Banque HSBC n'a pas l'autorité de la chose jugée à l'égard de Mme [N] ; déclarer nul l'acte de cautionnement en ce que la garantie invoquée est une garantie accessoire adossée

. / 1.2 Les constructions peuvent également s'implanter sur la limite séparative, pour constituer simultanément des constructions mitoyennes ou en cas d'adossement à une construction déjà existante ".

L'expert judiciaire a mis en évidence le non-respect des règles de l'art en matière de protection d'étanchéité et de drainage d'infrastructure du bâtiment adossé sur le flanc d'une colline en terrain pentu

[Z], se trouvant au Nord et en partie adossés à l'ex-maison [W], propriété actuellement [T], ainsi que tous les droits ayant appartenu à Mme [Z] sur cour, jardin, terrain et passages résultant du partage

En effet, M [H] ne souhaitait pas adosser son nom et celui d'ABB à la lettre de Melle [I] [B], celle-ci étant qualifiée de non recommandable.

CELA ETANT EXPOSE, LA COUR, Considérant que la SCI Leasart et Madame [E] soutiennent que la banque a commis une faute en leur proposant un prêt in fine adossé à un placement inadapté rendant le

du 12 juin 2001 était donc d'une nature mixte, -contrat de travail à durée déterminée pour la fabrication du premier album, et convention portant les clauses de référence sur lesquelles pourraient s'adosser

du traitement et des frais de déplacement, la CAISSE D'EPARGNE MIDI-PYRÉNÉES n'est pas fondée à soutenir que celle-ci compensait les temps de trajet, d'autant que son calcul est forfaitaire et non adossé

B... a souligné le rôle du WC commun, adossé à son propre lot no 22, dans la survenance des désordres mais qu'elle ne communique aucun élément de nature à établir que ce rôle est supérieur aux 10 % retenus

Jean-François B..., et à 10 m de la maison de celui-ci, un mur de clôture séparant le fonds de Michel Y... de celui des consorts B... et contre lequel sur toute sa longueur, soit 48 m environ, a été adossée

gain manqué, mais par une perte de chance ; Considérant qu'en réponse, Monsieur et Madame [O] font valoir que la BPE leur a conseillé de financer leur achat immobilier par un prêt in fine à 100 % adossé

À cette rehausse en parpaings posés sur le mur, appelé bahut en pierres meulières de construction ancienne, étaient adossés des appentis de hauteur importante (7 mètres), qui ont été démolis lors des travaux

Ce prêt était adossé à un compte d'instruments financiers d'un montant de 105 207 € géré d'abord par le CREDIT FONCIER DE FRANCE puis transféré par ce dernier à la BANQUE PALATINE le 6 octobre 2008.

[Q] et la société STADE BATIMENTdans les litiges qui les ont opposés à des voisins, que s'agissant de dépôt de déchets ou d'une condamnation sous astreinte à enlever un appenti adossé à la maison des époux

l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, la décision faisant obligation à un ressortissant étranger de quitter le territoire français doit être motivée, cette décision, lorsqu’elle est adossée

la superficie libre " consommable " à 15 296 m² pour l'ensemble de la commune et considère qu'eu égard au contexte communal, la notion de " dent creuse " doit être circonscrite aux parcelles vides adossées

espace boisé tout à fait remarquable du paysage naturel de la commune d'Hossegor et constituant le prolongement naturel, jusqu'aux rives du lac marin à l'ouest, de la vaste forêt landaise à laquelle il s'adosse

Il ressort des pièces du dossier que le projet autorisé prévoit la réhabilitation d'une maison existante et la construction de huit nouveaux logements, adossés à la construction existante et reliés entre