, fournisseur de la société ADSS, que 85 chariots de lavage spider, 135 aspirateurs nilfisk VP 300, 110 essuie-mains hygenius éco, 120 paquets de papier toilette maxi jumbo et 91 cartons d’azur foam wash

Il ressort des pièces du dossier que le projet en litige a pour objet la réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol, pour une puissance installée de 29,7 mega watt-crêtes, sur une surface de 41,

Il ressort des pièces du dossier que le projet en litige a pour objet la réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol, pour une puissance installée de 29,7 mega watt-crêtes, sur une surface de 41,

Au rez-de-chaussée, des locaux comprenant : Trois bureaux, entrée, water-closet, lavabo et laboratoire, dégagement.

partie sur terre plaine, partie sur cave aménagée (une chambre) avec jardin à la suite, composée d'une entrée, un séjour avec cuisine américaine, une souillarde, deux chambres, une salle de bains et water-closets

premier étage bâtiment B portant le numéro 11 au plan comprenant : un hall d'entrée, un living avec balcon, une chambre avec balcon, une autre chambre, une cuisine avec balcon, une salle de bain, un water

[X] [F], de la société Beer distribution France, qui témoigne le 8 février 2023 'avoir reçu le stock de bière américaine Sweet water sur ordre de la société CBC en provenance de la société ISD et avoir

indiqué la solution qu'il préfère parmi les trois préconisées, - que l'expert a retenu que toutes les pièces de Mme [R] doivent être traitées : séjour-cuisine, chambre 1, chambre 2, hall, salle de bains, water-closet

Il est composé de 35 lots dont les lots 17 à 21, au 6ème étage, tous qualifiés de 'débarras' dans le règlement de copropriété de l'immeuble avec accès aux water-closets communs du cinquième étage.

de copropriété ni au titre du lot n° 21 ni à celui du lot n° 26 : # lot n° 21 : Un appartement n° A 22 comprenant entrée, salle à manger, atelier, chambre, cuisine, office, placard, salle de bains, water-closet

millièmes (5/1000èmes) des parties communes générales Lot numéro sept (7) Au deuxième étage porte en face de l'ascenseur, un local à usage de bureau, comprenant : un bureau, un cabinet de toilette, un water-closet

Garage S [C], un immeuble à usage commercial situé au [Adresse 4] comprenant 'un local à usage de garage, station service, poste de distribution de carburants, aire de lavage, bureau et salle de ventes, water

copropriété ; étant précisé que la composition intérieure du dit bien a été modifiée et comprend désormais : au rez-de-chaussée : un salon, une cuisine aménagée, une salle d'eau avec cabine de douche et water-closet

profil auprès de la Société Générale, à choisir parmi six missions, le 12 mars 2019 en début d'après-midi, 4-d'avoir refusé le 13mars 2019 à 14h18 de se rendre sur une mission auprès du client Véolia Water

Adresse 4] est un appartement de 102 m2 situé au 4ème étage d'un immeuble et comportant 4 pièces dont 2 sur cour et 2 sur rue, une entrée avec placard, un dégagement, une cuisine, une salle de bains, un water-closet

sur le plan annexé à la minute du règlement de copropriété ; - la totalité du deuxième étage de la maison, comprenant un appartement de trois pièces principales, une cuisine, une salle de bain, un water-closet

Savoir : Le lot numéro soixante sept (67) : Un appartement situé au deuxième étage, comprenant: hall d'entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, deux salles de bains avec Water-Closet, Avec

appartement au 4ème étage sur le boulevard [Localité 18] comprenant : galerie, deux salons, salle à manger, trois chambres, cuisine, office près de la salle à manger, cabinet de toilettes, salle de bains, water-closets

constituant l'indivision, à savoir le bien immobilier dépendant de l'immeuble sis [Adresse 1], deuxième étage, porte face, bâtiment 3, entrée couloir, galerie, deux dégagements, neuf pièces, deux débarras, water-closet

L'audit, confié à un cabinet indépendant, Price Water House Coopers, révélait des faits qualifiés de prise illégale d'intérêts de deux ordres : - la conclusion de marchés conclus avec deux fournisseurs