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747 résultats pour « Boirdi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité sociale

68f3229948e010cf6a8cd59d

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Elle ajoute que la seule mesure de prévention qui aurait permis d'assurer sa sécurité était de ne pas rester avec le cheval dans l'équipement de travail en fonctionnement, en se tenant à côté du boitier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6448c0c75ca6d8d0f8ef6927

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Les salariés se plaignent de surcharge de travail alors que d'autres ne le sont pas, l'affectation de tâches plus pénibles systématiquement aux mêmes personnes comme la réception des commandes BOIRON et

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69f2ed84cdc6046d470d520d

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Ce domaine borde une falaise tombant à pic dans la mer Méditerranée. Le 28 février 2011, une partie de la falaise s'est effondrée, emportant une partie du sol du lot 46.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a225aabcdc6046d4737d7ed

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[O] [K] a été victime d'un accident de la circulation alors qu'il circulait à bord de son véhicule, assuré auprès de la société MMA Iard, en compagnie de son épouse, Mme [L] [N], et de deux autres membres

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

69fd7cb6cdc6046d47042c08

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

contrats précités ainsi que leurs accusés de réception et, en l'absence de résiliation, les appels de primes émis pour 2025 pour chacune des polices répertoriées comme 'en cours' dans le dernier tableau de bord

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6032a998e15224216ff182af

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

en vertu d'un pouvoir général INTIMÉ : Monsieur [Z] [Y] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 2] demeurant au [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Mathieu BONARDI

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

603403b6102d4fb35f80ea92

Appel

16 février 2017

16 février 2017

Dans le cadre de ce contrat, CK Réfrigération sera amenée à réaliser en 2013 et début 2014, des prestations chez Amarine à Villeneuve d'Ascq et Englos, dans les laboratoires Boiron à Villeneuve d'Ascq,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9010f

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Samedi lors de la réunion de 16h, vous vous êtes aperçus que je boitais...

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69f1962ecdc6046d47ed964c

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Par la suite, M. et Mme [X] ont été confrontés à une nouvelle avarie au niveau du support de boîtier reliant la boîte de vitesse au châssis.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a0ffa9bcdc6046d478a61d1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il s'en déduit que Mme [U] se trouvait sur le skate board au moment de sa chute.

Source officielle
CA

Section A

69e314b5cdc6046d47a7aa42

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

L'acquéreur n'a connu l'état réel du navire que lorsque son représentant est monté à bord le 10 février 2026.

Source officielle
CA

Chambre Civile

69f0417acdc6046d47ccb2e6

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

qu'il a effectué une vidange alors qu'il a remplacé des pièces moteur défectueuses nécessitant d'être lubrifiées, qu'il n'a pas attiré l'attention des intimés sur l'alerte de maintenance au tableau de bord

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f38cdc6046d4709bac8

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Ainsi, vous écrivez notamment': ''«'Être élu, ce n'est pas seulement être ceint d'une belle écharpe, boire du champagne lors de cocktails mondains en devisant sur des banalités, au encore passer son temps

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NCNI S.A.S. PHARMABESTc/S.A

678f3a2a02aacdb03783fdbd

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

- Boiron. - Cattier. - Caudalie. - Cooper. - Darphin. - Ducray. - Eceurin. - Elancyl. - Furterer. - Galenic. - Gallia - Gifrer. - Gsa. - Gsk. - Healthcare. - Inothera.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

679331c731df9338379d26db

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Septembre 2022 par le Tribunal Judiciaire de PARIS - RG n° 22/00005 APPELANTE Madame [F] [N] [Adresse 19] [Localité 31] représentée par Me Isabelle BONARDI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

65b368b98c0355000835f51d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

assistés par Me Nassera MEZIANE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 173 INTIME Appelant à titre incident Monsieur [S] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Marion BOIROT

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69d88671cdc6046d47b9f2b9

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

externes 14 kw 1 groupe externe 5 kw 3 liaisons frigorifiques 3 télécommandes 1 pompe de relevage un système de PLV dynamique comprenant: 1 écran R Shine UHD 3m2 1 player logiciel POLARIUS 1 boîtier

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce33cdc6046d47306d58

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

sise [Adresse 4] à [Localité 5] (81) : - une centrale aérovoltaïque d'une puissance de 6.000 W, comprenant 20 panneaux Soluxtec 300 Wc, des micro-onduleurs Enphase, clips de sécurité, connectique, boîtier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69d895b9cdc6046d47bc1413

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

La société Générale de Manutention Portuaire (la société GMP), qui exerce une activité de manutention portuaire, a chargé le conteneur à bord du navire au port du [Etablissement 1]. 8.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69f44a4bcdc6046d472f1af2

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

. *** EXPOSE DU LITIGE La société Epi plage exploite depuis 1959 un hôtel à [Localité 1] dénommé « Epi 1959 » installé au bord de la plage de [Localité 2].

Source officielle

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