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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
68f1cd872f77035fb0bf7f54
16 octobre 2025
Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - Représentant : Me Clémence KRIEGK de la SELEURL LYNX AVOCAT, avocat au barreau de LYON Société HBR (HOLDING BERNARD
Cour d'Appel
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12 octobre 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.
6253cd30bd3db21cbdd9287e
6253cd36bd3db21cbdd92a01
9 novembre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard
6253cd57bd3db21cbdd92ff8
7 mars 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
6253cd67bd3db21cbdd933b9
20 juin 2016
6253cd87bd3db21cbdd9395e
30 janvier 2017
6253cd9abd3db21cbdd93d70
13 octobre 2017
Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me Valentin BOURON, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur Jérémy
6253cc5ebd3db21cbdd8fe72
19 novembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
6253cc89bd3db21cbdd906be
6 mai 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Mme Françoise GAUDIN, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : M.
6253cc91bd3db21cbdd90853
1 juillet 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
6253cca6bd3db21cbdd90d16
25 novembre 2013
6253ccb2bd3db21cbdd90fc3
20 janvier 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, conseillère.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162fa91687317f24325af13
10 mai 2012
Rédacteur : Madame Katia SZKLARZ, Vice-Présidente placée) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 11/03900 Madame [AI] [RP] c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE Société BERNARD
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20 novembre 2007
Bernard, Z... Mohamed et A... Belaïd ; Déclare recevable l'appel interjeté par Messieurs X... Oulaïd, Y... Bernard, Z... Mohamed et A...
6253cc87bd3db21cbdd90669
10 mai 2013
Bernard Z..., Mme Bernadette A..., M. Jean-Louis B...
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02179_20220607
7 juin 2022
Il soutient que : - la société Ambulance Bernard, dont il est gérant et associé, exerce une activité de transport de personnes qui est incluse dans le dispositif de réduction d'impôt prévu à l'article
6253ca0fbd3db21cbdd89ee6
17 décembre 2007
P. 22300 14800 ST ARNOULT (DEAUVILLE) Représentée par Me Bernard LADEVEZE (avocat au barreau de LISIEUX) INTIMES : Monsieur Bernard X... ... ... 26140 ST RAMBERT D'ALBON Représenté par Me
Chambre 3-4
662209599ce142000838954f
18 avril 2024
[Y] [O] Représentant : Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE SARL ELOREM Représentant : Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article 381 du code de
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28 mars 2008
Bernard B...
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