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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8738b
6 octobre 2004
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2004 APPELANTE : SA MAZARS ET GUERARD TURQUIN représentée par la SCP BELIN DE CHANTEMELE & ANDRES, avocats au barreau de LYON INTIME: Monsieur Christian
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12 novembre 2008
Christian X...
Pôle 4 - Chambre 1
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19 novembre 2009
- signé par Madame Lysiane LIAUZUN, présidente, et par Madame Christiane BOUDET, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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6 novembre 2001
. - José SONNEVILLE, Conseiller Mme Christine DEZANDRE, Conseiller GREFFIER : Mme Béatrice A..., Agent Administratif faisant fonction, DEBATS : A l'audience publique du 08 Octobre 2001, où l'affaire a
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2 décembre 2003
de la Bionne La Motte Sainte Euverte - BP 11 45801 SAINT JEAN DE BRAYE représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Alain COSTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Maître Christian
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27 septembre 2007
Monsieur Christian X... a relevé appel de cette décision selon déclaration reçue le 20 avril 2006.
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18 septembre 2008
Christian C... M. Serge D...
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23 janvier 2008
ARRÊT No du 23 / 01 / 2008 AFFAIRE No : 06 / 02866 PB / VB Christian X...
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12 juillet 2012
Christine X...conduisait en janvier 2009 sa fille auprès d'une psychologue.
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10 mars 2010
Christine, demeurant...
1ère Chambre civile
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26 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de Mme Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL, Présidente de chambre, Madame Christina DIAS DA SILVA
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3 avril 2013
Les époux Alex Y...qui sont propriétaires de l'appartement situé au premier étage de l'immeuble ont fait entreprendre courant août 2009 par Monsieur Christian Z...des travaux d'aménagement sur la dalle
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30 avril 2007
ET FILS Christian Y... C / Christian X...
CHAMBRE SOCIALE C
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30 avril 2015
à un syndicat, et conteste toute exécution déloyale du contrat de travail.
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20 mars 2003
Monsieur GOURD, conseiller, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame KROLAK, greffier, a rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Messieurs Daniel X... et Christian
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27 février 2002
BEROUJON, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Jean-Pierre VIGNAL, Conseiller, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 16 Janvier 2002, Madame Christiane
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14 juin 2018
Guy G..., Mme G... née Christiane H..., Mme I... J... et M. C...
Chambre Commerciale
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11 mai 2022
[X] est mort prématurément à l'âge de 73 ans de mort naturelle ; - le Crédit Immobilier de France a plaidé et admis que l'option 804 'n'existait pas' et que le contrat groupe ne couvrait pas l'emprunteur
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