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2 328 résultats pour « Experon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

65336a93bb40ec8318f31bc1

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

relevé appel suivant déclaration d'appel du 15 février 2020 rectifiée suivant déclaration d'appel du 19 février 2020, la société appelante ne produit qu'une copie écran d'un document intitulé '1ère expédion-signification

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b3c

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

D..., en 2006 et 2007, soit avant la reprise du cabinet GRAND GUILLAUME par la société CARAIBES EXPERISE Que ledit supérieur hiérarchique a quitté l'entreprise fin janvier 2008 et n'a jamais adressé de

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69f43ee0cdc6046d472e378d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

L'expert a déposé son rapport définitif le 30 décembre 2024.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe583cdc6046d47871378

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

L'expert établira un pré-rapport et répondra dans le rapport définitif, aux éventuelles observations écrites des parties, 7.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69f43ef9cdc6046d472e3964

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Q] [C], expert-comptable de la Sarl Expertise Comptable du Buech, reconnaît que " le cabinet fonctionne en mode dégradé depuis plusieurs mois depuis l'absence d'[O] début février 2021 jusqu'à ce jour

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06e79cdc6046d4768a346

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[C] a demandé une indemnisation de ses préjudices allant au-delà des conclusions de l'expert.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69e1ce04cdc6046d478975f4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

désigné pourra se faire assister en cas de nécessité de tous spécialistes de son choix ; o dire qu'avant de déposer ses écritures terminales, l'expert qui sera désigné adressera aux parties deux

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69f44264cdc6046d472e7f78

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle n'a pas versé cette indemnité au motif que son expert et un huissier auraient constaté que la facture produite par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69eb0119cdc6046d4757cbb6

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

de se prononcer sur ce point, - dit que l'expert fera connaître sans délai son acceptation, qu'en cas de refus ou d'empêchement légitime, il sera pourvu aussitôt à son remplacement, - dit que l'expert

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e65cdc6046d47196137

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

L'expert judiciaire a déposé son rapport le 26 novembre 2020.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a1fbb89cdc6046d47e95ee9

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Elle ajoute que le docteur [W], expert judiciaire, a confirmé les conclusions de son médecin conseil.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe54ccdc6046d47870196

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il apparaît que si le nom de Mme [P] est mentionné sur le rapport, c'est parce que comme le note le dernier expert, M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe621cdc6046d47874ce0

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle estime que les deux situations sont imbriquées et qu'elle a pris l'initiative de faire réaliser une contre-expertise par le Docteur [M] [A] expert médical.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a113a36cdc6046d47a69516

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

En ce qui concerne les extérieurs, l'expert a effectué une distinction entre le clos et le couvert et les abords du bâtiment.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a0ffc51cdc6046d478a9459

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

pour autant l'expert n'en a pas tiré toutes les conséquences.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fad200cdc6046d47bfab59

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

EXPRO, JCP de [Localité 1], décision attaquée en date du 28 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 22/00572 COUR D'APPEL DE METZ 5ème CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 05 MAI 2026 APPELANTE :

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69e9af59cdc6046d473814e7

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

c) sur le choix de l'expert Moyens des parties M. [Z] et Mme [C] sollicitent la désignation de Mme [F] aux motifs qu'il n'est pas justifié de désigner un nouvel expert.

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CA

1ère chambre civile A

69eafd62cdc6046d475762fb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

En réponse aux dires des parties, l'expert considère qu'il peut être reproché à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69e70987cdc6046d47fa4685

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

L'expert a rendu son rapport au greffe de la juridiction le 17 octobre 2024.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86179cdc6046d47199c03

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

L'[1] invoque le rapport de l'expert qu'elle a commis, M.

Source officielle

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