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7 502 résultats pour « Machry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

6801dfcd354955cf78ced496

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

une machine à souffler auprès de la société Buitex Industries, seul le prix étant fixé au contrat, l'appelante étant libre d'acheter une telle machine auprès du fournisseur de son choix, l'appelante

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164019

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

de l'enquête, ou de tout autre document, dans lesquels la société SDTN reconnaît que l'origine de l'accident du travail de son client, le 4 août 2011, était liée au système de roue utilisée sur la machine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f486

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

Par jugement, dont appel, en date du 14.12.2005, le Tribunal de commerce de Roubaix a condamné l'assureur Albingia à couvrir le sinistre, donc à payer le remplacement de la machine (678.520,50 euros) et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923ca

Appel

3 février 2015

3 février 2015

X..., K..., Z..., C..., F..., D..., Y..., J..., G..., A..., H..., I..., B... et E..., employés par la société SAS Imprimerie France Quercy en qualité de conducteurs de machine, ont fait l'objet d'une mise

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

63cf8482a6687f7c904cba99

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

d'abattage, et du 25 février 1980 au 3 février 1991 comme abatteur et conducteur de machine d'abattage, rabasseneur et raucheur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85aa5

Appel

17 septembre 2001

17 septembre 2001

été victime à la fin du mois d'octobre 1997 d'un vol par effraction au cours duquel lui avaient été dérobés un camescope, deux téléviseurs, un magnétoscope, un four micro-onde, une surjeteuse, une machine

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c25cdc6046d472dd83d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

5] et [Localité 6] : Apprenti mineur du 18 juin 1969 au 31 mai 1970, Aide piqueur du 1er juin 1970 au 30 avril 1972, Piqueur abatteur boiseur du 1er mai 1972 au 31 janvier 1978, Conducteur de machine

Source officielle
CA

Sécurité sociale

61631226615c943a65e043b4

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

INITIAL BTB, a été victime d'un très grave accident du travail ; il a été étranglé par une machine.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02778_20251029

Admin. Appel

29 octobre 2025

29 octobre 2025

réalisé en 2008, d’évaluer, par une étude de risque sanitaire et environnementale, les risques de pollution du milieu par l’antimoine en cas de décrochement de lentilles d’érosion de mâchefers dans l’

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864c05c17fdd29c296517ac

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les sociétés FBV Énergie Bois et Groupama font valoir que la conformité de la machine à la directive machine est une condition de commercialisation et qu'un seul point de non-conformité entraîne la non-conformité

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68e9e9ecbb2ead0a581fb0b4

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Du poste de pilotage nous n'avons pas une vue directe sur les machines car dégageant beaucoup de poussière (...) Se trouvait avec moi M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d44193e17a63792055a5

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Elle travaille, de manière alternative sur les machines 120.1 et 120.2.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c105a6bf9fd47c90a137f9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Le salarié a également évolué dans son emploi puisqu'il occupait, en dernier lieu, les fonctions de conducteur de machines, après avoir suivi les formations sur les machines à carton le 1er mars 2007,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e62

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Or, selon lui, cette tâche ne lui incombait pas, mais relevait des attributions de la société Incatronic, qui fabrique les machines.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69cf4d5acdc6046d47f148ad

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Il est mentionné que le salarié affecté au nettoyage est de plain-pied et non monté sur une quelconque machine. La zone de démontage de la machine ne permet pas de présence d'huile au sol.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf3f

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

le châssis de la machine et ne peut pivoter indépendamment, ce qui constitue un inconvénient pour l'utilisation de la machine puisque ce ramasseur ne comporte aucun moyen pour prendre appui directement

Source officielle
CA

Première Présidence

68f07f4347396eb608bc05fc

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle estime par ailleurs que la SAS HANDIFFERENCE CONSULTING a entendu acquitter la dette relative aux machines en ce que le montant du paiement correspond à celui d'une facture concernant les machines

Source officielle
CA

2ème Chambre

626cd2fabd20aa057d9f380e

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

machine peu après sa mise en fonctionnement en mode liage.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

616343e988dc29ccde27f042

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

[S] exerçait des fonctions de receveur sur machine Kugler consistant à poser des plats de classeur dans le margeur, simple travail de chargement à l'avant de la machine, ou à réceptionner les classeurs

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163d5b7c8005eb80ab945e7

Appel

21 janvier 2010

21 janvier 2010

montant de l'indemnisation ; Attendu qu'en se déterminant ainsi, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si la somme de 1 039 888 € ne comprenait pas la réparation du dommage subi par la machine

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

FAMACHRY

SIREN 913331419GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

achat, gestion, rénovation, vente immobilière. location logements.

12/05/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ANIMACHRYS

SIREN 525003596GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

15/02/2018

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Modifications et radiations RCS B

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur le capital

03/03/2016

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Acquisition et location de logements

16/10/2015

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ANIMACHRYS

SIREN 525003596GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

Dissolution de la société

26/11/2013

Voir →