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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00282_20250130
30 janvier 2025
S'il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre d'une maladie inflammatoire chronique, appelée Histiocytose X, accompagnée de microkystes pulmonaires ayant nécessité une intervention chirurgicale
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01932_20260318
18 mars 2026
Par un jugement du 24 juillet 2024, le tribunal administratif de Lille, après avoir retenu que l’atteinte du nerf poplité résultait d’une faute dans la réalisation du geste chirurgical, a condamné solidairement
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01573_20240402
2 avril 2024
chirurgicale pratiquée à ce titre en mars 2008.
Cour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f10f
21 février 2012
Ses blessures ont été prises en charge financièrement par la caisse primaire d'assurance maladie de Cholet, et après consolidation fixée au 10 janvier 2007, une rente lui a été attribuée sur la base d'un
5ème Chambre
633e705df8faf13e2e973ec0
5 octobre 2022
Il indique qu'après chaque intervention, des prélèvements bactériologiques ont été réalisés et sont revenus stériles.
Chambre 1-6
6348ff2663d497adffda3e5e
13 octobre 2022
Le remplacement de la valve aortique par une valve mécanique a été effectué par voie d'intervention chirugicale le 09/05/2011, ensuite de laquelle Mme [P] a présenté une infection à staphyllocoque epidermis
DCA_24MA01234_20250627
27 juin 2025
Il résulte de l'instruction que l'état de Mme A a nécessité, du fait de son accident et des importantes lésions à ses jambes ayant requis deux interventions chirurgicales, une aide non spécialisée d'une
Pôle 6 - Chambre 13
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14 avril 2023
En l'espèce, l'expert dans son rapport a fixé à 3,5/7 l'importance des souffrances endurées compte tenu du fait accidentel, de la fracture de C6, de l'hospitalisation, de l'intervention chirurgicale, du
2ème chambre
DCA_20TL20308_20221011
11 octobre 2022
B précise par ailleurs avoir été victime d'une pathologie concernant la vésicule biliaire en 2008 ayant justifié une intervention chirurgicale.
3ème Chambre
DCA_21NT03250_20220916
16 septembre 2022
Il soutient que les conditions d'intervention de la solidarité nationale ne sont pas remplies.
2ème Chambre
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23 avril 2026
[K] [T] a déjà subi à l'âge de 25 ans une intervention chirurgicale pour hernie discale qui peut constituer un antécédent non pris en compte par le Docteur [F].
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5 mai 2003
AMBIANCE CLUB "L'ÉCLIPSE", le 1° août 1998, elle a été gravement blessée après avoir glissé sur la piste de danse de cette discothèque.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01476_20260402
2 avril 2026
D... a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Nancy le 12 décembre 2016 consistant en une arthrodèse lombaire et une ostéosynthèse réalisée par vissage
6253cc24bd3db21cbdd8f3d9
3 avril 2012
Il a subi une intervention chirurgicale consistant en une exérèse d'une masse sous-cutanée de la fosse iliaque gauche palpable et devenue douloureuse.
Chambre 4-8b
6538b33e7ffc2c8318edfe7e
24 octobre 2023
[B] [Y] en prenant en compte la succession de sept interventions chirurgicales sous anesthésie générale après un coma artificiel du 20 mars au 10 avril 2015 ainsi que des brûlures du 2e et 3e degré sur
DCA_23TL00857_20250520
20 mai 2025
Le lendemain matin, vers 7 h30, le chirurgien ayant pratiqué l'intervention a constaté, d'après son compte-rendu, une ischémie aiguë des membres inférieurs associée de douleurs et au matin, un membre violacé
DCA_22DA02540_20240409
9 avril 2024
Lors de l'intervention, elle a ressenti des douleurs importantes lors du passage de la canule.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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5 septembre 2023
[Z] qui fût membre actif de l'activité remise en forme-musculation depuis plus de quinze ans a cessé cette activité sportive en raison de son hospitalisation en vue d'une intervention chirurgicale.
6253c954bd3db21cbdd87f2f
23 janvier 2006
Monsieur Y..., Madame PURY, DEBATS : A l'audience publique du 16 Décembre 2005 ; L'affaire a été mise en délibéré pour l'arrêt être rendu le 23 Janvier 2006 ; A l'audience du 23 Janvier 2006, la Cour après
1ère Chambre civile
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22 avril 2025
chirurgicale réalisée le 2 octobre 2018.
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