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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00282_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

S'il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre d'une maladie inflammatoire chronique, appelée Histiocytose X, accompagnée de microkystes pulmonaires ayant nécessité une intervention chirurgicale

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01932_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

Par un jugement du 24 juillet 2024, le tribunal administratif de Lille, après avoir retenu que l’atteinte du nerf poplité résultait d’une faute dans la réalisation du geste chirurgical, a condamné solidairement

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01573_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

chirurgicale pratiquée à ce titre en mars 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f10f

Appel

21 février 2012

21 février 2012

Ses blessures ont été prises en charge financièrement par la caisse primaire d'assurance maladie de Cholet, et après consolidation fixée au 10 janvier 2007, une rente lui a été attribuée sur la base d'un

Source officielle
CA

5ème Chambre

633e705df8faf13e2e973ec0

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il indique qu'après chaque intervention, des prélèvements bactériologiques ont été réalisés et sont revenus stériles.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6348ff2663d497adffda3e5e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Le remplacement de la valve aortique par une valve mécanique a été effectué par voie d'intervention chirugicale le 09/05/2011, ensuite de laquelle Mme [P] a présenté une infection à staphyllocoque epidermis

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01234_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

Il résulte de l'instruction que l'état de Mme A a nécessité, du fait de son accident et des importantes lésions à ses jambes ayant requis deux interventions chirurgicales, une aide non spécialisée d'une

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

643a42b8d83dbd04f5fb2ac8

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

En l'espèce, l'expert dans son rapport a fixé à 3,5/7 l'importance des souffrances endurées compte tenu du fait accidentel, de la fracture de C6, de l'hospitalisation, de l'intervention chirurgicale, du

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL20308_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

B précise par ailleurs avoir été victime d'une pathologie concernant la vésicule biliaire en 2008 ayant justifié une intervention chirurgicale.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT03250_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Il soutient que les conditions d'intervention de la solidarité nationale ne sont pas remplies.

Source officielle
CA

2ème Chambre

69eb002ecdc6046d4757b340

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[K] [T] a déjà subi à l'âge de 25 ans une intervention chirurgicale pour hernie discale qui peut constituer un antécédent non pris en compte par le Docteur [F].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869d6

Appel

5 mai 2003

5 mai 2003

AMBIANCE CLUB "L'ÉCLIPSE", le 1° août 1998, elle a été gravement blessée après avoir glissé sur la piste de danse de cette discothèque.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01476_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

D... a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Nancy le 12 décembre 2016 consistant en une arthrodèse lombaire et une ostéosynthèse réalisée par vissage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3d9

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Il a subi une intervention chirurgicale consistant en une exérèse d'une masse sous-cutanée de la fosse iliaque gauche palpable et devenue douloureuse.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6538b33e7ffc2c8318edfe7e

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[B] [Y] en prenant en compte la succession de sept interventions chirurgicales sous anesthésie générale après un coma artificiel du 20 mars au 10 avril 2015 ainsi que des brûlures du 2e et 3e degré sur

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00857_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

Le lendemain matin, vers 7 h30, le chirurgien ayant pratiqué l'intervention a constaté, d'après son compte-rendu, une ischémie aiguë des membres inférieurs associée de douleurs et au matin, un membre violacé

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02540_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Lors de l'intervention, elle a ressenti des douleurs importantes lors du passage de la canule.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

650d308171dfcd8318200e92

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[Z] qui fût membre actif de l'activité remise en forme-musculation depuis plus de quinze ans a cessé cette activité sportive en raison de son hospitalisation en vue d'une intervention chirurgicale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f2f

Appel

23 janvier 2006

23 janvier 2006

Monsieur Y..., Madame PURY, DEBATS : A l'audience publique du 16 Décembre 2005 ; L'affaire a été mise en délibéré pour l'arrêt être rendu le 23 Janvier 2006 ; A l'audience du 23 Janvier 2006, la Cour après

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6808778953f7b81e1a5eb0a5

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

chirurgicale réalisée le 2 octobre 2018.

Source officielle

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