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1 704 résultats pour « Distel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6438f228a942a604f5e93363

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Le certificat médical initial, en date 25 juillet 2017, mentionne : 'amputation distale pouce, main droite et amputation deuxième et troisième doigt'.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64b0e838c42a2105dbc59ca1

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

main gauche avec amputation initiale de l'index et de l'annulaire, et lésions pluri-tissulaires du majeur opérées consistant pour ces trois doigts en un blocage des articulations interphalangiennes distales

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64ba21b4354f98d9699d4ef0

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Le certificat médical initial, établi le 15 novembre 2016, mentionnait : 'fracture deux os avant-bras droit, fracture ouverte extrémité distale P2 au deuxième doigt de la main droite'.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6690c7670d808eb34e45575a

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Il ne détient enfin pas de titre exécutoire à l'encontre de la société [18] et de la SCI de la Distillerie suite à la procédure qu'il a initiée à l'encontre de ces dernières le 10 juin 2022.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db42c124f4fd8d6732a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[X] [J] a notamment souffert d'une fracture arrachement des épines tibiales avec fracture du ligament croisé antérieur au niveau de son insertion distale, que le 7 février 2008, M.

Source officielle
CA

10e Chambre

603232db8dd9f1697973f6e1

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

- d'ailleurs, l'électromyogramme de novembre 2011 confirme également l'absence d'atteinte au nerf tibial postérieur et/ou l'atteinte d'une des branches distales pourtant nettement plus sensible aux effets

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd9cacd9c834f03b766c5bb

Appel

22 novembre 2019

22 novembre 2019

Il ne s'agit pas d'agressions ponctuelles, mais semble-t-il distillées au fil du temps, qui ont conduit M. [G] au seuil de la dépression. M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA02005_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

D avait indiqué au Dr C au cours d'un entretien réalisé dans le cadre de l'expertise judiciaire, " on ne vérifie jamais les pouls distaux " et avait ainsi reconnu ne pas avoir contrôlé la vascularisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87141

Appel

14 septembre 2004

14 septembre 2004

Des examens neurologiques complémentaires ont objectivé une atteinte sciatique haute prédominant sur le territoire du SPE et sciatique distal sur le plan sensitif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888cf

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

synthèse, le préjudice global de Monsieur X... est caractérisé par des blessures par balles, dont les séquelles ont entraîné deux fractures du bras gauche, aux tiers supérieur de l'humérus et tiers distal

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0e43c25a97f0381f5420

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

[G] a indiqué qu'elles s'étaient déroulées dans le cadre de ses études car il avait été « détaché » pour effectuer une étude sur la qualité du cidre, la distillation du cidre, du mois d'août au mois de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b15

Appel

25 novembre 2015

25 novembre 2015

Josette Y...est tombée, entraînant dans sa chute, Mme Marie-Thérèse X...laquelle a présenté une plaie de l'arcade sourcilière droite, un traumatisme du poignet droit avec fracture déplacée de l'extrême distale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936a6

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

que le docteur Y...a commis un manquement à son obligation d'information dans le cadre de son intervention du 1er décembre 2008 à l'origine des préjudices subis par Madame X...et des consorts X..., - dise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90063

Appel

21 décembre 2012

21 décembre 2012

une fracture ancienne de la 7e côte droite (arc postérieur avec cal osseux) - une fracture récente du cubitus droit (l'olécrâne) en cours de consolidation, - une fracture du tibia gauche (extrémité distale

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02461_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Par ailleurs, des radiographies du membre supérieur droit réalisées le 3 novembre 2017 ont mis en évidence une fracture de l'extrémité distale du radius, traitée par une manchette plâtrée.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00114_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

Mme A E, née en 1956, atteinte d'un lipome localisé dans les fibres distales du biceps du bras gauche depuis l'année 2010, a subi une intervention chirurgicale le 22 février 2013 au centre hospitalier

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63660aeabb0cef7f74279163

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

du 19 juillet 2016, Madame [D] a présenté sa démission en ces termes: 'J'ai l'honneur de vous informer de ma décision de démissionner de ma fonction de diététicienne - nutritionniste (conseil en diététique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68f1d5b40b565ec7590f7b63

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Concernant la prise en charge pré-opératoire, le professeur [Y] rappelle que les recommandations indiquent la nécessité d'une prise en charge multidisciplinaire, notamment diététique pendant une période

Source officielle
CA

Avis

CADA:20215853

Appel

25 novembre 2021

25 novembre 2021

de sauvegarde et des empoissonnements réalisés (espèces, « quantités » estimées par secteur) sur 3 ans ; c) le plan du local annexé ; d) le calendrier des actions dites de sensibilisation des élèves scolarisés

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6260f8376d9e13277d6e3773

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

dans la même entreprise depuis 1976, Comme le confirme le médecin du travail le Dr [E] dans son avis du 23/06/14 : « il a été potentiellement exposé aux fumées de gaz d'échappement entre autres les diesels

Source officielle

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