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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
65336a93bb40ec8318f31bc1
20 octobre 2023
relevé appel suivant déclaration d'appel du 15 février 2020 rectifiée suivant déclaration d'appel du 19 février 2020, la société appelante ne produit qu'une copie écran d'un document intitulé '1ère expédion-signification
Cour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b3c
7 octobre 2013
D..., en 2006 et 2007, soit avant la reprise du cabinet GRAND GUILLAUME par la société CARAIBES EXPERISE Que ledit supérieur hiérarchique a quitté l'entreprise fin janvier 2008 et n'a jamais adressé de
Chambre Commerciale
69f43ee0cdc6046d472e378d
30 avril 2026
L'expert a déposé son rapport définitif le 30 décembre 2024.
Chambre civile 1-3
6a0fe583cdc6046d47871378
21 mai 2026
L'expert établira un pré-rapport et répondra dans le rapport définitif, aux éventuelles observations écrites des parties, 7.
69f43ef9cdc6046d472e3964
[Q] [C], expert-comptable de la Sarl Expertise Comptable du Buech, reconnaît que " le cabinet fonctionne en mode dégradé depuis plusieurs mois depuis l'absence d'[O] début février 2021 jusqu'à ce jour
1ere Chambre Section 1
69e06e79cdc6046d4768a346
15 avril 2026
[C] a demandé une indemnisation de ses préjudices allant au-delà des conclusions de l'expert.
Pôle 1 - Chambre 3
69e1ce04cdc6046d478975f4
16 avril 2026
désigné pourra se faire assister en cas de nécessité de tous spécialistes de son choix ; o dire qu'avant de déposer ses écritures terminales, l'expert qui sera désigné adressera aux parties deux
Chambre 2 A
69f44264cdc6046d472e7f78
Elle n'a pas versé cette indemnité au motif que son expert et un huissier auraient constaté que la facture produite par M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
69eb0119cdc6046d4757cbb6
23 avril 2026
de se prononcer sur ce point, - dit que l'expert fera connaître sans délai son acceptation, qu'en cas de refus ou d'empêchement légitime, il sera pourvu aussitôt à son remplacement, - dit que l'expert
1re chambre civile
69e85e65cdc6046d47196137
21 avril 2026
L'expert judiciaire a déposé son rapport le 26 novembre 2020.
Chambre Sociale-Section 3
6a1fbb89cdc6046d47e95ee9
28 mai 2026
Elle ajoute que le docteur [W], expert judiciaire, a confirmé les conclusions de son médecin conseil.
6a0fe54ccdc6046d47870196
Il apparaît que si le nom de Mme [P] est mentionné sur le rapport, c'est parce que comme le note le dernier expert, M.
4ème Chambre Section 3
6a0fe621cdc6046d47874ce0
Elle estime que les deux situations sont imbriquées et qu'elle a pris l'initiative de faire réaliser une contre-expertise par le Docteur [M] [A] expert médical.
1ère Chambre civile
6a113a36cdc6046d47a69516
En ce qui concerne les extérieurs, l'expert a effectué une distinction entre le clos et le couvert et les abords du bâtiment.
Chambre 3-1
6a0ffc51cdc6046d478a9459
pour autant l'expert n'en a pas tiré toutes les conséquences.
5ème Chambre
69fad200cdc6046d47bfab59
5 mai 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1], décision attaquée en date du 28 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 22/00572 COUR D'APPEL DE METZ 5ème CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 05 MAI 2026 APPELANTE :
Chambre civile section B
69e9af59cdc6046d473814e7
c) sur le choix de l'expert Moyens des parties M. [Z] et Mme [C] sollicitent la désignation de Mme [F] aux motifs qu'il n'est pas justifié de désigner un nouvel expert.
1ère chambre civile A
69eafd62cdc6046d475762fb
En réponse aux dires des parties, l'expert considère qu'il peut être reproché à M.
Chambre sociale TASS
69e70987cdc6046d47fa4685
L'expert a rendu son rapport au greffe de la juridiction le 17 octobre 2024.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
69e86179cdc6046d47199c03
L'[1] invoque le rapport de l'expert qu'elle a commis, M.
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