divers sur la voirie communale : 1) le rapport d'analyse des offres ; 2) le bordereau des prix unitaires de la société attributaire, ou ce qui en tient lieu ; 3) le nom des candidats ; 4) l'offre détaillée

des frères et soeurs, voir l'aide et la surveillance que doit apporter la famille et qu'elle ne devrait pas normalement apporter compte tenu de l'âge de l'enfant. 6) Procéder à un examen clinique détaillé

ait été réglée par elle-même et/ou par les conseillers composant son cabinet, ou directement par la mairie ; 2) tous les autres frais de représentation du maire pour la même année ; 3) les comptes détaillés

fourniture et les travaux de pose de signalisation d'information locale et de relais d'information service sur le territoire de la CIVIS : 1) l'acte d'engagement de la société attributaire accompagné du détail

et 45 d’une superficie totale de 5 442 mètres carrés environ pour un montant de 4 540 000 € : 1) l’intégralité des offres proposées en vue de l’aliénation de ces parcelles (offre de prix globale et détaillée

L'examen de l’offre d’une entreprise attributaire au regard du respect du secret en matière commerciale et industrielle conduit ainsi la commission à considérer que l’offre de prix détaillée contenue dans

L'examen de l’offre d’une entreprise attributaire au regard du respect du secret en matière commerciale et industrielle conduit ainsi la commission à considérer que l’offre de prix détaillée contenue dans

pour le centre hospitalier, de répondre aux questions suivantes posées par ce même candidat, uniquement par la communication des notes attribuées aux autres entreprises, à savoir : a) les motifs détaillés

candidate évincée du marché public portant sur la fourniture d'imprimantes noir et blanc et d'imprimantes couleur, ainsi que des prestations associées de maintenance de ces matériels, de l'offre de prix détaillée

L'examen de l’offre d’une entreprise attributaire au regard du respect du secret en matière commerciale et industrielle conduit ainsi la commission à considérer que l’offre de prix détaillée contenue dans

2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Issarles à leur demande de copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) le grand livre budgétaire retraçant de manière détaillée

à son secrétariat le 07 novembre 2016 complété le 2 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire des Saintes-Maries-de-la-Mer à sa demande de copie du dossier de candidature et de l'offre détaillée

L'examen des offres des entreprises au regard du respect de ce secret conduit la commission à considérer que, sous réserve des particularités propres à chaque marché : - l'offre de prix détaillée de

L'examen des offres des entreprises au regard du respect de ce secret conduit la commission à considérer que, sous réserve des particularités propres à chaque marché : - l'offre de prix détaillée de

candidats admis à présenter une offre ; 2) le rapport de présentation du marché ; 3) le procès-verbal d'ouverture des plis ; 4) les éléments de notation et de classement ; 5) l'offre de prix détaillée

En revanche, le détail technique et financier de leurs offres n'est pas communicable.

d'Entraigues-sur-la-Sorgue à sa demande de communication d'une copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage : 1) les motifs détaillés

documents suivants concernant le marché public portant sur les travaux de l'ouvrage d'art de l'échangeur « Les Erudits » à Dumbéa-sur-Mer : 1) le marché signé et ses annexes ; 2) l'offre de prix détaillée

L'examen de l’offre d’une entreprise attributaire au regard du respect du secret en matière commerciale et industrielle conduit ainsi la commission à considérer que l’offre de prix détaillée contenue dans

et fiscales ; 3) les agréments administratifs ; 4) les garanties financières ; 5) les attestations d'assurance ; 6) les références et certificats de capacité relatifs à des marchés publics ; 7) le détail