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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
63c104fdbf9fd47c90a1352a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de la SCP SCP DIDIER VALETTE - VÉRONIQUE BOLIMOWSKI, avocat au barreau de GRASSE, plaidant INTIMEE S.C.P.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6629f370dc6faf0009588a5b
24 avril 2024
24 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Didier LE CORRE, Président de chambre, Président de formation Monsieur Christophe BACONNIER, Président
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6035d1bfc8168d38b3146c18
19 février 2016
19 février 2016
vertu d'un pouvoir général, assistée de Me Jonathan AZERAD, avocat au barreau de LYON, Parties convoquées le : 08 juin 2015 Débats en audience publique du : 13 janvier 2016 Présidée par Didier
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162ab4a5c00de021c93d592
21 septembre 2012
21 septembre 2012
demeurant [Adresse 4], - Mademoiselle [Y] [J] demeurant [Adresse 4], - Mademoiselle [S] [J] demeurant [Adresse 3], venant toutes trois aux droits de Monsieur [P] [J], représentées par Maître Didier
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61633c0b7eadebb7307d1e15
8 décembre 2010
8 décembre 2010
Paris, toque : L97 plaidant pour la SELAS JACQUES BARTHELEMY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Octobre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616348f3543823d76b03177b
7 juin 2011
7 juin 2011
RITOUET , avocat au barreau de LYON substitué par Me Nora TAOULI, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 12 avril 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8974f
26 octobre 2007
26 octobre 2007
MOULINEX 22, Place des Vosges-Immeuble le Monge La Défense 5-92979 PARIS LA DEFENSE CEDEX Maître Didier X..., commissaire à l'exécution du plan de redressement judiciaire de la Sté MOULINEX ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a3fd
27 février 2008
27 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Didier JOLY, Président Madame Marie-Pierre GUIGUE, Conseiller Madame Danièle COLLIN JELENSPERGER, Conseiller ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a761
31 janvier 2008
31 janvier 2008
ER/GP COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Didier TRACOL LE : 31 JANVIER 2008
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616091fcdb7ff645d8566431
15 avril 2014
15 avril 2014
par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cb9ebd3db21cbdd8de38
17 mai 2011
17 mai 2011
Didier Z..., a été transformée en Société Civile de Moyens à compter du 29 février 2008, le contrat de Mme X... étant repris par M. Steve Y... aux mêmes conditions le 1er Mars 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d55
28 novembre 2013
28 novembre 2013
A l'audience de plaidoirie du 01 Octobre 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés de
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02821_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
Il résulte de tout ce qui précède, sans qu'il soit besoin d'examiner la recevabilité de la requête, que M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03398_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
A d'évaluer les besoins à domicile, de définir la prestation à réaliser, de gérer les plannings individuels d'intervention et d'animer l'équipe d'employées de maison.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03570_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Dès lors, et sans qu'il soit besoin d'examiner leur recevabilité, les conclusions indemnitaires présentées par M. D doivent être rejetées. Sur les conclusions à fin d'injonction : 15. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02733_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Il résulte de tout ce qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur la régularité du jugement attaqué ni sur les autres moyens de la requête, que la région de La Réunion est fondée à soutenir que
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02736_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Il résulte de ce tout qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur la régularité du jugement attaqué ni sur les autres moyens de la requête, que la région de La Réunion est fondée à soutenir que
Source officielleJurid. Premier Président
6549e300bc1a528318e096ee
6 novembre 2023
6 novembre 2023
[V] [W] VRP multicartes [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jean-yves DIMIER de la SELARL JEAN-YVES DIMIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Audience de plaidoiries du 23 Octobre 2023
Source officielle8ème chambre
68f07da7bfd83326c7063853
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[T] [J] né le 29 Mars 1942 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 1] Demanderesse à l'incident Représenté par Me Roxane DIMIER de la SELARL DPG, avocat au barreau de LYON, toque : 1037 Audience
Source officielleChambre Sociale
627f48cb551627057d32df0c
13 mai 2022
13 mai 2022
SD/CV N° RG 20/00402 N° Portalis DBVD-V-B7E-DID3 Décision attaquée : du 12 mars 2020 Origine : conseil de prud'hommes - formation paritaire de BOURGES -------------------- Mme
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