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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6438f228a942a604f5e93363
13 avril 2023
Le certificat médical initial, en date 25 juillet 2017, mentionne : 'amputation distale pouce, main droite et amputation deuxième et troisième doigt'.
Chambre Sécurité Sociale
64b0e838c42a2105dbc59ca1
11 juillet 2023
main gauche avec amputation initiale de l'index et de l'annulaire, et lésions pluri-tissulaires du majeur opérées consistant pour ces trois doigts en un blocage des articulations interphalangiennes distales
64ba21b4354f98d9699d4ef0
20 juillet 2023
Le certificat médical initial, établi le 15 novembre 2016, mentionnait : 'fracture deux os avant-bras droit, fracture ouverte extrémité distale P2 au deuxième doigt de la main droite'.
4ème Chambre
6690c7670d808eb34e45575a
10 juillet 2024
Il ne détient enfin pas de titre exécutoire à l'encontre de la société [18] et de la SCI de la Distillerie suite à la procédure qu'il a initiée à l'encontre de ces dernières le 10 juin 2022.
Chambre 1-6
680b1db42c124f4fd8d6732a
24 avril 2025
[X] [J] a notamment souffert d'une fracture arrachement des épines tibiales avec fracture du ligament croisé antérieur au niveau de son insertion distale, que le 7 février 2008, M.
10e Chambre
603232db8dd9f1697973f6e1
29 mars 2018
- d'ailleurs, l'électromyogramme de novembre 2011 confirme également l'absence d'atteinte au nerf tibial postérieur et/ou l'atteinte d'une des branches distales pourtant nettement plus sensible aux effets
Pôle 6 - Chambre 12
5fd9cacd9c834f03b766c5bb
22 novembre 2019
Il ne s'agit pas d'agressions ponctuelles, mais semble-t-il distillées au fil du temps, qui ont conduit M. [G] au seuil de la dépression. M.
7ème chambre
DCA_23PA02005_20250703
3 juillet 2025
D avait indiqué au Dr C au cours d'un entretien réalisé dans le cadre de l'expertise judiciaire, " on ne vérifie jamais les pouls distaux " et avait ainsi reconnu ne pas avoir contrôlé la vascularisation
Cour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd87141
14 septembre 2004
Des examens neurologiques complémentaires ont objectivé une atteinte sciatique haute prédominant sur le territoire du SPE et sciatique distal sur le plan sensitif.
6253c984bd3db21cbdd888cf
20 septembre 2006
synthèse, le préjudice global de Monsieur X... est caractérisé par des blessures par balles, dont les séquelles ont entraîné deux fractures du bras gauche, aux tiers supérieur de l'humérus et tiers distal
5e Chambre
615e0e43c25a97f0381f5420
22 janvier 2015
[G] a indiqué qu'elles s'étaient déroulées dans le cadre de ses études car il avait été « détaché » pour effectuer une étude sur la qualité du cidre, la distillation du cidre, du mois d'août au mois de
6253cd3bbd3db21cbdd92b15
25 novembre 2015
Josette Y...est tombée, entraînant dans sa chute, Mme Marie-Thérèse X...laquelle a présenté une plaie de l'arcade sourcilière droite, un traumatisme du poignet droit avec fracture déplacée de l'extrême distale
6253cd75bd3db21cbdd936a6
10 novembre 2016
que le docteur Y...a commis un manquement à son obligation d'information dans le cadre de son intervention du 1er décembre 2008 à l'origine des préjudices subis par Madame X...et des consorts X..., - dise
6253cc69bd3db21cbdd90063
21 décembre 2012
une fracture ancienne de la 7e côte droite (arc postérieur avec cal osseux) - une fracture récente du cubitus droit (l'olécrâne) en cours de consolidation, - une fracture du tibia gauche (extrémité distale
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02461_20250220
20 février 2025
Par ailleurs, des radiographies du membre supérieur droit réalisées le 3 novembre 2017 ont mis en évidence une fracture de l'extrémité distale du radius, traitée par une manchette plâtrée.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00114_20230516
16 mai 2023
Mme A E, née en 1956, atteinte d'un lipome localisé dans les fibres distales du biceps du bras gauche depuis l'année 2010, a subi une intervention chirurgicale le 22 février 2013 au centre hospitalier
Chambre 4-1
63660aeabb0cef7f74279163
4 novembre 2022
du 19 juillet 2016, Madame [D] a présenté sa démission en ces termes: 'J'ai l'honneur de vous informer de ma décision de démissionner de ma fonction de diététicienne - nutritionniste (conseil en diététique
Pôle 4 - Chambre 10
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16 octobre 2025
Concernant la prise en charge pré-opératoire, le professeur [Y] rappelle que les recommandations indiquent la nécessité d'une prise en charge multidisciplinaire, notamment diététique pendant une période
Avis
CADA:20215853
25 novembre 2021
de sauvegarde et des empoissonnements réalisés (espèces, « quantités » estimées par secteur) sur 3 ans ; c) le plan du local annexé ; d) le calendrier des actions dites de sensibilisation des élèves scolarisés
3e chambre sociale
6260f8376d9e13277d6e3773
20 avril 2022
dans la même entreprise depuis 1976, Comme le confirme le médecin du travail le Dr [E] dans son avis du 23/06/14 : « il a été potentiellement exposé aux fumées de gaz d'échappement entre autres les diesels
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