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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
66ff85e1a4ff9ec259c09a04
3 octobre 2024
PRO SH Représentée par Me Julien LEMAITRE de la SELARL SELARL JOLY LAISNE LEMAITRE, avocat au barreau de RENNES S.E.L.A.R.L.
4e chambre civile
65b3650a1d7564000872e01f
25 janvier 2024
[M] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Julien
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02945_20231214
14 décembre 2023
contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Limoges d'annuler l'arrêté de péril imminent concernant sa propriété pris le 15 octobre 2021 par le maire de la commune de Saint-Junien
Chambre sociale
6710aa6bbe64d7e510245144
16 octobre 2024
La société CONTRASTE prise en son siège social et en son établissement châlonnais Enseigne Julien D'Orcel a demandé au conseil de prud'hommes de débouter Madame [W] [U] de l'intégralité de ses demandes
Cour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c806
16 janvier 2007
Julien X... et Mlle Elisa X...
Pôle 6 - Chambre 9
60005426f8590768841262ca
13 janvier 2021
12] [Localité 17] Représentée par Me Julien RODRIGUE, avocat au barreau de PARIS, toque : R260 Madame [TO] [R] [Adresse 3] [Localité 24] Représentée par Me Julien RODRIGUE, avocat au barreau de
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01340_20241206
6 décembre 2024
Par un arrêt n° 20MA01429 du 24 juin 2022, la cour administrative d'appel de Marseille a, en application de l'article L. 191-1 du code de l'environnement, sursis à statuer sur l'appel de la SARL Julien
Chambre commerciale
68f07da1bfd83326c70637d3
14 octobre 2025
VOLTAVEST prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Brigit VORSI loco Me Sophie DEBERNARD JULIEN de la SCP PALIES - DEBERNARD-JULIEN - MARTIN-VELEINE
6253caacbd3db21cbdd8bb97
15 janvier 2008
Par acte du 9 mars 2004 Madame Muriel X... et Monsieur Julien X... assignèrent Mademoiselle Mélissa X..., Madame Annie Z... et la SCI de l'Eglise devant le juge du fond.
6253ca5cbd3db21cbdd8ad1c
20 février 2008
Julien X... au 14 décembre 1994, l' expert s' est fondé sur les " fichiers de clientèle " composés de deux feuillets versés aux débats par les appelants.
Pôle 5 - Chambre 10
5fd9a92ea68d519d3f3f1c67
16 décembre 2019
Constater l'absence de production par la Scm CIV de l'original de la pièce n° 8, visée au pied de son assignation comme « Lettre du Docteur [I] du 22 juin 2009 », mais manifestement datée du 22 juin 2006
6253c8aebd3db21cbdd85f01
8 janvier 2002
Le 7 avril 2 000, Maître JULIEN, es qualité de Commissaire à l'Exécution du Plan de la S.A.R.L.
6253ca94bd3db21cbdd8b6ff
31 août 2007
.- INTERVENANTE VOLONTAIRE en lieu et place de son père décédé, Monsieur Julien Francis X... ... Hospital 66300 THUIR Représentant : Me Jacques Z...
6253ca64bd3db21cbdd8aeaa
29 avril 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 29 AVRIL 2008 No 2008/ Rôle No 07/02543 Julien X... Sandrine X... C/ Jamal Y...
6253cd4cbd3db21cbdd92dd0
7 janvier 2016
, avocat de la SCP PALIES-DEBERNARD JULIEN, avocat au barreau de MONTPELLIER Mademoiselle Catherine Z...
6253c909bd3db21cbdd8711a
18 mai 2004
Décision déférée à la cour : d'un jugement rendu le 04 Décembre 2002 par le Tribunal d'Instance BOULOGNE BILLANCOURT RG nä : 1235.02 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN
6253c9d6bd3db21cbdd8955a
26 février 2007
/ 00706 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 13 Mars 2003, enregistrée sous le n 01 / 954 APPELANTS : Monsieur Julien
6253cbb0bd3db21cbdd8e006
26 mai 2011
Du mariage de Monsieur Daniel X...et Madame Anne Z...sont issus trois enfants : - Julien, né le 29 juillet 1990 ; - Romain, né le 31 mars 1992 ; - Thomas, né le 2 mars 1994.
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24 novembre 2015
La Cour d'appel de Rennes a, par un arrêt du 22 juin 2010, dispensé Monsieur Y...de toute contribution à l'entretien et l'éducation des enfants sur le constat de son impécuniosité et, par un arrêt du 29
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01121_20230914
14 septembre 2023
Par un jugement n° 1800629 du 25 juin 2020, le tribunal administratif de Limoges a rejeté sa demande.
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